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BdD de la FP

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Bienvenue sur la Base de données Juridiques de la Fonction Publique. Participant au service public de diffusion du droit par Internet, la BJFP vous permet d’accéder aux textes officiels de toutes origines (droit public, privé, communautaire) applicables aux agents publics de la fonction publique dans ses trois versants (Etat, territoriale, hospitalière) actualisés quotidiennement pour tenir compte de leurs derniers modificatifs. Ces textes sont enrichis et indexés selon des typologies propres aux agents publics (corps, emplois, statuts...). La BJFP vous offre un service spécialisé et exclusif : outre les lois et décrets, elle vous permet également de consulter les arrêtés, les jurisprudences et les questions parlementaires propres au droit applicable aux agents publics ainsi que les circulaires reliées à chaque texte qu'elles explicitent. De plus, elle reproduit en intégralité les tableaux annexés et permet leur téléchargement.

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Marchés publics et définition Qu'est-ce qu'un marché public ? <= Lien pour télécharger : le CMP, le CCP 2020, les 5 CCAG, le CCTG, les DC1, DC2, ATTRI1 (Ex DC3), ATTRI2, DC4, ... Marchés publics au sens du code de la commande publique Les marchés, marchés de partenariat et marchés de défense ou de sécurité définis au présent titre sont des marchés publics soumis aux dispositions de la deuxième partie. (Source : Article L. 1110-1 du Code de la commande publique (applicable à compter du 01/04/19)) La décentralisation a 30 ans / Dossiers / Actualités Depuis la fin du Moyen Âge, la monarchie française s'était efforcée d'affirmer son autorité sur "un agrégat inconstitué de peuples désunis", selon l'expression de Mirabeau. Elle avait ainsi tenté de rogner sur les innombrables franchises, privilèges, libertés auxquels elle avait dû consentir lors de l'entrée dans le royaume des nouvelles entités. Malgré tous ses efforts, la centralisation reste assez largement un horizon à la veille de la Révolution française. La révolution française impose la centralisation

Les interdits alimentaires Chapitre IIIInterdits alimentaires chez les musulmans La position des musulmans constitue un retour presque complet aux interdits juifs, interdits énoncés dans le Coran, les récits de Mahomet et les ouvrages des légistes. Nous exposons ici ces interdits en nous basant notamment sur les ouvrages arabes modernes sunnites. Ces auteurs ne se réfèrent pratiquement jamais aux écrits chiites. Pour les compléter, nous nous sommes référés aussi à des ouvrages chiites lorsque leurs normes diffèrent de celles des sunnites.

[PÉDAGO] Réforme territoriale : ce que contient la loi NOTRe Les députés ont voté mardi en première lecture sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Le texte donne davantage de compétences aux 13 nouvelles grandes régions ainsi qu’aux intercommunalités. Mais il ne supprime pas l’échelon départemental, comme cela avait été un temps annoncé. Après ce vote, le texte repartira devant le Sénat pour une seconde lecture. LCP.fr dresse pour vous la liste des principales mesures de la loi NOTRe : Domenico Margiotta — Wikipédia Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Domenico Margiotta Domenico Margiotta était un auteur antimaçon italien et présumé ancien franc-maçon. Biographie[modifier | modifier le code]

Les priorités des collectivités territoriales en 2016 REFORME TERRITORIALE. Sept nouvelles super-régions, de nouvelles intercommunalités aux contours élargis et des services déconcentrés de l’Etat en pleine réorganisation… 2016 sera l’année au cours de laquelle élus et agents devront s’approprier et faire fonctionner des institutions nouvelles issues de la réforme territoriale, tout en gérant la contrainte financière. FONCTION PUBLIQUE. Après les attentats, les agents sont à nouveau perçus comme pivots de la République et garants de sa laïcité. Inquiets des impacts de la réforme territoriale, ils demeurent réservés sur la mise en œuvre du protocole « parcours professionnels, carrières et rémunérations » (PPCR). ORDO AB CHAO. Devise du Rite Écossais Ancien et Accepté. - Bloc notes de Jean-Laurent, sur la Franc-Maçonnerie et les Spiritualités. Blog maçonnique et spirituel francophone. Initiation, parcours et découverte. Et Gérard de donner l'explication de cet ajout : Cet ajout n'est pas neutre : c'est à la demande du Suprême Conseil de France que la devise du R.E.A.A. vient d'être introduite dans les Loges "bleues" (des trois premiers grades), où elle n'était pas usitée jusqu'à ce jour. Comme l'explique le SCdF lui-même : "En adhérant à la devise ORDO AB CHAO, le Maçon de Rite Écossais Ancien et Accepté reconnaît l'existence d'un Principe d'Ordre à l'oeuvre dans l'Univers." Alors en langage Gérard, lorsqu'il dit "à la demande du Suprême Conseil", il faut comprendre : "c'est mal"!

Le plan numérique pour l'Éducation Plan numérique pour l'Éducation par EducationFrance Téléchargez l'intégralité du dossier "Le plan numérique pour l'Éducation" Introduction Suprême Conseil de la Juridiction Sud — Wikipédia Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. "House of the Temple", "Home of The Supreme Council, 33°" est la Maison du temple la Juridiction Sud du REAA, Washington D.C., États-Unis Façade de la Maison du temple. Un Suprême Conseil est le nom donné à l'instance dirigeante des hauts grades de la franc-maçonnerie du Rite écossais ancien et accepté (REAA) au sein d'un État, aux États-Unis ou ailleurs. Stricte observance templière — Wikipédia Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. La Stricte observance templière est un système de hauts grades maçonniques fondé en Allemagne par le baron Karl Gotthelf von Hund und Altengrotkau (de) (1722-1776). Composé de sept grades: apprenti, compagnon, maître, écossais, novice, chevalier du Temple et chevalier Profès, la Stricte observance connaîtra un grand succès en Allemagne et influencera le Rite écossais rectifié avant de décliner après le décès de son fondateur. La Stricte observance en Allemagne (1751-1772)[modifier | modifier le code] Le système de la Stricte observance naît le 24 juin 1751 avec la création par Carl Gotthelf von Hund (Eq. ab Ense), d’une loge à Kittlitz, suivie de celle d’un chapitre.

Elias Ashmole, Premier franc-maçon anglais attesté, initié en 1646 à Warrington. Oeuvres maçonniques. Franc-maçon Collection Elias Ashmole 23 mai 1617 - 18 ou 19 mai, 1692 Né à Lichfield, Staffordshire, Angleterre, Elias Ashmole était un antiquaire anglais, homme politique, officier d'armes, astrologue et étudiant en alchimie. Il est connu comme étant le premier franc-maçon anglais attesté, en 1646. Ashmole écrit dans son journal avoir été initié dans une Loge maçonnique à Warrington.

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