Droit de l'information
Notes Décision n° 625 DC du 10 mars 2011 (JO du 15 mars 2011). Loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 (JO du 15 mars 2011 et rectificatif au JO du 23 mars 2011). Vincent Abry. Curation et Curator, la nouvelle tendance du web social.
Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça
Alors que Google vient d’annoncer le lancement de son bouton de partage +1, à l’image du fameux like de Facebook, la juriste Murielle Cahen publie sur le site Avocat Online une intéressante analyse, qui confronte ce type de fonctionnalités avec les principes du droit d’auteur à la française. Son raisonnement, finement nuancé, tend à prouver que plusieurs principes du droit d’auteur, et notamment le droit moral, fragilisent ces pratiques de propulsion des contenus en direction des réseaux sociaux. Cela dit, il me semble que son analyse gagnerait à être complétée par la prise en compte du droit de courte citation, ainsi que d’une jurisprudence récente rendue à propos de l’exception de revue de presse. J’aimerais aussi, au delà de la question des boutons de partage et de la propulsion élargir la réflexion au domaine des nouveaux outils de curation des contenus, qui soulèvent à mon avis des questions encore plus épineuses de respect du droit d’auteur. Sur le même thème
Dossier : la curation – Partie 1
Véritable buzzword en 2011, la curation est un terme dont tout le monde parle ! Est-ce légitime ? Quel est l’intérêt ?
Vous avez dit « Curation » ?
Par Frédérique Yvetot « Curation », « curateur », « curationner », « plateforme de curation »... depuis le début de l'année, ces termes sont à la mode. Voyons voir ce qu'est cette chose qui fait le buzz, paraît-il, sur Internet. Petite mise au point sur une pratique qui n'est pas nouvelle mais qui s'est considérablement développée ces derniers temps. « La veille est un métier, pas une compétence... » Quelle affirmation de Camille Alloing publiée sur CaddE-Réputation !
Qu'est-ce qu'une oeuvre originale ? Que peut-on emprunter à un auteur pour créer soi-même ?
Les œuvres absolument originales, c’est-à-dire celles qui n’empruntent aucun élément à une œuvre préexistante, se font de plus en plus rares. En effet, la plupart des œuvres de l’esprit sont composées d’un ou de plusieurs éléments de créations préexistantes qui font, ou non, l’objet d’une réservation par le droit d’auteur ou par un autre droit privatif. Les œuvres transformatrices, qui reposent sur la manipulation des images et des sons, prennent de plus en plus d’ampleur.Ce phénomène est aussi envisageable dans l’univers analogique mais cette dynamique s’est largement accentuée avec l’émergence du web 2.0 puisque chaque utilisateur, par l’intermédiaire des techniques numériques, peut compiler et transformer des œuvres déjà existantes, tout en touchant un public planétaire. Ainsi, il s’agit d’une œuvre qui emprunte à une œuvre première et apporte à son tour une création originale lui conférant une protection par le droit d’auteur.
Curation et droit d'auteur
Les différentes plateformes de curation manuelle (Scoop.it, Pearltrees) ou automatique (Paper.li) questionnent le droit d'auteur car ces services reproduisent du contenu protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Lionel Maurel (nous rendons compte d'un autre de ses articles ici), conservateur des bibliothèques à la Bibliothèque nationale de France essaie d'apporter quelques réponses juridiques à ce sujet sur son blog S.I.Lex. Scoop.it : un service aux "bases juridiques fragiles"
La curation, vous n’y échapperez pas en 2011
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Non à la “curation”
Néologisme du moment chez les prescripteurs du web, le terme "curation" n'est pas toujours très clair. Parce qu'il est trompeur sur ce qu'il désigne, Titiou Lecoq souhaite même le repousser au loin. Très loin. L’autre soir, je prenais l’apéro avec le binôme de l’Internet (elle et lui). Elle sortait d’une conférence sur la curation. Evidemment, j’ai commencé par hocher la tête d’un air entendu.
Textes de loi - CFC, gestion des droits d'auteur
Art L122-5 du CPI : (Modifié par LOI n°2018-771 du 5 septembre 2018 - art. 81) Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
Mini-guide du curateur éthique
A l’ère du numérique, les contenus disponibles sur le web sont de plus en plus nombreux et de plus en plus relayés. On parle même de la règle des 90/10 : seulement 10% de ces contenus seraient réellement créées, et 90% repris ou simplement rediffusés. La curation se place d’ailleurs dans ces 90%, les curateurs ayant pour mode opératoire de retransmettre des informations glanées sur le web qu’ils jugent pertinentes.
Salah-Eddine Benzakour /// Blog Officiel
Content Curation, avenir du web? : Pearltrees, Scoopit, RWW ont organisé hier une conférence sur le content curation… malheureusement je n’ai pas pu participé. Ce matin j’ai lu un article de DarkPlanneur, Le Curator : un Emmerdeur qui vous veut du bien…en 6 points. Selon l’auteur le Curator emmerde : Google, le Geek, le journaliste, le Documentaliste, le Blogueur, les boites de Brand Content. Dans une perspective cela est vrai mais on peut dire aussi que le curator apporte du bien à Google, le Geek, le journaliste, le Documentaliste, le Blogueur, les boites de Brand Content. Voici pourquoi je le crois vraiment :
Aspects juridiques liés à l'édition d'agrégats by agapornis Oct 17