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Récupéré: Le droit de l'image Le droit de l'image est ce conglomérat de droits d'auteur et des droits à l'image cumulés sur un même support, l'image qu'on souhaite exploiter publiquement. A. Droit applicable Jamp 78 Nous avons aussi fait des choix techniques afin de permettre l'utilisation de nos machines sur un parc informatique scolaire totalement verrouillé. Il n'est donc pas obligatoire de disposer des droits "administrateurs" sur le poste informatique pour installer le logiciel ou les drivers USB. Il est possible de communiquer avec la machine par le port USB, reseau ou encore avec une simple clé USB. Afin de réduire les coùts, nous avons choisi de faire fabriquer nos machines en Chine et de n'utiliser que des composants standards de qualité.

CARTE DE FRANCE DEPARTEMENT - Carte des départements Français Généralités sur les départements Historique Le département est une division administrative française dont la création remonte au 22 décembre 1789, la France regroupait alors 83 départements. Les départements représentent à la fois une collectivité locale décentralisée, une circonscription administrative déconcentrée et une circonscription électorale. Impots.gouv.fr 31 mars 2014 | Professionnels Avis d'acompte TVA – Décalage de la date d'envoi des imprimés 3514K Pour des raisons techniques, l'envoi des avis d'acompte de TVA aux entreprises soumises au régime simplifié d'imposition est décalé au 4 avril 2014. 18 mars 2014 | Particuliers Déclaration des revenus La direction générale des Finances publiques (DGFiP) présente les principales nouveautés et le calendrier de la déclaration de revenus.

Terre TV, La télé des générations futures, la première web tv sur l'environnement et le développement durable TerreTv est une webTv spécialisée sur les thématiques environnementales et éditée par Science Frontières Production SA. Elle est née le 15 février 2007, avec le soutien de l’Ademe, du Cnes, du MEEDDAT, de l’IRD, et de l’association Science Frontières. TerreTv est un outil écologique, en cohérence avec le message qu'elle diffuse. Droit à l'image et droit de l'image L’utilisation croissante de l’informatique et de l’internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau. Introduction Le cadre juridique touchant l’image est complexe, car il fait intervenir plusieurs corpus juridiques : droit pénal, droit civil, droit de la propriété intellectuelle, droit administratif. Les responsables pédagogiques et juridiques des établissements doivent tenir compte de l’ensemble des interactions entre les acteurs du système pour garantir l’institution et ses responsables, ainsi que les usagers du service, dans leurs droits. Il s’agit donc de définir les connaissances à avoir pour développer une culture professionnelle par rapport à l’utilisation d’images, celle-ci ne se faisant pas uniquement dans le cadre des technologies de l’information.

Formez vous à la Fabrication Numérique [MOOC] Les MOOC, vous connaissez sans doute... Les médias nous rabâchent les oreilles avec ça depuis des semaines. C'est le nouveau buzz word à la mode. Mais derrière ce mot qui signifie "Cours en ligne ouvert et massif" se cache de vraies richesses pour qui souhaite apprendre de nouvelles choses. Inspection Générale des Finances - IGF - Accueil Chef du service de l’Inspection générale des finances depuis le 12 mars dernier, après avoir été directrice de la législation fiscale pendant plus de huit ans, ce retour à l’Inspection est pour moi une formidable occasion, des années après ma « tournée », d’animer un service entièrement rénové dans son recrutement et ses pratiques professionnelles par mes prédécesseurs, en particulier Jean-Pierre Jouyet et Jean Bassères. Ce service est tout prêt à déployer sa capacité à contrôler, bien sûr, mais aussi désormais, et à titre principal, à conseiller et à assister les pouvoirs publics au niveau ministériel comme interministériel. Notre pays traverse une crise économique et budgétaire grave. C’est aussi une crise sociale, sans doute une crise du lien social lui-même. Demain, elle sera environnementale. Il paraît trop souvent ignorer qu’il vit sur une planète qui dépasse ses frontières.

Les couches lavables ou jetables ? - Ecocircus Les couches jetables, source de pollution par les déchets (tout de même plus d'une tonne par bébé, sans parler de la production polluante de la cellulose) - la question a enfin été abordée par les médias et l'information commence à se répandre et à être acceptée par un grand nombre de personnes. (l'environnement est un sujet d'actualité !) Mais de là à laver les couches ...???

Un scanner 3D pour environ 450 euros HT 01net le 25/04/13 à 17h02 L’appareil n’est pas encore disponible, mais provoque déjà un fort engouement. Depuis quelques semaines, la société canadienne Matterform récolte des fonds sur le site de financement participatif Indiegogo.com pour pouvoir commercialiser le « Photon », un scanner 3D « de bureau », de la taille d’une petite valise et avec un faible prix. Initialement, les deux cofondateurs s’étaient fixés comme objectif de capter 81 000 dollars canadiens (60 687 euros) en l’espace de 35 jours. A quelques jours de l’échéance, ils ont déjà dépassé la barre des 420 000 dollars canadiens (314 677 euros).

Qu'est-ce qu'une autorité administrative indépendante (AAI) ?  - Les autorités administratives indépendantes Découverte des institutions Comment s’organise l’administration ? : toutes les autres questions <p class="video_texte"> L'utilisation de javascript est obligatoire sur cette page pour voir l'animation.</p> Une autorité administrative indépendante (AAI) est une institution de l’État chargée, en son nom, d’assurer la régulation de secteurs considérés comme essentiels et pour lesquels le Gouvernement veut éviter d’intervenir trop directement.

01/08/2001 LoiOrganique relative loisFinances Vers une gestion plus démocratique Le budget général de l'État est segmenté en : 34 missions 132 programmes près de 580 actions qui détaillent les finalités des politiques publiques Auparavant, chaque ministère recevait une certaine somme. Médiaterre Rhône Alpes, l'Actualité du Développement Durable en région Rhône Alpes Médiaterre, intégrez le réseau ! S'inscrire sur Médiaterre Les membres de Médiaterre A l'initiative de Soutiens financiers Droit à l'image — Éducnet Vous souhaitiez sans doute accéder à une page de l'ancienne rubrique Legamedia.Ces ressources ne sont plus maintenues actuellement. Si vos interrogations concernaient les aspects juridiques des usages des TIC et de l'internet, il est possible que vous trouviez la réponse à vos questions à partir du portail Internet responsable du ministère, ou encore dans le dossier correspondant du site de l'ESEN. L'adresse du portail Internet responsable est la suivante : Il existe aussi un guide juridique du chef d'établissement, mis à jour régulièrement : Vous pouvez également effectuer une recherche thématique sur le site éduscol. Pour toute remarque concernant ces informations vous pouvez nous contacter via la page de contact éduscol.

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