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Comprendre le droit de la propriété intellectuelle — Enseigner avec le numérique

Comprendre le droit de la propriété intellectuelle — Enseigner avec le numérique
Droit d'auteur et licences Creative Commons Lionel Maurel, juriste et bibliothécaire spécialisé dans le droit d'auteur dans le domaine du numérique et auteur du blog S.I.Lex, propose un cours sous Scenari sur le fonctionnement du droit d'auteur et des licences libres. Chaque section de ce module comporte une vidéo à consulter ainsi que des contenus d'accompagnement (textes légaux, ressources externes comme Jurispédia) pour approfondir les notions présentées. L'auteur s'attache donc à expliquer en termes clairs la gestion du droit d'auteur et des droits voisins, les limitations et les exceptions en la matière, sans omettre d'aborder l'adaptation et l'application de ces droits au contexte numérique. Il aborde également dans une partie distincte le cas des Creative Commons, système de licences modulables (6 déclinaisons possibles) à portée internationale. Ce module est placé sous licence libre (Creative Commons Paternité) et constitue une Ressource Éducative Libre (REL). Sources

http://eduscol.education.fr/numerique/tout-le-numerique/veille-education-numerique/novembre-2016/droit-propriete-intellectuelle

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Le respect du droit d'auteur : que dit la loi ? - Les Enseignants Documentalistes de l’Académie de Poitiers Livres, photographies, images, sites internet, vidéos …. Autant de supports que nous utilisons quotidiennement pour fabriquer nos séquences pédagogiques et que nos élèves manipulent chaque jour. Faisons le point sur ce que nous pouvons faire et ce qui est proscrit. Pour y voir un peu plus clair, voici une synthèse de ce que nous pouvons faire.

Un e-mail avec education.laposte.net "Dans un contexte pédagogique, à la suite des décisions du Comité Interministériel pour la Société de l'Information du 10 juillet 2000. L'accord entre la Poste et le ministère de l'Éducation nationale a pour objectif de permettre aux équipes éducatives qui le souhaitent (enseignants, directeurs d'écoles et chefs d'établissement, en relation avec les parents) d'ouvrir une boîte à lettres électronique avec une adresse de la forme prenom.nom.suffixe@laposte.net, aux élèves des écoles, collèges et des lycées, dans un but d'utilisation pédagogique. L'ouverture de la boîte à lettre peut être effectuée au sein de l'établissement, sous la responsabilité des équipes pédagogiques, dans un contexte de sensibilisation et d'apprentissage aux nouvelles technologies de l'information et de la communication et de formation à la citoyenneté, mais elle ne sera effective, pour les enfants mineurs, qu'après accord de la personne détentrice de l'autorité parentale.

Le point sur l’exception pédagogique au 29 septembre 2016 Un nouveau protocole d'accord concernant l'exception pédagogique est paru au bulletin officiel de l'Éducation nationale le 29 septembre 2016 [1]. Pour comprendre les enjeux Un auteur profite sur son œuvre d'un monopole qui lui permet d'en retirer une compensation financière pour un temps limité. Impression 3D et propriété intellectuelle — Enseigner avec le numérique La Direction des Études de l’INPI s'intéresse dans ce dossier aux divers impacts « prometteurs mais redoutés » des technologies de l'impression 3D en matière économique, sociétale et juridique. Après un rappel historique et définitoire du procédé (travaux pionniers de Chuck Hull), des différentes évolutions techniques, des applications actuelles (prototypage rapide, fabrication de pièces dans l'industrie automobile et aéronautique) et futures, voire futuristes (fabrication d'organes, industrie alimentaire, mode), l'auteure, Fatima Ghilassene, analyse en particulier les limites et les risques liés à l'utilisation de l'impression 3D. Fatima Ghilassene souligne l'impact positif de la fabrication additive sur le cycle de l'innovation.

Une ressource pédagogique libre sur le droit d’auteur avec l’Université de Technologie de Compiègne – – S.I.Lex – Cela fait à présent un bon nombre d’années que je donne des formations sur le droit d’auteur et c’est une activité que j’ai toujours grandement appréciée. Au fil du temps, j’ai fini par accumuler une masse importante de matériaux pédagogiques, dont des supports de cours que je diffuse déjà en ligne sous licence libre. Mais même si j’essaie d’y faire figurer l’essentiel, la lecture des supports ne remplace pas les explications orales qui peuvent être données pendant une formation. Du coup, cela faisait longtemps que je cherchais une occasion de pouvoir enregistrer un cours de base sur le droit d’auteur pour produire une Ressource Éducative Libre (REL). Or une opportunité m’a été donnée de donner corps à cette idée, grâce à une proposition de Stéphane Crozat, enseignant-chercheur à l’Université de Technologie de Compiègne. Je colle ci-dessous le plan du module, ainsi que les liens vers chacune des parties.

1001 questions juridiques pour les professeurs documentalistes Diplômé d'une Maîtrise en Droit privé, droit des affaires et d'un DEA en Histoire du Droit, Philippe Puerto s'est tout d'abord passionné pour l'histoire des courtiers bordelais au 18ème siècle. Un travail de recherche dont la qualité fut alors saluée par les spécialistes. Véritablement touché par le plaisir d'enseigner, c'est à l'I.U.T. Michel de Montaigne (Bordeaux) qu'il choisira ensuite de devenir professeur de droit pendant une vingtaine d'années. Avec ses étudiants en filière "Information Numérique dans les Organisations", il s'est spécialisé dans les aspects juridiques de la gestion des documents traditionnels et numériques (droit de l'information et droits d'auteur). Très soucieux de cohérence pédagogique, il a travaillé sur le choix des programmes et des supports de cours et a tout naturellement suivi, soutenu et évalué les mémoires de nombreux élèves.

Propriété intellectuelle : 5 films d’animation pour l'appréhender À l’occasion de la Journée mondiale de la propriété intellectuelle, Réseau Canopé, en partenariat avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem), vous propose une série de 5 films d’animation sur le site Les fondamentaux. Ces épisodes visent à sensibiliser les enfants de 9 à 14 ans (cycles 3 et 4) sur les questions de droit d’auteur et de protection de la création. Les fiches pédagogiques associées à chaque épisode, à destination des enseignants, proposent des pistes d’activités pour les 4 phases d’apprentissage : découverte, manipulation, structuration et réinvestissement/prolongement.La fiche d’accompagnement liée à la série soumet, quant à elle, aux parents et aux médiateurs, des activités orales pour accompagner l’enfant dans sa réflexion. Découvrir la série « Musique, création et droit d’auteur »

Imageric : un moteur de recherche pour trouver des photos/vidéos libres de droit Vous travaillez sur un projet qui nécessite des photos ou des vidéos libres de droit ? Imageric est un nouveau moteur de recherche qui vous permettra de trouver le(s) contenu(s) qu’il vous faut. Le service, lancé en juin dernier, propose un nombre incalculable de photos et vidéos en 4K classées en thèmes variés, mais aussi des images vectorielles, le tout libre de droit.

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