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Enregistrement des Valeurs Mobilières de Placement [VMP]

Enregistrement des Valeurs Mobilières de Placement [VMP]
Ces titres sont acquis dans le but de réaliser un gain rapidement et que l’entreprise n’envisage pas de garder durablement. Ces titres servent au placement des excédents de trésorerie. Acquisition de VMP La valeur d’entrée de ces titres est le prix d’achat que l’on enregistre dans les sous-compte du 50. Valeurs mobilières de placement Les comptes les plus couramment utilisés sont : 503. Les frais d’achat des VMP sont comptabilisé dans le compte 627. Comptabilisation L’enregistrement comptable peut être effectué dans le journal de banque. Achat de VMP : comptabilisation au jour d’achat Revenus perçus sur le portefeuille des VMP Les revenus de VMP perçus en cour d’exercice pour le compte des VMP sont à enregistrer au crédit du compte 764. Revenus de VMP, à comptabiliser au jour de perception des revenus en banque La constatation de la créance peut être comptabilisée avant la réception des revenus. Cession de VMP Les gains obtenus sont à enregistrer dans le compte 767.

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La comptabilisation des cessions d'immobilisations Les immobilisations sont des biens durables inscrits à l’actif du patrimoine d’une entreprise qui génèrent des avantages économiques futurs pour cette dernière. Il peut arriver que l’entreprise utilisatrice soit amenée à les céder pour diverses motivations (économiques ou financières notamment). Compta-Facile dévoile, à travers cet article, les écritures comptables relatives aux cessions d’immobilisations (corporelles ou incorporelles). 1. Ecriture cession de VMP Une boligation est vendue. Elle a rapporté des coupons (lien) mais on peut aussi gagner ou perdre sur la cession de cette obligation. Il en est de même pour des actions Écriture de moins-value

Acompte sur immobilisation corporelle ou incorporelle L’acompte reçu ou versé sur une immobilisation est traité différemment d’un acompte de bien de consommation courante. L’acompte sur immobilisation se comptabilise selon qu’il s’agisse d’une immobilisation incorporelle ou corporelle, via les comptes suivants : 237. Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles238. Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles2382. Terrains2383. Calcul des plus et moins-values sur les cessions d'immobilisations Le régime des plus ou moins-values professionnelles s'applique soit lorsque l'entreprise cède une immobilisation (immeubles, matériels d'exploitations...), soit, plus généralement, lorsqu'elle réalise une opération entrainant la sortie ou la disparition d'une immobilisation de son patrimoine (par exemple en cas d'apport, d'échange, de partage, de donation ou de mise au rebus...). La plus-value correspond au profit réalisé à l'occasion de la vente d'un élément de l'actif immobilisé de l'entreprise. A l'inverse, une moins-value (perte) est constatée lorsque le prix de cession est inférieur à la valeur vénale de cette immobilisation, telle qu'elle est mentionnée au bilan de l'entreprise.

Les amortissements dérogatoires : application obligatoire Contrairement aux amortissements comptables, les amortissements dérogatoires sont comptabilisés en l’application de textes fiscaux. Toute entreprise est tenue d’avoir recours à la constatation d’amortissements dérogatoires lorsqu’elle est confrontée à une divergence entre les règles comptables et les règles fiscales (notamment en termes de base d’amortissement ou de durée d’amortissement). Cet article de compta-facile aborde les cas de recours obligatoires (c’est-à-dire imposés par la loi) aux amortissements dérogatoires, les modalités liées à leur calcul et la comptabilisation de ces amortissements. Un autre article traite des amortissements dérogatoires facultatifs.

Calculer et déclarer sa plus-value abattement exceptionnel de 30 % Un abattement exceptionnel de 30 % est appliqué, pour la détermination de l'assiette nette imposable, tant à l'impôt sur le revenu qu'aux prélèvements sociaux, des plus‑values de cessions de terrains à bâtir ou de droits s'y rapportant, réalisées depuis le 1er septembre 2014. Cet abattement s'applique à la double condition que la cession : - soit précédée d'une promesse de vente ayant acquis date certaine entre le 1er septembre 2014 et le 31 décembre 2015 ; - soit réalisée au plus tard le 31 décembre de la deuxième année suivant celle au cours de laquelle la promesse de vente a acquis date certaine. Enregistrement d'un emprunt Un emprunt est une somme d’argent qu’une banque prête en contrepartie du versement des intérêts en plus du montant emprunté. Réalisation et calcul d’un emprunt Pour calculer le montant des intérêts que l’entreprise doit rembourser, on fait un tableau de remboursement de l’emprunt. (Ce tableau est généralement fourni par la banque). Un emprunt constitue pour l’entreprise un flux monétaire entrant (recette).

Cession d'une immobilisation corporelle ou incorporelle Principe La cession d’immobilisation présente un caractère exceptionnel et non habituel. Immobilisations amortissables Les immobilisations amortissables ont une durée de vie limité dû à l’usure et l’obsolescence. C’est pour cela que l’on enregistre les amortissements. Dotation aux amortissement du bien cédé Nature et montant des plus et moins-values professionnelles Nature de la plus-value et de la moins-value Dans les entreprises relevant de l'impôt sur le revenu La nature de la plus-value dépend de la durée de détention du bien. Cette dernière se détermine à partir de la date à laquelle le bien est entré définitivement dans l'actif de l'entreprise. La plus-value à court ou long terme CALCUL DES PLUS OU MOINS-VALUES Conditions d’exonération des plus ou moins-valuesDate de réalisationMode de réalisation Une plus ou moins-value résulte de la différence entre le prix de cession de l'élément d'actif et sa valeur nette comptable. La valeur nette comptable dite également valeur résiduelle est égale à la base amortissable(généralement le prix de revient) diminuée des amortissements. Il s'agit :

Réduction commerciale : Rabais, Remises et Ristournes [RRR] Définitions Les rabais, remises et ristournes sont traités de la même manière en comptabilité bien qu’il ne s’agisse pas exactement de la même chose. (Cf. les définitions ci-dessous) : Rabais La subvention d'investissement Dans les subventions d’investissement nous distinguons : la subvention d’équipement dont le but est l’acquisition ou la production de biens immobilisésla subvention d’investissement, dans ce cas l’objectif est de financer des activités à long terme Comptabilisation d’une subvention d’investissement : Lorsqu’une entreprise reçoit une subvention, deux possibilités s’offrent à elle : enregistrement immédiat en produit exceptionnel c'est-à-dire dans le compte 770enregistrement dans le compte des capitaux propres : 13, ainsi il sera possible d’échelonner la subvention Dans le compte des capitaux propres, nous faisons une distinction :

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