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Alain Bensoussan Avocats

Alain Bensoussan Avocats
Alain Bensoussan Avocats assiste ses clients depuis 1978 dans le domaine du droit de l’informatique. Novateur dans son organisation, sa gestion et son système qualité, son positionnement d’origine, centré sur le droit des nouvelles technologies, l’amène naturellement à intervenir dans tous les autres secteurs des technologies avancées au fur et à mesure de leur apparition et développement. Installé à Paris, Alain Bensoussan Avocats ouvre de nouveaux bureaux en province en 1990 et se développe à l’étranger dès 1992 par des accords de correspondance organique conclus en Europe (notamment Allemagne, Suisse, Belgique), aux Etats-Unis et au Japon. En 2004, Alain Bensoussan Avocats se transforme en société d’exercice libéral par actions simplifiée. En janvier 2012, Alain Bensoussan Avocats crée Lexing ®, premier réseau international d’avocats technologues dédié au droit des technologies avancées.

http://www.alain-bensoussan.com/

Dématérialisation des bons de livraison Chaque société fonctionne à partir des informations. Mais dans une société c'est la manière de maîtriser ces informations qui fera souvent la distinction entre des acteurs de premier ordre et ceux qui sont à la traîne. Une société reçoit des requêtes et des documents importants chaque jour - à partir de sources diverses et dans des formats électroniques ou papiers différents.

La dématérialisation : une industrie, en pleine croissance TRIBUNE L’univers de la dématérialisation des flux d’information, porté par des innovations technologiques de rupture et un marché en forte demande, semble être une industrie difficile à appréhender. Pourtant, placée au service des autres secteurs de l’économie et de leur performance, elle pourrait bien être une des clés de la compétitivité retrouvée des industries françaises. Regroupant des acteurs de solutions technologiques et des prestataires de services externalisés orientés vers le métier des entreprises, le marché de la dématérialisation devrait approcher 4.7 milliards d’euros en 2013, soit une croissance moyenne annuelle de 15% par an depuis 3 ans.

scp d’avocats – bignon lebray & associés – cabinet d’avocats membre de meritas Depuis 1982, nous développons les compétences de nos équipes dans tous les domaines du droit des affaires, tant en conseil qu’en contentieux. Notre cabinet, présent à Paris, Lille, Lyon, Aix-Marseille et Shanghai, réunit aujourd’hui près d’une centaine de professionnels, dont 23 avocats associés, organisés en 8 pôles d’expertise : Fusions, Acquisitions et Droit des Sociétés – Entreprises en difficultéFiscalitéDroit Bancaire et FinancierDistribution et ConcurrenceDroit SocialDroit ImmobilierDroit Public et de l’EnvironnementPropriété Intellectuelle & Technologies Avancées Informatique et Libertés La CNIL recourt de plus en plus à la mise en demeure publique 4 mars 2014 En amont des sanctions publiques ou non pouvant être prononcées par la CNIL (avertissements, interruptions de traitements, retraits d’autorisations, sanctions pécuniaires), cette dernière recourt de plus en plus aux mises en demeure publiques. Cette possibilité est reconnue à la CNIL par les articles 45 et 46 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 [...]

La lettre recommandée électronique est-elle<br /> recommandable ? - Universign [FR] Publié le jeudi 12 juillet 2012 15:10 Écrit par Bertrand Braux La signature électronique représente aujourd’hui un nouvel outil de croissance pour les plates‑formes marchandes en ligne. Avec le service Universign, Cryptolog offre aux acteurs du e-commerce et aux réseaux sociaux la possibilité d'ajouter très simplement à leur site Web un service de signature électronique en ligne.

Etat des lieux de la démat et de l'archivage électronique L’étude Markess « Panorama des Marchés de la Dématérialisation et de l’Archivage Électonique », réalisée dans le cadre du salon Solutions Demat qui se tiendra du 2 au 4 Octobre 2012 au CNIT Paris La Défense, offre une vision de ces marchés stratégiques, mais encore mal connus en France. Le premier enseignement de l’étude est que ces marchés se portent finalement bien, puisqu’entre 2011 et 2013 ils devraient progresser de 14 % sur la démat (dématérialisation) avec une prévision de valeur de 4,7 milliards d’euros, et de 16 % pour l’archivage des contenus électroniques à 270 millions d’euros. Dématérialisation Informatique et TIC Sécurité du Système d’information et responsabilité 21 juin 2013 Jusqu’à maintenant ce sont surtout deux décisions rendues sur le plan pénal qui avaient tenu compte dans le cadre de la loi Godfrain de l’insuffisance de sécurité du Système d’information pour relaxer le prévenu. Le TGI de Paris vient de se prononcer dans le cadre d’une action en responsabilité civile et a estimé que le défaut [...] Catégorie :Informatique et Libertés- Informatique et TIC- Jurisprudences Réseaux sociaux : l’obligation de communication de données d’identification en question

Dématérialisation des documents et des échanges: un marché de 2 milliards d’euros serdaLAB, laboratoire d’études et de veille du groupe Serda, annonce la parution de sa nouvelle étude de marché intitulée Dématérialisation et échanges sécurisés: marché et besoins en 2009-2010 (250 pages, Juillet 2009). serdaLAB y analyse les enjeux de la dématérialisation, son environnement légal et normatif, décrit le marché par segment ainsi que ses acteurs et analyse les attentes des utilisateurs. Une enquête auprès de 135 responsables dématérialisation a été menée auprès d’organisations publiques et privées. Le périmètre de l’étude comprend la dématérialisation des documents et des échanges, dans un environnement sécurisé (signature électronique, horodatage). Selon Virginie Boillet, analyste senior serdaLAB, "malgré un contexte économique défavorable, les acteurs du marché de la dématérialisation restent optimistes car la dématérialisation est une solution pour réduire les coûts de gestion et gagner en productivité.

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