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ENVIRONNEMENT

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Urbanisation : pourquoi la connaissance de l’état des sols est essentielle. La qualité chimique des sols étant souvent mal connue, tout particulièrement dans les zones urbaines, il est nécessaire de connaître ce qu’on appelle les « fonds pédogéochimiques », c'est-à-dire les concentrations naturelles d’éléments ou de substances persistantes dans le sol.

Urbanisation : pourquoi la connaissance de l’état des sols est essentielle

Une compréhension indispensable qui entre notamment dans le cadre d’études d’impact, d’états des lieux, d’évaluations post-accidentelles ou encore de création de sols fertiles. Septembre 2020 : le gouvernement français présente son plan « France-Relance » pour faire face à la crise économique provoquée par la Covid-19. Projets alimentaires territoriaux : 65 démarches émergentes soutenues et des appels à projets toujours en cours. Dans le cadre du plan de relance, un soutien de la démarche des projets alimentaires territoriaux (PAT) est prévu à hauteur de 80 millions d’euros (voir notre article), dont 77 millions pour consolider des projets existants – labellisés ou en cours de labellisation – et 3 millions pour favoriser l’émergence de nouveaux PAT.

Projets alimentaires territoriaux : 65 démarches émergentes soutenues et des appels à projets toujours en cours

Suite à l’appel à projets lancé le 1er décembre 2020, 65 PAT émergents ont été sélectionnés, a annoncé le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation ce 30 mars 2021. Localisés dans 48 départements, ces PAT bénéficieront de 5,3 millions de subventions. "Parmi ces départements, 15 ne disposaient pas jusqu’ici de PAT. Cette nouvelle vague permet ainsi à 80% des départements d’avoir au moins un PAT accompagné par l’État sur leur territoire", indique le ministère. Projets émergents : un soutien prévu également pour l’essaimage de projets existants Une procédure de reconnaissance de 2 niveaux de PAT, préalable à l’éligibilité aux crédits de France Relance. Un décret renforce la traçabilité des déchets et terres excavées. Un décret relatif à la traçabilité des déchets, des terres excavées et des sédiments est paru au Journal officiel ce 27 mars.

Un décret renforce la traçabilité des déchets et terres excavées

Il s’agit d’un texte pris en application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (Agec) pour assurer la transposition réglementaire de la directive-cadre "déchets" de 2008 (modifiée en 2018) et du règlement sur les polluants organiques persistants (dits "déchets POP"). Le texte organise principalement la mise en place de registres nationaux électroniques pour les installations de stockage et d’incinération de déchets non dangereux non inertes, les déchets dangereux ou les déchets POP, et les installations de sortie du statut de déchet d’une part, et les terres excavées et sédiments, d’autre part.

Un label pour l'économie circulaire des projets de construction. Pour lire l’intégralité de cet article, testez gratuitement lemoniteur.fr - édition Abonné La branche Immobilier Durable du spécialiste de la certification lance son label économie circulaire Ecocyle, pour accompagner le secteur de la construction dans le développement de la valeur verte et de la performance durable des projets.

Un label pour l'économie circulaire des projets de construction

Explications avec Minh-Trong Nguyen, son directeur général. Lancée il y a deux ans, l’activité Immobilier Durable de Socotec a été créée pour répondre à 4 grands enjeux des projets de construction : leur apport environnemental - avec les certifications environnementales, une consommation énergétique maîtrisée, des émissions carbone réduites, la biodiversité et la résilience -; le confort et le bien-être ; la connectivité ; et enfin la responsabilité sociale et environnementale. Une cartographie de la végétation au service de toutes les collectivités, de la plus grande à la plus petite.

Tout a commencé par un test en 2017 dans le Finistère, sur le territoire du PNR d’Armorique (44 communes).

Une cartographie de la végétation au service de toutes les collectivités, de la plus grande à la plus petite

Puis le conservatoire botanique national de Brest a mené, durant deux ans et demi, un programme de cartographie des grands types de végétation dans les quatre départements de la région administrative de Bretagne. « Lors de l’élaboration du schéma régional climat air énergie, on s’est aperçu que les données sur les habitats étaient hétérogènes et ne couvraient pas l’ensemble du territoire », relate Vanessa Sellin, géomaticienne chargée du projet au conservatoire. L’échelle du 25 000e permet d’appréhender les enjeux régionaux et intercommunaux de la trame verte et bleue, tout en restant à l’échelle du paysage. La cartographie s’appuie notamment sur l’analyse automatique d’images ...

Impact environnemental des livraisons du e-commerce : le Sénat lance une consultation en ligne. La mission d’information "relative au transport de marchandises face aux impératifs environnementaux", constituée en décembre dernier au sein de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, a ouvert jusqu'au 23 avril prochain une consultation en ligne sur l'impact environnemental des livraisons du commerce en ligne (e-commerce).

Impact environnemental des livraisons du e-commerce : le Sénat lance une consultation en ligne

En plein essor depuis plusieurs années et singulièrement depuis le début de la crise sanitaire, ce secteur contribue fortement à la pollution atmosphérique du fait des flux de déplacements induits par les livraisons, en particulier les livraisons rapides (en 24 ou 48 heures). Mobilité décarbonée : le parking silo en acier pousse ses avantages. Un guide de l'Ademe pour "développer le système vélo dans les territoires" De plus en plus prisé en ville depuis le premier confinement, le vélo peine encore à s'imposer dans les territoires peu denses où la voiture tient toujours le haut de pavé, même sur de courtes distances.

Un guide de l'Ademe pour "développer le système vélo dans les territoires"

Pour accompagner les communes et intercommunalités qui souhaitent se lancer dans des politiques en faveur du vélo, l'Ademe vient de publier un guide intitulé "Développer les systèmes vélo dans les territoires". Cinq leviers à activer Il présente "cinq leviers essentiels" à adopter, selon l'agence, pour bâtir un système vélo performant et attractif à différentes échelles. Projet de loi Climat : ce qu'il faut retenir du texte de la commission. Loi Climat et Résilience : les députés veulent lutter « dès à présent » contre l’érosion côtière. Journée mondiale du recyclage : comment la Normandie valorise les déchets du bâtiment. La France produit 38 millions de tonnes de déchets ménagers chaque année, alors que les travaux liés au bâtiment en génèrent 46 millions de tonnes.

Journée mondiale du recyclage : comment la Normandie valorise les déchets du bâtiment

Recycler ce type de déchets est donc primordial. Visite d'une entreprise de Tourville-la-rivière qui en a fait sa vocation. Loi Climat et Résilience : les mesures de lutte contre l’artificialisation adoptées par les députés. Mobilités : la crise sanitaire ne rebat que provisoirement les cartes. "Le e-commerce, le vélo, la voiture individuelle".

Mobilités : la crise sanitaire ne rebat que provisoirement les cartes

Tels sont les grands gagnants de la crise sanitaire en matière de mobilités, a pointé Anne-Marie Idrac, présidente de l’Association France Logistique, au cours de la table-ronde consacrée aux mobilités lors de la troisième édition du Printemps des Territoires qui s'est tenue ce 18 mars. Par construction, ce palmarès ignore les "perdants" du Covid, que l'on devine néanmoins : le trafic (avec la "démobilité") d'une manière générale, et les transports publics en particulier. Les titres pourraient toutefois être rapidement remis en jeu. Climat et Résilience : la commission spéciale de l’Assemblée renforce la palette d’outils pour freiner l'artificialisation des sols. La commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi Climat et Résilience, a adopté, dans la soirée du 17 mars, l’autre volet très attendu du titre IV "Se loger" consacré à la lutte contre l'artificialisation des sols.

Climat et Résilience : la commission spéciale de l’Assemblée renforce la palette d’outils pour freiner l'artificialisation des sols

Avec comme objectif de diviser par deux le rythme d’artificialisation sur la décennie à venir par rapport à la consommation des sols observée ces dernières années, le texte comporte de nombreuses mesures d'adaptation des règles d'urbanisme ainsi que des dispositions pour la protection des écosystèmes (nous reviendrons dans une prochaine édition sur le sujet spécifique de l’adaptation des territoires littoraux au recul du trait de côte). Une douzaine d’articles qui concernent de près les collectivités locales et sur lesquels il faut éviter les "incompréhensions", insiste Jean-René Cazeneuve (LREM), le rapporteur général du projet de loi, dans un entretien à l’AFP. En adaptant les règles d’urbanisme (chapitre III-articles 47 à 55) L’Europe oriente le privé vers l’adaptation climatique. L’environnement a-t-il besoin d’un défenseur ? Cécile Muschotti, députée (LREM) du Var, s’est vu confier une mission parlementaire sur la création d’un défenseur de l’environnement, le 27 janvier, par le Premier ministre.

A l’image du Défenseur des droits, cette autorité administrative indépendante serait capable de « renforcer la qualité du dialogue environnemental entre l’ensemble des acteurs, qu’il s’agisse des entreprises, de l’Etat, des collectivités territoriales, des associations ou des citoyens, dans une optique de prévention des impacts environnementaux et de justice sociale », précise la lettre de mission. Le choix de cette députée n’est pas un hasard, car elle porte ce dossier depuis déjà deux ans. Et c’est à la faveur des échanges entre le président de la République et la Convention citoyenne pour le climat que cette ... [80% reste à lire] Article réservé aux abonnés Gazette des Communes VOUS N'êTES PAS ABONNé ?

Découvrez nos formules et accédez aux articles en illimité Je m’abonne. Logement : le rapport Sichel propose une rénovation énergétique "massive, simple et inclusive" Olivier Sichel, directeur général délégué de la Caisse des Dépôts et directeur de la Banque des Territoires, a remis ce 17 mars au gouvernement son "Rapport pour une réhabilitation énergétique massive, simple et inclusive des logements privés". Ce travail, fruit d'une "task force" regroupant tous les acteurs concernés (dont les représentants des collectivités territoriales et des bailleurs sociaux), lui avait été commandé par Bruno Le Maire et Emmanuelle Wargon au début de cette année (voir notre article du 8 janvier 2021). Il s'agissait en l'occurrence de repenser et de "massifier" l'offre de financement de la rénovation des passoires énergétiques, grâce à "des solutions complémentaires et nouvelles".

Un accompagnement généralisé et obligatoire Le rapport répond à la commande en n'hésitant pas à bousculer les modalités de fonctionnement actuelles. Pour y parvenir, le rapport d'Olivier Sichel propose trois leviers d'action. La ville, un grand corps malade. Introduction Les villes sont-elles saines ? L’urbanisme vise-t-il au bien-être des populations et organise-t-il les territoires urbanisés dans ce sens ? Les habitants sont-ils en meilleure santé en ville que dans les villages ?

Aborder un tel sujet exige de bien le circonscrire afin d’élaborer une géohistoire se gardant de tout anachronisme puisqu’elle expose non pas un déroulé chronologique continu, itératif, progressif, reposant sur une explicitation a posteriori mais cherche à saisir une « climatique » propre à une période, en pointant les discontinuités, arrêts, sauts, retours en arrière, hybridations, qui la rythment. Climat et Résilience : la commission spéciale de l’Assemblée débat de la rénovation thermique des bâtiments.

La commission spéciale de l’Assemblée nationale en charge de l’examen du projet de loi Climat et Résilience a abordé, ces 14 et 15 mars, la dizaine d’articles consacrés à la rénovation énergétique des bâtiments, compris dans le titre IV, intitulé "se loger", qui se consacre également pour moitié à la lutte contre l’artificalisation des sols, sur laquelle nous reviendrons ultérieurement. Sur ce volet très attendu du texte rien n’est encore joué, la ministre déléguée au Logement, Emmanuelle Wargon, pressée par l’ensemble des groupes, ayant promis des annonces sur la question des aides et de l’accompagnement des ménages aux travaux de rénovation énergétique, lors du passage dans l’hémicycle, au prisme des conclusions de la mission Sichel attendues ce 17 mars.

Projet de loi Climat : l'ADCF veut une lutte contre l'artificialisation des sols vraiment territorialisée. La taxe d’aménagement : des mesures incitatives pour lutter contre l’artificialisation des sols. Le phénomène qui consiste à convertir des terres agricoles, forestières ou naturelles pour l’urbanisation ou le développement d’infrastructures (transport, habitat, activités, commerces, infrastructures diverses, équipements publics…) ne cesse d’augmenter. L’étalement de notre urbanisation et de nos infrastructures, la construction de nouveaux habitats en périphérie des villes, sont aujourd’hui parmi les causes premières du réchauffement climatique et de l’érosion de la biodiversité.

Cette artificialisation, qui touche plus fortement les zones rurales mais aussi les zones urbaines, a donc non seulement des répercussions directes sur la qualité de vie des citoyens mais aussi sur l’environnement. Plan de relance : 192 réponses à l'appel à projets pour la reconversion des friches polluées. L'appel à projets lancé par l’Ademe pour la reconversion de friches polluées issues d’anciens sites industriels ou miniers vient de se clôturer. il a reçu 92 candidatures pour le financement de travaux et 100 pour des études, pour un montant de dépenses éligibles de l’ordre de 190 M€, correspondant à un volume d’aide maximum compris entre 59 et 77 M€.

Spécial réemploi : l’émergence d’un modèle d’avenir. Le Sénat s'inquiète des conséquences de la RE 2020. Projet de loi Climat et Résilience : l'ADCF demande aux députés de revoir le dispositif sur la sobriété foncière. Zéro artificialisation : "L'objectif est irréaliste par rapport aux besoins en logement" Relever le défi du décret sur les bâtiments tertiaires. C’est demain ! Transition agroécologique : plaidoyer pour une directive foncière européenne.

Si la nécessité de développer la transition de l'agriculture vers plus de durabilité et de résilience en Europe est globalement partagée, pour ses atouts sociaux, territoriaux et économiques, les réponses tardent et les politiques publiques, qu'elles soient européennes, nationales ou locales, ne sont pas toujours orientées vers l'agroécologie.

Justice environnementale : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience. Top chrono pour la rénovation énergétique des bâtiments publics. Vingt mille euros par an. C’est le montant de la facture de chauffage de l’école Charles-Perrault, à Morbecque (2 500 hab., Nord). « On a identifié sept autres passoires thermiques sur notre commune, soupire Jérôme Darques, le maire . "France vue sur mer", un appel à projets pour l'extension du sentier du littoral. Mis en œuvre dans le cadre du plan France Relance, l'appel à projets "France vue sur mer" annoncé par le gouvernement ce 4 mars s'adresse aux maîtres d'ouvrage publics. "Il vise à offrir à tous les promeneurs un accès libre et gratuit à de nouveaux tronçons du sentier du littoral, à restaurer ceux qui le nécessitent pour des raisons de sécurité et de préservation de la biodiversité, et à constituer une continuité d’itinéraires le long des littoraux français, passant de 5.800 à près de 7.000 kilomètres", indique le gouvernement dans un communiqué.

Extension record des itinéraires vélo en 2020. "165% d’ouvertures en plus que l’année dernière sur le schéma national des Véloroutes et les schémas locaux en 2020, une progression jamais vue ! , se réjouit Chrystelle Beurrier, présidente de Vélo & Territoires, à l'occasion de la publication des chiffres 2020 du réseau national cyclable, dont son association assure la coordination. Ces excellents chiffres montrent que les collectivités ciblent résolument leurs investissements vers des aménagements cyclables structurants. " A peine préfigurée, la REP contestée. Loi Economie circulaire : le cadre juridique des éco-organismes évolue.

Biodiversité : environ 20% des espèces sont menacées en France et la situation se dégrade. La Commission européenne adopte sa nouvelle stratégie d'adaptation au changement climatique. "Quelle construction publique demain ?" Aides des collectivités à la rénovation énergétique des logements : un engagement fort, mais disparate. Fin de la Convention citoyenne pour le climat : le gouvernement très mal noté.

Aménagements cyclables : 194 lauréats pour le troisième appel à projets. Une touche de vert en plus dans les marchés publics. Loi Economie circulaire : zoom sur les déchets du bâtiment. Lutte contre l'artificialisation des sols : quand les grandes villes passent aux travaux pratiques. Autorité environnementale : la Commission européenne adresse une lettre de mise en demeure complémentaire à la France. Transactions immobilières : un nouvel outil numérique pour faciliter la prise en compte des risques environnementaux. Lutte contre l’artificialisation des sols : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience.

Recul du trait de côte : la boîte à outils du projet de loi Climat et Résilience. Eolien en mer : lancement de la construction du parc de Normandie. Dépolluer les friches, un coût à estimer en amont. RE 2020 : ce sera pour le 1er janvier 2022. RE2020 : de nouveaux ajustements bienvenus pour les réseaux de chaleur. Le respect des animaux, domestiques comme sauvages, gagne du terrain en ville. Jean-Marc Jancovici : « Les villes n'atteindront pas seules la neutralité carbone » - Courrier des maires. Loi Asap : les mesures réglementaires pour les sites et sols pollués dévoilées. Trottinettes : l’espace public maîtrisé par des conventions. Un concours d’idées pour une meilleure prise en compte des risques naturels dans les projets urbains. Mobilités : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience.

Nouveau DPE : quels changements attendre à partir du 1er juillet 2021 ? Submersions marines, séismes : aménagement des modalités d’instruction des demandes communales de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. RE2020 : la filière bois est prête. Rénovation énergétique des bâtiments : ce que contient le projet de loi Climat et Résilience. Protection de l'environnement : "On ne parle pas assez du rôle essentiel des collectivités" Un recyclage ingénieux change les mégots en chaises et bancs. Rénovation thermique : « inadéquation entre objectifs et moyens » Friches : Trame verte, énergie… parce que l’immobilier n’est pas tout. Comment le vélo veut poursuivre sur sa bonne lancée. Transition écologique : un projet de loi pour le climat et des doutes pour les transports. Mobilité dans les zones peu denses en 2040 : il faudra encore compter avec la voiture. Les trames écologiques s’infiltrent dans le quotidien des villes. Affaire du siècle : le juge reconnaît la responsabilité fautive de l’Etat dans l'inaction climatique.

Relance : l’Ademe se met en quatre pour les collectivités. Ce que proposent les députés pour réhabiliter les friches. Adaptation au changement climatique : il faut accompagner le développement des projets. France Relance : l'Ademe compte doublement sur les collectivités. A Marseille, on teste la régénération des terres stériles avec des champignons. Transition écologique : les instructions aux préfets pour mettre en œuvre la relance. RE 2020 : l’analyse de cycle de vie de la discorde. Comment les collectivités commencent à concilier urbanisme et agriculture. Rénovation énergétique des logements : l'Ademe publie un guide des aides financières. La démobilité et les transports individuels, grands gagnants de 2020. Mobilités dans les quartiers de la politique de la ville : quelles pistes pour lever les freins ?

Déplacements domicile-travail : la voiture tient toujours la route. Installations photovoltaïques au sol : une charte pour encadrer les projets sur les terres agricoles. Économies d'énergie dans le tertiaire : un arrêté fixe le cadre pour les bâtiments scolaires et bureaux. Pollution des sols : les sénateurs poussent la ministre de la Transition écologique dans ses retranchements. Energies renouvelables : comment résister au vent de fronde. L'ordre des architectes demande une campagne de diagnostic des bâtiments publics et dénonce la rénovation "tout énergétique" Les Français et la lutte contre l’artificialisation des sols. « L’artificialisation des sols est une menace sanitaire » Économie circulaire : un test pour évaluer les bâtiments. Aires protégées : une nouvelle stratégie nationale pour les 10 ans à venir. Projet de loi Climat : les mesures prévues pour lutter contre l’artificialisation. Transition énergétique : les Assises européennes jouent les prolongations.

La biodiversité a désormais sa norme. Le débat sur l’artificialisation entre dans le dur. 2020 : année record pour la pratique du vélo. Des bétons vraiment bas carbone ? Résilience : l'Afnor propose une batterie d’indicateurs pour les territoires. Mise à disposition des données numériques pour les déplacements : un nouveau décret parachève le dispositif.