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Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou créés

Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou créés
Toutes les entreprises sont amenées à utiliser des logiciels. Cependant, peu d’entre elles pratiquent le traitement comptable approprié. C’est pourquoi Compta-Facile aborde la comptabilisation de l’acquisition ou de la création de logiciels ainsi que leur amortissement. L’affectation comptable d’un logiciel dépend de sa nature. On distingue généralement trois types de logiciels : les logiciels autonomes,les logiciels faisant partie d’un projet de développement plus global,et les logiciels indissociables du matériel. Comptabilisation des logiciels autonomes Ce sont des logiciels acquis ou créés individuellement et ayant leur propre durée de vie. A. Ceux sont tous les logiciels destinés à être vendus, loués ou commercialisés sous d’autres formes. Les logiciels utilisés comme un moyen d’exploitation doivent être immobilisés car ils sont destinés à être conservés durablement par l’entreprise. Un logiciel acquis ou créé pour être vendu doit figurer en stocks à la clôture de l’exercice. B.

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Related:  valentinvillainVeille comptable - CGVeille Bts 1 comptabilité et gestionC9 Les charges calculéesScénario 13 - L'enregistrement des acquisitions d'immobilisation

AGESSA - Les cotisations d’assurances sociales, la CSG, la CRDS et la contribution formation professionnelle (1) 1,10 % à compter du 1er janvier 2016 (2) Depuis le 1er janvier 2011, lorsque la rémunération d'un auteur est supérieure à 4 fois le plafond annuel de la sécurité sociale (soit 152 160 € en 2015), la CSG et la CRDS doivent être calculées sur 100% du revenu pour la part excédant ce plafond. Les "auteurs" ne doivent régler eux-mêmes ces cotisations et contributions à l’AGESSA que lorsque le "diffuseur" ne les a pas prélevées sur les revenus qu’il a versés à l’auteur. C’est également le cas des auteurs qui déclarent fiscalement leurs revenus comme "Bénéfices Non Commerciaux" et optent pour la dispense de précompte. Les auteurs déclarant fiscalement leurs revenus d’auteur sous formes de « Bénéfices Non Commerciaux » (BNC) bénéficient d’un système appelé « dispense de précompte » qui leur évite de cotiser sur la totalité de leurs droits d’auteur.

La comptabilisation des dépréciations de titres de participation Les titres de participations sont des immobilisations financières qui doivent être évalués à l’arrêté des comptes et comparés à leur valeur d’entrée. Dans le cas où une moins-value latente apparaît (lorsque la valeur d’inventaire est inférieure à la valeur d’entrée dans le patrimoine), elle doit obligatoirement faire l’objet d’une provision. Cet article de Compta-Facile définit les dépréciations de titres de participation ainsi que la comptabilisation de ces dépréciations. 1.

La comptabilisation des placements financiers (OPCVM) Un OPCVM (« organisme de placement collectif en valeurs mobilières ») est une entité qui gère un portefeuille de valeurs mobilières sur les marchés pour le compte de ses clients, auprès desquels il a collecté de l’épargne. Il existe deux types d’OPCVM : les SICAV (Sociétés d’Investissement à Capital Variable) et les FCP (Fonds Communs de Placement). Ces types de placement sont très courants dans les entreprises, ils permettent notamment aux entreprises de placer des excédents de trésorerie. C’est pourquoi Compta-Facile vous propose d’aborder dans le présent article les modalités de comptabilisation des placements financiers (OPCVM). 1. La comptabilisation des placements financiers d’actions de SICAV

Les titres financiers, actions et obligations - Memo Compta Une entreprise peut effectuer des opérations financières. On distingue 4 types de titres de portefeuille : Les titres de participations s’enregistrent dans le compte 261 ;Les Titres Immobilisés de l’Activité de Portefeuille (TIAP) s’enregistrent dans le compte 273;Les autres titres immobilisés s’enregistrent dans le compte 271 et 272;Les Valeurs Mobilières de Placement (VMP) s’enregistrent dans le compte 50.

Taux de TVA pour la vente de fleur Fiscal TPE Taux de TVA sur les ventes de fleurs et autres produits de l'horticulture Une société exploitant un commerce de détail de fleurs et de compositions florales a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration fiscale a mis à sa charge de la société des rappels de TVA résultant de la remise en cause de l'application du taux réduit de TVA de 10 % à certaines de ses ventes, particulièrement des compositions florales. Le taux de TVA de 10 % s'applique, en principe, aux produits de l'horticulture qui n'ont subi aucune transformation. Si ces produits ont fait l'objet d'une transformation substantielle, c'est le taux normal de TVA de 20 % qui doit s'appliquer. L'évaluation des stocks en comptabilité En comptabilité, tous les stocks doivent être évalués, qu’il s’agisse de marchandises, de matières premières, d’en cours de production ou encore de produits finis. Cette évaluation est importante car elle permet de déterminer la valeur globale des stocks figurant en comptabilité au bilan (qui ont été comptés au préalable lors de l’inventaire). 1. L’évaluation des stocks en comptabilité : règles générales Les stocks de matières premières, marchandises et approvisionnements doivent être évalués à leur coût d’acquisition.

Enregistrement des titres de participation - Memo Compta Les titres de participation sont acquis en tout ou partie par Offre Publique d’Achat (OPA) ou Offre Publique d’Échange (OPE). Ces titres représentent au moins 10% du capital de la société émettrice. Ils sont jugés utiles pour l’entreprise et permettent de contrôler la société émettrice. Les titres de participation sont présentés à l’actif du bilan. Acquisition des titres de participation La fiscalité des véhicules de tourisme pour l'entreprise Le coin des entrepreneurs vous présente un article technique sur la fiscalité des véhicules de tourisme de l’entreprise, avec notamment la TVS, la TVA et les amortissements comptables. Les sociétés sont parfois amenées à acquérir des véhicules de type « particulier » (notamment des véhicules de tourisme, des véhicules commerciaux, des voitures Canadiennes, des breaks et des minibus de moins de dix places disposant de deux points d’ancrage à l’arrière). Or, ces acquisitions ne sont pas sans effet au regard de la fiscalité. En effet, l’entreprise devient éventuellement redevable de la taxe sur les véhicules de tourisme, elle perd le bénéfice de la déduction de la T.V.A sur la facture d’achat et les amortissements sont susceptibles de faire l’objet d’une réintégration extracomptable.

Calcul de la TVA en boulangerie Depuis le 1er janvier 2012, les règles de calcul de la TVA dans le secteur de la boulangerie-pâtisserie ont été changées. Le boulanger ou pâtissier doit appliquer des taux de TVA différents selon la nature des produits vendus et du lieu de consommation. TVA sur le pain 5.5% ou 10% Le taux de TVA à appliquer sur les produits de planification : baguette, pains spéciaux, pain de tradition, pain de mie est de 5.5%. Si le pain est consommé sur place dans un espace dédié le taux de TVA à facturer est de 10%. TVA sur les viennoiseries 5.5% ou 10%

La comptabilisation des créances douteuses et irrécouvrables Les entreprises peuvent éprouver des difficultés à recouvrer des créances qu’elles détiennent auprès de leurs clients. Ces créances peuvent revêtir un caractère « douteux » voir « irrécouvrable » pour diverses raisons (procédure collective ouverte à l’encontre du débiteur, difficultés financières etc.). Ces difficultés ont des incidences comptables. C’est pourquoi Compta-Facile vous propose, à travers cet article, de faire un point complet sur les enregistrements comptables des créances douteuses et des créances irrécouvrables. 1.

Enregistrement des autres titres immobilisés - Memo Compta Ces titres ne sont pas jugés utiles à l’activité de l’entreprise. Ces titres sont achetés avec l’intention de réaliser un placement durable (supérieur à 1 an), mais sans intention de participer à la gestion de l’entreprise émettrice (moins de 10% du capital), c’est le cas d’un nantissement. Les Titres immobilisés sont présentés à l’actif du bilan. Acquisition des autres titres immobilisés Valeur d’entrée TVA sur les livraisons à soi-même : de nouvelles simplifications La loi de simplification de la vie des entreprises n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 supprime certains cas de livraison à soi-même de biens affectés aux besoins de l’entreprise et la livraison à soi-même applicable aux immeubles non vendus dans les deux ans de leur achèvement. Cela fait suite à une contestation du régime par la Commission Européenne. Retour sur l’application du régime des livraisons à soi-même (LASM) La livraison à soi-même (LASM) est « une opération par laquelle une personne obtient un bien ou une prestation de services à partir de biens, d’éléments ou de moyens lui appartenant ». Lors d’une opération de LASM, l’entreprise est à la fois considérée comme fournisseur et acquéreur du bien ou du service. Par nature, ces opérations, ne constituant pas des opérations à titre onéreux, sont hors du champ d’application de la TVA. 1°) Les LASM de biens meubles imposables à la TVA La TVA sur LASM s’applique dans les cas suivants :

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