Immobilisations produites par l'entreprise pour elle-même
La création d’une immobilisation par l’entreprise pour elle-même doit être inscrite dans la comptabilité. La valeur d’entrée dans le patrimoine de cette immobilisation est évalué selon son coût de production. Le coût de production est constitué : coût des matières consommées et d’approvisionnementdes charges directes de production :matières et fournitures consommés,coût de la main d’oeuvre directe (salaire et charges sociales),des charges indirectes de production : part du coût de production dans la mesure où elles peuvent être raisonnablement rattachées à la production du bien :part des charges administratives généralespart de l’énergie électrique consomméepart des amortissements des ateliers utilisés…
Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou créés
Toutes les entreprises sont amenées à utiliser des logiciels. Cependant, peu d’entre elles pratiquent le traitement comptable approprié. C’est pourquoi Compta-Facile aborde la comptabilisation de l’acquisition ou de la création de logiciels ainsi que leur amortissement. L’affectation comptable d’un logiciel dépend de sa nature. On distingue généralement trois types de logiciels : les logiciels autonomes,les logiciels faisant partie d’un projet de développement plus global,et les logiciels indissociables du matériel.
Enregistrement des titres de participation
Les titres de participation sont acquis en tout ou partie par Offre Publique d’Achat (OPA) ou Offre Publique d’Échange (OPE). Ces titres représentent au moins 10% du capital de la société émettrice. Ils sont jugés utiles pour l’entreprise et permettent de contrôler la société émettrice. Les titres de participation sont présentés à l’actif du bilan.
La fiscalité des véhicules de tourisme pour l'entreprise
Le coin des entrepreneurs vous présente un article technique sur la fiscalité des véhicules de tourisme de l’entreprise, avec notamment la TVS, la TVA et les amortissements comptables. Les sociétés sont parfois amenées à acquérir des véhicules de type « particulier » (notamment des véhicules de tourisme, des véhicules commerciaux, des voitures Canadiennes, des breaks et des minibus de moins de dix places disposant de deux points d’ancrage à l’arrière). Or, ces acquisitions ne sont pas sans effet au regard de la fiscalité. En effet, l’entreprise devient éventuellement redevable de la taxe sur les véhicules de tourisme, elle perd le bénéfice de la déduction de la T.V.A sur la facture d’achat et les amortissements sont susceptibles de faire l’objet d’une réintégration extracomptable. De plus, selon le type de véhicule, la déductibilité de la T.V.A sur carburant est parfois remise en cause. La TVS sur les véhicules de tourisme
Acquisition d'une immobilisation corporelle ou incorporelle
Faire la distinction entre immobilisation et charge : L’administration fiscale a admis que les petits matériels et outillages, les mobiliers, le matériel de bureau ainsi que les logiciels dont le prix d’acquisition n’excède pas la valeur unitaire de 500 € HT d’être comptabilisé en charge (compte de la classe 6) car leurs valeurs n’est pas « significatives ». Les autres acquisitions (dont le prix d’achat est supérieur à 500€ HT) doivent être enregistré en comptabilité en immobilisation (compte de la classe 2) afin de répartir leur charge sur plusieurs exercice en effectuant des amortissements (amortissement linéaire, amortissement dégressif et/ou amortissement dérogatoire selon la méthode choisie). Les immobilisations corporelles : C’est un actif que l’entreprise détient, pour un durée supérieure à 1 an.
Acompte sur immobilisation corporelle ou incorporelle
L’acompte reçu ou versé sur une immobilisation est traité différemment d’un acompte de bien de consommation courante. L’acompte sur immobilisation se comptabilise selon qu’il s’agisse d’une immobilisation incorporelle ou corporelle, via les comptes suivants : 237. Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles238.
Enregistrement des Valeurs Mobilières de Placement [VMP] - Memo Compta
Ces titres sont acquis dans le but de réaliser un gain rapidement et que l’entreprise n’envisage pas de garder durablement. Ces titres servent au placement des excédents de trésorerie. Acquisition de VMP La valeur d’entrée de ces titres est le prix d’achat que l’on enregistre dans les sous-compte du 50. Valeurs mobilières de placement Les comptes les plus couramment utilisés sont :
Comptabilisation d'une immobilisation par composants
Le principe de la comptabilisation des immobilisations par composants a été retenu par le Plan Comptable Général (Titre III, Chapitre 1, Section 1, Sous-section 2.). Le but de cette approche par composant est de décomposer le prix d’acquisition d’une immobilisation en plusieurs composants significatifs. Les différents composants doivent donc avoir une valeur et un caractère significatifs. Exemple : Une entreprise achète un camion au prix de 30 000 €.
Enregistrement des frais bancaires
Les frais bancaires sont constatés sur le relevé de compte et sont de diverses natures : Frais de tenue de compte,Frais de relevé bancaire,Agios,Frais sur titres,Frais bancaire sur virement,Frais bancaire sur effet… Ces frais sont soumis ou non à TVA, la banque le mentionne généralement sur l’un de ses relevés d’opération. Il est possible d’enregistrer ces frais dans des sous-comptes différents, permettant ainsi d’avoir une vision plus détaillée des frais bancaires et assimilés (voir le PCG compte 627. Services bancaires et assimilés)
Les bases de la paie
Définition : La paie est la rémunération d’un salarié en contrepartie de son travail. Le bulletin de paie constitue un commencement de preuve écrite de l’existence d’un contrat de travail.
Dépréciation des titres
A la clôture des comptes, les titres doivent être réévalué (au jour de la clôture de l’exercice comptable). L’évaluation des titres est fondée sur le cours de la bourse. La valeur actuelle (valeur d’inventaire) doit être comparé à la valeur d’achat des titres. Deux cas est possible :
