licences

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Un article de jurispedia, le droit partagé. Cet article est une ébauche relative au droit français, vous pouvez partager vos connaissances juridiques en le modifiant , vous pouvez également faire une recherche dans le moteur... France > Droit privé > Droit de la propriété intellectuelle (fr) > Droit d'auteur (fr) http://fr.jurispedia.org/index.php/Licence_libre_(fr)

JurisPedia, le droit partagé

http://aful.org/ressources/licences-libres Qu'est-ce qu'une licence ? La loi protège automatiquement et implicitement toutes les œuvres de l'esprit par le droit d'auteur (ou le copyright pour les pays de droit anglo-saxon). Cette protection est, dans le cas du droit d'auteur, au bénéfice de l'auteur et contre toute forme d'usage par des tiers. La mise à disposition d'une œuvre, logiciel ou non, notamment sur l'Internet, doit donc être un acte volontaire et explicite. Cet acte s'exprime par l'adjonction d'une licence, qui est un contrat type proposé aux acquéreurs de l'œuvre (gratuit ou payant) indiquant les droits qui leurs sont concédés, et les obligations éventuelles qui leur sont imposées en échange. C'est la garantie d'absence de conditions restreignant la liberté d'exécuter le logiciel : On peut utiliser le logiciel aussi souvent qu'on le veut, sur autant d'ordinateurs qu'on le veut et pour toutes les utilisations (mais dans les limites imposées par la loi).

Licences libres | AFUL

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Le matériel libre (en anglais open hardware ou hackable device ) désigne les ordinateurs et le matériel contenant l'électronique développés selon des principes de la culture libre . Il est donc conçu pour se rapprocher du modèle du logiciel libre , c'est-à-dire qu'il vise à garantir à l'utilisateur la possibilité d'utiliser, de modifier, de faire évoluer et de redistribuer le produit sans aucune restriction imposée par ses concepteurs.

Matériel libre - Wikipédia

http://fr.wikipedia.org/wiki/Mat%C3%A9riel_libre

Arduino - Wikipédia

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Arduino est un circuit imprimé dont les plans sont publiés en licence open source sur lequel se trouve un microcontrôleur qui peut être programmé pour analyser et produire des signaux électriques , de manière à effectuer des tâches très diverses comme la charge de batteries, la domotique (le contrôle des appareils domestique - éclairage, chauffage...), le pilotage d'un robot, etc. C'est une plateforme basée sur une interface entrée/sortie simple et sur un environnement de développement utilisant la technique du Processing/Wiring. http://fr.wikipedia.org/wiki/Arduino
http://fr.wikipedia.org/wiki/Impression_tridimensionnelle

Impression 3D - Wikipédia

Une maquette de façade d'immeuble créée par impression tridimensionnelle L' impression tridimensionnelle , ou stéréolithographie , est une technique de production industrielle développée pour le prototypage rapide en plastique, cire ou métal [ 1 ] . Issue du MIT ( Massachusetts Institute of Technology ), elle permet de produire un objet réel à partir d'un fichier CAO en le découpant en tranches puis en déposant ou solidifiant de la matière couche par couche pour, en fin de compte, obtenir la pièce terminée. Le principe est donc assez proche de celui d'une imprimante 2D classique : les buses utilisées, qui déposent de la colle, sont d'ailleurs identiques aux imprimantes de bureau. C'est l'empilement de ces couches qui crée un volume. Les applications vont de l'industrie - la production de voitures [ 2 ] , d'avions [ 1 ] , [ 3 ] , de bien de consommation, etc.-, à la visualisation de projets, de vérification d' ergonomie pour l'architecture ou les études de design.

Licence libre - Wikipédia

http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_libre Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Une licence libre est une licence s'appliquant à une œuvre de l'esprit par laquelle l'auteur concède tout ou partie des droits que lui confère le droit d'auteur , en laissant au minimum les possibilités de modification, de rediffusion et de réutilisation de l'œuvre dans des œuvres dérivées . Ces libertés peuvent être soumises à conditions, notamment l'application systématique de la même licence aux copies de l'œuvre et aux œuvres dérivées, principe nommé copyleft .
Les licences Creative Commons constituent un ensemble de licences régissant les conditions de réutilisation et/ou de distribution d'œuvres (notamment d'œuvres multimédias diffusées sur Internet). Élaborées par Creative Commons , elles ont été publiées le 16 décembre 2002. Les licences Creative Commons ont été créées en partant du principe que la propriété intellectuelle était fondamentalement différente de la propriété physique, et du constat selon lequel les lois actuelles sur le copyright étaient un frein à la diffusion de la culture. Leur but est de fournir un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l'auteur d'une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d'œuvres accessibles dans le « domaine public » (notion prise au sens large). http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons

Licence Creative Commons - Wikipédia

http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyright Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Le copyright , souvent indiqué par le symbole © , est, dans les pays de common law , l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale. Il désigne donc un ensemble de lois en application, notamment, dans les pays du Commonwealth des Nations et aux États-Unis ; et qui diffère du droit d'auteur appliqué dans les pays de droit civil (tels que la France ou la Belgique). Bien que les deux corpus de lois tendent à se rejoindre sur la forme grâce à l'harmonisation internationale opérée par la convention de Berne , ils diffèrent notablement sur le fond [ 1 ] . Le copyright relève plus d’une logique économique et accorde un droit moral restreint, là où le droit d'auteur assure un droit moral fort en s'appuyant sur le lien entre l'auteur et son œuvre . Champ du copyright [ modifier ]

Copyright - Wikipédia