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Taxe carbone, Ecotaxe

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L’Inde lance un programme pour créer des villes intelligentes. Le Monde.fr | • Mis à jour le | Par Julien Bouissou (New Delhi, correspondance) Près d’un an et demi après avoir annoncé la création de 100 villes intelligentes, l’Inde a dévoilé, fin janvier, les 20 premiers projets pilotes qui verront le jour grâce à 1,4 milliard de dollars d’aide publique (1,2 milliard d’euros).

L’Inde lance un programme pour créer des villes intelligentes

Au dernier recensement de 2011, les villes indiennes accueillaient 31 % de la population totale du pays, contre 54 % en Chine et 80 % en moyenne dans les pays développés. Mais le nombre de citadins dans le pays pourrait augmenter de 500 millions d’ici à 2050. Plutôt que de subir cette vague urbaine, le gouvernement veut la planifier, et faire mentir l’adage selon lequel « en Inde, la planification d’une ville commence après sa construction ». Des villes mieux organisées, plus accueillantes, pourraient à leur tour jouer un rôle de catalyseur économique. S’adapter aux contextes locaux Manque d’infrastructures de base Risque d’exclusion des plus pauvres. Les poids lourds bientôt taxés sur le périphérique parisien. La maire de Paris, Anne Hidalgo, va mettre en place un dispositif consistant à prélever automatiquement tous les poids lourds de plus de 3,5 tonnes circulant sur le périphérique parisien, grâce à quatre portiques déjà installés sur l'axe circulaire, relate Le Journal du Dimanche dans son édition du 21 septembre.

Les poids lourds bientôt taxés sur le périphérique parisien

Lire : L'écotaxe remplacée par des « péages de transit » Cette taxe devrait permettre d'engranger une recette annuelle de 5 millions d'euros. Toujours selon le JDD, la mairie de Paris va également adopter trois autres projets anti-pollution, « dont la création d'une voie réservée pour les taxis et les bus sur deux grands axes, des subventions pour les taxis électriques et hybrides, et le développement du réseau de distribution de gaz naturel pour véhicules (GNV) dans les stations-service ». Lire : Le péage poids lourds rapportera près de deux fois moins que l'écotaxe. Les ménages soumis à la « taxe carbone » au 1er avril. Les ménages français vont être soumis à une nouvelle taxe sur la consommation de produits énergétiques polluants, qui alourdira leur facture de gaz.

Les ménages soumis à la « taxe carbone » au 1er avril

Ils étaient jusqu'ici exemptés de la taxe intérieure sur la consommation de gaz naturel, collectée depuis 1986 par les fournisseurs de gaz auprès de leurs clients et reversée à l'Etat. Elle est l'équivalent pour le gaz des taxes intérieures de consommation perçues sur les carburants, le fioul ou le charbon. Le gouvernement a décidé de mettre fin à cette exception, dans le cadre de la mise en place de la contribution climat énergie (CCE), sorte de « taxe carbone » qui consiste à lier en partie les taxes sur les énergies à leurs rejets de gaz carbonique. Selon le ministère de l'écologie et de l'énergie, le montant de la taxe a été fixé à 1,41 euro par mégawattheure à compter du 1er avril.

Elle sera ensuite relevée à 2,93 euros en 2015 et à 4,45 euros en 2016. Le triple échec de l’écotaxe. On ne pourra reprocher à Ségolène Royal son inconstance.

Le triple échec de l’écotaxe

Avant même son entrée au gouvernement, la ministre de l’écologie et de l’énergie avait dénoncé « l’écologie punitive ». Les dilemmes de la fiscalité écologique : l'exemple de l'écotaxe. Un violent conflit social en Bretagne (avec le mouvement dit des « bonnets rouges » et de « manifestations pour l’emploi » dans le Finistère) a toutefois poussé le gouvernement à suspendre l’écotaxe.

Les dilemmes de la fiscalité écologique : l'exemple de l'écotaxe

Producteurs, salariés et patrons ont réclamé sa suppression. Le système de l’écotaxe agit comme une redevance payée par les poids lourds (plus de 3,5 tonnes) pour chaque kilomètre effectué sur le réseau non payant. Il était prévu d’instaurer un système à détection automatique (grâce à un boitier GPS et des portiques) complexe et comportant plusieurs barèmes (selon le type de camion et le parcours effectué).

L’enjeu de la fiscalité écologique Dans une période de pouvoir d’achat sous tension (et de stagnation des revenus distribués), cette écotaxe pourrait être un poids supplémentaire pour le budget des ménages qui devra déjà supporter en 2014 une hausse des taux de TVA (de 19,6% à 20% notamment). Ecotaxes : pourquoi ça coince. Perçues comme un impôt de plus et difficiles à mettre en place, les écotaxes focalisent les oppositions.

Ecotaxes : pourquoi ça coince

Elles sont pourtant indispensables pour assurer la conversion écologique de nos économies. Les écotaxes suscitent de fortes oppositions. Les citoyens perçoivent tout d'abord la hausse immédiate de la fiscalité et des prix, et non les conséquences positives ultérieures sur l'environnement, car elles sont plus diffuses et tardives. Pour ne rien arranger, la mise en place d'écotaxes est techniquement difficile : la relation entre telle pollution et tel ou tel processus de production peut être complexe. La couverture géographique peut également poser question : une taxe pour lutter contre le réchauffement climatique qui se limiterait à un seul pays n'a guère de sens, etc.