Resources for my thesis. Twitter & Copyright. Liens hypertexte. Interdire les liens hypertextes vers soi ? Un article rédigé par Thierry Stoehr, du blog spécialisé formats-ouverts.org m’a interpellé.
Ce n’est pas tant l’article en lui-même que la pratique qu’il dénonce. Dans cet article Thierry Stoehr signale qu’une quarantaine de sites internet soumettent l’établissement de liens vers eux à autorisation écrite et préalable. Certains sites vont jusqu’à évoquer l’existence d’une contrefaçon. Je ne vais pas m’étendre sur la pertinence de cette position, Thierry Stoehr explique très bien l’inanité de cette vision des choses. Je vais me contenter d’expliquer le manque d’intérêt de la position de ces sites au regard du droit. Je vais exposer ici le principe général concernant la mise en place de liens hypertextes.
La règle qui prévaut dans le cas présent est la liberté de faire un lien hypertexte. Un problème se pose néanmoins : pour pouvoir engager la responsabilité civile de quiconque, il faut réunir 3 éléments : une faute : ici faire un lien entre deux sites internet. Like this: Cartographier les délires du copyright, ça vous dit ? #pearltrees. J’avais déjà eu l’occasion d’écrire un billet sur Pearltrees, un service original de bookmarks, qui permet de « cartographier » ses parcours sur la Toile et de les organiser sous la forme d’arbres de perles.
La dimension juridique de Pearltrees n’est pas très développée, mais j’avais tout de même repéré quelques belles réalisations dans ce billet et j’essaie de développer des arbres juridiques sur mon compte. Il y a peu, une nouvelle fonctionnalité est apparue sur Pearltrees, qui apporte une dimension collaborative supplémentaire. Il est possible d’inviter d’autres utilisateurs à venir « faire équipe » pour développer un de ses propres arbres de perles. Patrice Lamothe, le fondateur du service Pearltrees m’a ainsi invité à collaborer à son arbre Free Web (pas encore eu le temps de m’y plonger, mais je ne manquerai pas de le faire). Excellente idée, surtout que son arbre s’avérait prometteur ! WordPress: J'aime chargement… Sur le même thème. Saviez-vous qu’il existe des perles de S.I.Lex ? (Pearltrees et le droit)
Serait-ce une perle de silex ?
(en fait, du silex rubané poli). Krzemień pasiasty kula. Par Adam Ognisty. CC-BY-SA. Source : Wikimedia Commons. Dans la jungle foisonnante des services 2.0 et des médias sociaux, il en est vers lesquels on se tourne d’abord pour leur esthétique et leur élégance, plus que pour leurs fonctionnalités. Il faut dire que Pealtrees est un outil assez atypique, situé quelque part entre les bookmarks sociaux et la cartographie heuristique, qui propose de fournir aux internautes les moyens d’ « éditer » par eux-mêmes le web en construisant sous la forme d’arbres de perles des parcours de page en page. Pearltrees est une start-up française et je vous conseille d’aller faire un tour sur le blog Cratyle.net de Patrice Lamothe, son CEO, où il développe la vision qui est à l’origine du projet et notamment la critique d’une certaine conception du web 2.0 :
Petite contribution à la qualification juridique des Pearltrees. Présenté il y a quelques mois par Jean-Michel Billaut, Pearltrees est un service qui propose à ses utilisateurs de ranger ou de cartographier des liens vers des sites internet en fonction d’une arborescence créée par eux-même.
Il s’agit pour les utilisateurs de créer une carte de l’Internet selon une vision propre à chacun. La propriété des Pearltrees créées par les internautes se pose, on en discute ici. Le code de la propriété pose dans son article fondateur le principe selon lequel "l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous" (art. L. 111-1 C.P.I.). La première question à laquelle il faut répondre est de savoir si les Pearltrees sont des œuvres de l’esprit. Ces œuvres sont définies plus loin dans le même code, à l’aide d’une liste d’exemples. Un autre type d’œuvre est envisageable et même envisagée par les créateurs du service : la base de données. Like this: J'aime chargement… Puis-je reprendre des « arbres de perles » réalisés avec Pearltrees ? Cartographier le web sous forme de perles : une idée séduisante aux multiples aspects juridiques Pearltrees permet de cartographier des pages de sites sous la forme d’arbres de perles, chaque perle représentant un hyperlien donnant accès à une page web.
Mais avant de définir sous quelles conditions il est possible de reproduire et de modifier les arbres créés par des tiers, il convient de définir si leurs auteurs peuvent revendiquer des droits.