Comment utiliser une œuvre protégée par le droit d'auteur ? Vous souhaitiez sans doute accéder à une page de l'ancienne rubrique Legamedia.Ces ressources ne sont plus maintenues actuellement. Si vos interrogations concernaient les aspects juridiques des usages des TIC et de l'internet, il est possible que vous trouviez la réponse à vos questions à partir du portail Internet responsable du ministère, ou encore dans le dossier correspondant du site de l'ESEN. L'adresse du portail Internet responsable est la suivante : Il existe aussi un guide juridique du chef d'établissement, mis à jour régulièrement : Vous pouvez également effectuer une recherche thématique sur le site éduscol. Pour toute remarque concernant ces informations vous pouvez nous contacter via la page de contact éduscol.
Comment citer un document électronique ? Le présent texte a pour but de fournir une méthode simple de citer des documents électroniques. Il veut répondre à un besoin pressant de normalisation dans les bibliographies qui contiennent des sources électroniques. En effet, les différents guides de rédaction bibliographique décrivent plusieurs types de documents qui peuvent se présenter sur divers supports (manuscrits, imprimés, documents audiovisuels, microformes, etc.), mais ne tiennent pas encore compte de la documentation électronique. La méthode proposée ici est donc destinée à toutes les personnes (bibliothécaires, documentalistes, éditeurs, étudiants, professeurs, chercheurs, etc.) appelées à citer des documents électroniques dans le cadre de leurs activités.
Cette méthode respecte les normes bibliographiques reconnues (ordre des éléments, ponctuation, utilisation des majuscules et des minuscules, etc.) et fournit en plus les éléments propres à la description des documents électroniques. Le droit d'auteur et le droit à l'image. Numérique, droit d'auteur et pédagogie. Numérique, droit d'auteur et pédagogie Jean-Pierre Archambault Les ressources pédagogiques utilisées dans les cours sont l'un des coeurs de l'enseignement, correspondant à des démarches et des conceptions d'apprentissage.
Il y a les ressources que se procurent les enseignants. Éditées à des fins explicitement pédagogiques ou matériaux bruts non conçus initialement pour des usages scolaires, mais y trouvant naturellement leur place, comme une oeuvre musicale ou une reproduction de tableau. Leurs modèles économiques et leurs modalités de propriété intellectuelle, vis-à-vis de l'institution éducative sont nécessairement distincts. Il y a aussi les ressources produites par les enseignants eux-mêmes, aujourd'hui dans le contexte radicalement nouveau issu de l'omniprésence de l'ordinateur et d'Internet, à des échelles dont les ordres de grandeur sont sensiblement différents de ceux de l'ère du pré-numérique. La problématique juridique est vaste.
Un modèle français Une rupture Sésamath.