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Comment utiliser une œuvre protégée par le droit d'auteur ?

Vous souhaitiez sans doute accéder à une page de l'ancienne rubrique Legamedia.Ces ressources ne sont plus maintenues actuellement. Si vos interrogations concernaient les aspects juridiques des usages des TIC et de l'internet, il est possible que vous trouviez la réponse à vos questions à partir du portail Internet responsable du ministère, ou encore dans le dossier correspondant du site de l'ESEN. L'adresse du portail Internet responsable est la suivante : http://eduscol.education.fr/internet-responsable/ Il existe aussi un guide juridique du chef d'établissement, mis à jour régulièrement :http://www.education.gouv.fr/cid3946/guide-juridique-du-chef-d-etablissement.html Vous pouvez également effectuer une recherche thématique sur le site éduscol. Comment utiliser une œuvre protégée par le droit d'auteur ?
Le présent texte a pour but de fournir une méthode simple de citer des documents électroniques. Il veut répondre à un besoin pressant de normalisation dans les bibliographies qui contiennent des sources électroniques. En effet, les différents guides de rédaction bibliographique décrivent plusieurs types de documents qui peuvent se présenter sur divers supports (manuscrits, imprimés, documents audiovisuels, microformes, etc.), mais ne tiennent pas encore compte de la documentation électronique. La méthode proposée ici est donc destinée à toutes les personnes (bibliothécaires, documentalistes, éditeurs, étudiants, professeurs, chercheurs, etc.) appelées à citer des documents électroniques dans le cadre de leurs activités. Comment citer un document électronique ? Comment citer un document électronique ?
Numérique, droit d'auteur et pédagogie Numérique, droit d'auteur et pédagogie Jean-Pierre Archambault Les ressources pédagogiques utilisées dans les cours sont l'un des coeurs de l'enseignement, correspondant à des démarches et des conceptions d'apprentissage. Il y a les ressources que se procurent les enseignants. Éditées à des fins explicitement pédagogiques ou matériaux bruts non conçus initialement pour des usages scolaires, mais y trouvant naturellement leur place, comme une oeuvre musicale ou une reproduction de tableau. Numérique, droit d'auteur et pédagogie