background preloader

Statuts et droits

Facebook Twitter

Autres-chartes

Partage ! Revue Laboratoire d'innovation numérique de la CNIL. The Fab Charter. – S.I.Lex – – Carnet de veille et de réflexion d'un juriste et bibliothécaire. Definir les valeurs de votre entreprise 7.02. Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions – – S.I.Lex –

Plus que quelques jours avant la première Copy Party, organisée le 7 mars à la BU de La Roche Sur Yon.

Le cadre juridique de la Copy Party en dix questions – – S.I.Lex –

Et l’évènement fait parler de lui ! Une nouvelle rubrique a été ajoutée au site dédié à la Copy Party, dans laquelle j’ai présenté sous la forme d’une FAQ, le cadre juridique de cette manifestation. Nous avons eu le grand plaisir d’être contactés par plusieurs personnes intéressées pour organiser elles-aussi des Copy Parties, ailleurs en France, dans leurs établissements. Cadrage juridique 2pages. 4 4 extrait pi et transformation economie numerique inpi. Charte de fonctionnement FABLAB UNIT. Presentation. Charte assoc validee 17 11 2011. Accompagnement par le DLA. Le DLA en quelques mots Le Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) permet aux associations et entreprises solidaires de bénéficier de prestations d'accompagnement.

Accompagnement par le DLA

Mis en place par l’État, la Caisse des dépôts et développé avec le soutien du Fonds social européen et des collectivités locales, le DLA a pour objet d’accompagner et de soutenir les associations et les entreprises solidaires dans leurs stratégies de développement de projets, de consolidation financière et de pérennisation de leurs emplois. Coordonnées des DLA. Culture. Les Scic - Sociétés coopératives d'intérêt collectif.