Independoc : le réseau des indépendants de l'I-D. Unnamed. Vous souhaitiez sans doute accéder à une page de l'ancienne rubrique Legamedia.Ces ressources ne sont plus maintenues actuellement. Si vos interrogations concernaient les aspects juridiques des usages des TIC et de l'internet, il est possible que vous trouviez la réponse à vos questions à partir du portail Internet responsable du ministère, ou encore dans le dossier correspondant du site de l'ESEN. L'adresse du portail Internet responsable est la suivante : Il existe aussi un guide juridique du chef d'établissement, mis à jour régulièrement : Vous pouvez également effectuer une recherche thématique sur le site éduscol. Pour toute remarque concernant ces informations vous pouvez nous contacter via la page de contact éduscol.
Foire aux questions, FAQ de la communauté urbaine. Questions réponses : foire aux questions - CEDEF. IRDES - Institut de recherche et documentation en économie de la. Pharmaceutiques - Archives. Unnamed. Unnamed. Sante.net | catherine carre. Institut National de la Jeunesse et de l’Education Populaire (In. Syntheseobservance.PDF (Objet application/pdf) Dossiers d'actualité. Les dossiers de la VST - Encyclopédisme et savoir : du papier au. Les dossiers de la VST - L'édition de référence libre et collabo. Synthèses documentaires - CEDEF.
Unnamed. Unnamed. Les parents à l'école - Ministère de l'Education Nationale. Inscription et choix des établissements Principe Les parents sont libres d'inscrire leur enfant dans une école ou un établissement public ou privé ou de l'instruire dans la famille. Pour l'enseignement public, les parents inscrivent l'enfant dans l'établissement qui dessert le secteur scolaire de résidence. Ils ont parfois la possibilité d'obtenir une dérogation pour une école de leur choix.
C'est le domicile qui détermine le lieu d'inscription. Dans le premier degré, le directeur d’école procède à l'admission des élèves sur production du certificat d'inscription délivré par le maire. Dans le second degré, le directeur académique des services de l'éducation nationale affecte les élèves dans les collèges et les lycées. Assouplissement de la carte scolaireQu'est-ce que la sectorisation à l'école ? Dérogations Les demandes de dérogation sont introduites à la mairie pour les écoles et auprès des établissements pour les collèges et lycées. Cas particuliers L'inscription des élèves handicapés.
FRAES. \ Documentation \ Dossiers thématiques Rechercher sur le site Dossiers thématiques Ces dossiers, réalisés et mis à jour par le service documentation de l'IREPS, ont pour objet de présenter une sélection de documents essentiels sur une problématique. Alimentation et précarité Allaitement maternel Dopage et conduites dopantes Education à la sexualité - Adolescents Education pour la santé : concepts Education pour la santé : méthodes Infections sexuellement transmissibles Lutte contre les hépatites B & C Lutte contre le VIH / sida Lois, plans et dispositifs de Santé Publique Prévention du tabagisme Santé & travail Les lesbiennes face aux IST et au VIH [...] Feu vert pour les autotests VIH Contact - Haut de page - Intranet - © IREPS 2014. Annexes TH - CTNERHI. Revue-espaces.com : les focus documentaires, actualité thématiqu. Unnamed. Dossier documentaire : le télétravail. Dernière mise à jour : octobre 2011 Le Télétravail Télétravail Le télétravail, sous sa forme salariée, décrit tout travail s’effectuant à distance, en dehors de l’entreprise, à l’aide de technologies de l’information et de la communication, et sans contrôle hiérarchique physique.
On parle également de télétravail pour décrire le travail mobile (également appelé travail nomade ou itinérant) où le salarié exerce depuis n’importe quel lieu distant de l’entreprise (chez un client, dans un moyen de transport, …) sans que ce lieu ne soit forcément unique. Le télétravail, sous sa forme indépendante, décrit une relation exercée à distance du client ou du donneur d’ordre, toujours via l’utilisation de technologies de l’information et de la communication, et l’impossibilité physique, pour ce dernier, de contrôler l’exécution du travail. La référence contractuelle est ici le contrat de service. source : Citica – Pascal Rassat Quelques repères CC Wiseacre. Les comités d'éducation pour la santé en Aquitaine : leur offre.
La représention du soldat pendant la Grande Guerre. Bibliothèque nationale de France - La Mer - Dossier pédagogique. Unnamed. Site du ministère de l’Écologie, de l’Energie, du Développement. Les acteurs français pour l'eau. Les dossiers de la VST - L'édition de référence libre et collabo. Dossiers pédagogiques - Médiathèque de la Cité de la musique, Pa. Médiathèque de la Cité de la musique, Paris. THELEME : Techniques pour l'Historien En Ligne, Etudes, Manuels,
Energie-Cités. GREF Bretagne: Consulter nos dossiers thématiques. Unnamed. La constitution de filmographies thématiques est une demande fréquente du public de la BiFi. Afin d’y répondre, nous avons choisi de proposer sur notre site Internet une série de dossiers thématiques fournissant une sélection de films ainsi que des ouvrages et des articles permettant d’approfondir la recherche sur le sujet traité.
La liste des dossiers disponibles est accessible sous la rubrique « Thèmes ». Elle est enrichie chaque mois de nouveaux dossiers. Chaque dossier se compose de cinq parties : Une rapide introduction résumant la manière dont le thème a été traité par le cinéma La filmographie, constituée d’une première liste commentée des films emblématiques du thème, complétée d’une seconde liste indicative La bibliographie sélective et commentée comprenant ouvrages récents ou de référence sur le sujet, ainsi que des articles de périodiques La liste des films édités en vidéo ou DVD Une sélection de sites Internet autour du thème Derniers dossiers mis en ligne : - Harlem (novembre 2008) France-Diplomatie - Désarmement, maîtrise des armements, contrôl. Le bois : une énergie renouvelable.
885.pdf (Objet application/pdf) Engagement.pdf (Objet application/pdf) Erreur 404. Le Référendum sous la Ve République. Commission européenne pour la démocratie par le droit (Commision de Venise) Questionnaire sur l'usage du référendum Adopté par le Conseil des élections démocratiques lors de sa 9e réunion (Venise, 17 juin 2004) et par la Commission de Venise lors de sa 59e Session plénière (Venise, 18-19 juin 2004) sur la base d'une contribution de M. François LUCHAIRE (membre, Andorre) I - Référendums nationaux A - Quel fondement juridique ? Le référendum est-il prévu par la Constitution ? Oui, deux dispositions le prévoient : Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant chaque assemblée, une déclaration qui est suivie d'un débat.
Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet de loi, le Président de la République promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation. » Le projet ou la proposition de révision doit être voté par les deux assemblées en termes identiques. B - Quel est le type de référendum ? A. B. Et. Centre de documentation de l’urbanisme - Dossiers thématiques.