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Droits

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Le respect du droit d'auteur : que dit la loi ? - Les Enseignants Documentalistes de l’Académie de Poitiers. Livres, photographies, images, sites internet, vidéos ….

Le respect du droit d'auteur : que dit la loi ? - Les Enseignants Documentalistes de l’Académie de Poitiers

Autant de supports que nous utilisons quotidiennement pour fabriquer nos séquences pédagogiques et que nos élèves manipulent chaque jour. Faisons le point sur ce que nous pouvons faire et ce qui est proscrit. Pour y voir un peu plus clair, voici une synthèse de ce que nous pouvons faire. Vous noterez que les informations de cet article sont valables pendant 4 ans (tacite reconduction chaque année) à partir du 1er janvier 2016 date à laquelle le protocole d’accord a été conclu : Voir le bulletin officiel n°35 du 29 septembre 2016.

Si nous partons des supports • Les livres Auparavant vous deviez vérifier si l’ouvrage que vous souhaitez utiliser avait fait l’objet d’un accord avec le centre français d’exploitation du droit de copie ce n‘est plus le cas depuis le 1er janvier 2016 selon ce bulletin officiel. . • Les manuels • Les périodiques, revues et journaux • Les ebooks et les manuels numériques. Comprendre le droit de la propriété intellectuelle — Enseigner avec le numérique. Droit d'auteur et licences Creative Commons Lionel Maurel, juriste et bibliothécaire spécialisé dans le droit d'auteur dans le domaine du numérique et auteur du blog S.I.Lex, propose un cours sous Scenari sur le fonctionnement du droit d'auteur et des licences libres.

Comprendre le droit de la propriété intellectuelle — Enseigner avec le numérique

Chaque section de ce module comporte une vidéo à consulter ainsi que des contenus d'accompagnement (textes légaux, ressources externes comme Jurispédia) pour approfondir les notions présentées. L'auteur s'attache donc à expliquer en termes clairs la gestion du droit d'auteur et des droits voisins, les limitations et les exceptions en la matière, sans omettre d'aborder l'adaptation et l'application de ces droits au contexte numérique. Il aborde également dans une partie distincte le cas des Creative Commons, système de licences modulables (6 déclinaisons possibles) à portée internationale.

Ce module est placé sous licence libre (Creative Commons Paternité) et constitue une Ressource Éducative Libre (REL). Les conséquences juridiques du retweet. *Pouf-pouf* (ou *clic-clic*).

Les conséquences juridiques du retweet

En deux tapotements du pouce sur smartphone (deux clics de souris sur un ordinateur) et en approximativement 0,43 seconde, vous êtes capable de « retweeter » un message. Pour ceux qui sont restés bloqués dans les années 2000 ont voulu préserver leur santé mentale ne sont pas familiarisés avec Twitter, rappelons quelques principes de base. Soit un utilisateur de Twitter que nous appellerons, pour les besoins de la démonstration, Antoine Matter. Antoine est « abonné » à un certain nombre de personnalités présentes sur Twitter, c’est-à-dire qu’il a choisi de recevoir leurs messages : ainsi est-il informé en temps réel du prochain album ou des embarras gastriques de Justin Bieber, par exemple.

Mais Antoine a lui aussi ses propres abonnés. C’est le retweet (RT) qui fait la puissance et le succès de Twitter, en ce qu’il permet de répandre un message à travers le réseau en quelques secondes : une « force de frappe » médiatique sans précédent. Revenons à Twitter. Le droit d'auteur à l'épreuve d'Internet. Pour la culture sur internet, l'année 2013 devrait être celle du changement : on attend pour le printemps prochain les conclusions de la mission "Acte II de l'exception culturelle", chargée de plancher sur les nouveaux dispositifs à mettre en place pour "favoriser le développement des œuvres et des pratiques culturelles numériques et assurer l'accès de tous à celle-ci.

Le droit d'auteur à l'épreuve d'Internet

Soutenir la création et la diversité, valoriser les retombées économiques et lutter contre la contrefaçon commerciale". Pixel - Giefem Giefem © PHOTOPQR/L'ALSACE C'est en tout cas ce que prévoit la lettre de mission de Pierre Lescure. Creative Commons : vidéo d’animation explicative. Jeunes - Jeunes - CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés. CNIL.