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Droits d'auteur

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Le droit d'auteur et le droit à l'image. Quels droits pour un enseignement en ligne ? (1). E-cours : le statut de l'œuvre vidéo. Guide Gérer les enjeux et risques juridiques du Web 2.0. Le CEFRIO (Centre francophone d’informatisation des organisations au Québec) a publié fin janvier 2012 un guide qui porte sur le volet des enjeux juridiques liés aux usages du Web 2.0 par les organisations (que ce soit des entreprises, associations ou institutions). Élaboré en partenariat avec HEC Montréal et le Centre de recherche en droit public de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, le guide Gérer les enjeux et risques juridiques du Web 2.0 gratuit au téléchargement (en pdf, 125 pages) se saisit de questions essentielles autour des outils en ligne de plus en plus utilisés par les organisations : applications, réseaux sociaux, blogs… qui permettent des activités d’échange, de recherche et de diffusion d’information sur le Web.

Des écueils existent relatifs à l’utilisation de ces outils. Une approche pragmatique basée sur des conseils Sommaire du guide Gérer les enjeux et risques juridiques du Web 2.0 : Avant-propos et Introduction I. II. III. IV. Licence : Enseignement en ligne et droit d’auteur : empilement et quelques ouvertures. Numérique, droit d'auteur et pédagogie. Les ressources pédagogiques utilisées dans les cours sont l’un des coeurs de l’enseignement, correspondant à des démarches et des conceptions d’apprentissage. Il y a les ressources que se procurent les enseignants. Éditées à des fins explicitement pédagogiques ou matériaux bruts non conçus initialement pour des usages scolaires, mais y trouvant naturellement leur place, comme une oeuvre musicale ou une reproduction de tableau.

Leurs modèles économiques et leurs modalités de propriété intellectuelle, vis-à-vis de l’institution éducative sont nécessairement distincts. Il y a aussi les ressources produites par les enseignants eux-mêmes, aujourd’hui dans le contexte radicalement nouveau issu de l’omniprésence de l’ordinateur et d’Internet, à des échelles dont les ordres de grandeur sont sensiblement différents de ceux de l’ère du pré-numérique. La problématique juridique est vaste. Un modèle français Une proposition de manuel doit être obligatoirement communiquée sous forme d’imprimé. . [1]. L'Agence nationale des Usages des TICE - L’ENT au lycée, un espace d’échanges et de partage.

Jean-Baptiste Fortin, professeur de philosophie au lycée Martin-Luther-King de Bussy-Saint-Georges (77), expose comment il exploite les fonctionnalités communicationnelles de l’ENT des lycées franciliens avec ses élèves de classe terminale. Contexte Notre lycée dispose d’un ENT (espace numérique de travail) depuis 2007. Outre les usages institutionnels (cahiers de texte, notes et absences), les ENT offrent souvent d’autres services qui permettent des échanges de toutes sortes entre les différents acteurs de la communauté scolaire.

Exemples d’utilisation L’ENT du lycée propose un service de forums de discussion. Je m’en sers pour accompagner mes élèves dans leur travail à la maison. La plus-value de l’utilisation d’un ENT Accessible depuis n’importe quel ordinateur relié à Internet, l’ENT permet de continuer à travailler avec les élèves en dehors du temps de cours. Jean-Baptiste Fortin.