CREN - Conservatoire Rhône Alpes des Espaces Naturels. DREAL. Développement durable. Gestion de l'environnement. Acteurs du Développement durable. Dictionnaire. Les installations classées. ENVIRONNEMENT EN FRANCE. Evaluation des biens environnementaux. Environnement et industries. Accueil - Espaces-Naturels. Sciences Eaux & Territoires, la revue du Cemagref. Portail des informations environnementales des services publics. Environnement. InVS. Untitled. Grenelle 2, les principales modifications apportées par le Sénat. Grenelle 2, les principales modifications apportées par le Sénat 16/09/2009 09:52 (Par Laurent VASSALLO) Grenelle 2, les principales modifications apportées par le SénatGrenelle 2, les principales modifications apportées par le Sénat.
Le Sénat est saisi en première lecture du projet de loi portant engagement national pour l’environnement, dit « Grenelle 2 », qui vise à appliquer concrètement les orientations fixées par la loi de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement, dite « Grenelle 1 ». Voici les principales modifications proposées par la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat. Au cours de ses réunions des 27 mai, 10 et 11 juin, et 8 juillet 2009, la commission a examiné 1089 amendements. Ci-après, voici les principales modifications proposées par la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat. Les bâtiments et l’urbanisme Les transports L’énergie.