Image : règles de droit

Facebook Twitter

[Revue] Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image. Avec l’explosion du numérique et les facilités d’écriture et d’édition sur le web (blogs, wikis, sites institutionnels ou commerciaux, plateformes de dépôt et d’échanges, réseaux sociaux), l’usage de l’image par les professionnels de l’information comme par les particuliers se développe à une vitesse accélérée.

[Revue] Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image

Et cela, bien souvent, dans l’ignorance – ou le mépris – des règles de droit qui s’appliquent à l’image. Le bref ouvrage de Michèle Battisti, publié dans une collection à visée essentiellement pratique, vient apporter des éclaircissements particulièrement utiles sur ces questions. Quand on rapproche les deux mots droit et image, comme les familiers de ces questions le savent, on évoque en fait deux sortes de droits très différents : d’une part, les droits de propriété intellectuelle appliqués à l’image, qualifiés ici de droit de l’image et, d’autre part, le droit à l’image, notion juridique plus récente, encore mal stabilisée et, de ce fait, d’un maniement très délicat.

[Présentation] Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image. Responsable de la veille juridique à l'ADBS, l'Association des professionnels de l'information et de la documentation, Michèle BATTISTI y est également éditrice et rédactrice depuis mars 2000 de la lettre Actualités du droit de l'information.

[Présentation] Des clics et des droits : le droit appliqué à l'image

Auteure de plusieurs ouvrages pour l'ADBS (Le panorama de presse : aspects juridiques, L'accès à l'information électronique : le contrat en questions), elle a écrit plusieurs articles dans Documentaliste - Sciences de l'information, le Bulletin des bibliothèques de France et Bibliothèque(s).Elle intervient auprès de plusieurs établissements de formation dans le domaine de la documentation et des bibliothèques, et participe activement aux travaux juridiques menés par Eblida et l'Interassociation Archives-Bibliothèques-Documentation (IABD) qui représentent les intérêts de la profession aux niveaux européen et français. ADBS éditions. Observatoire de l'Image. Syndicat national de l'édition. AGESSA - sécurité sociale des auteurs. Le portail du Droit et des Nouvelles Technologies:internet,ntic,loi,e-commerce... en France,en Belgique et en Europe. L'utilisation de l'image des personnes. Département SAE2 - Sciences sociales, agriculture et alimentation, environnement et espace.

Les champs de compétences du département "Sciences Sociales, Agriculture & Alimentation, Espace & Environnement" (SAE2) sont les sciences économiques et sociales appliquées aux domaines de l’alimentation, l’agriculture, l’environnement et la dynamique des territoires.

Département SAE2 - Sciences sociales, agriculture et alimentation, environnement et espace

Les recherches qui y sont menées visent, d’une part, à comprendre le fonctionnement et les évolutions économiques et sociales de l’agriculture, des industries agroalimentaires et agro-industries, de l’alimentation en lien étroit avec les enjeux environnementaux globaux et locaux et, d’autre part, à éclairer les débats publics et les décisions publiques et privées. Le département comprend 200 chercheurs et ingénieurs (80 % sont des économistes et 20 % des sociologues) réunis en 19 unités de recherche implantées dans 11 des 22 régions françaises. Bulletin officiel du n° 24 du 12 juin 2003 - MENE0301227C. PROTECTION DU MILIEU SCOLAIRE La photographie scolaire NOR : MENE0301227C RLR : 552-6 CIRCULAIRE N°2003-091 DU 5-6-2003 MEN DESCO B6 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; aux chefs d’établissement La pratique de la photographie scolaire correspond à une tradition ancienne dans les écoles publiques.

Bulletin officiel du n° 24 du 12 juin 2003 - MENE0301227C

Elle répond à une attente de la part d’une majorité de familles soucieuses de conserver un souvenir de la scolarité de leurs enfants. En effet, la photographie de l’élève, en situation scolaire, dans la classe, c’est-à-dire celle qui montre l’enfant dans son cadre de travail, est devenue, pour beaucoup, au même titre que la photographie collective, le moyen de se familiariser avec l’institution scolaire et de conserver, année après année, un souvenir du temps passé à l’école.