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Invisu : l’information visuelle et textuelle en histoire de l’ar
Ce dossier propose des informations sur le droit en rapport avec l’image et la reproduction des images, et plus spécifiquement dans le cadre des productions ou diffusions qui utilisent les nouvelles technologies (publications en ligne, bases de données…). Réalisé par Anne-Laure Brisac, il a été revu et validé par Isabelle Benoist et Vincent Guhur, de la direction des Affaires juridiques du CNRS : qu’ils en soient très chaleureusement remerciés. Sommaire du dossier Partie I : NOTIONS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE A. L’œuvre
Ressources juridiques concernant les TICE, l'Education et internet, la protection des mineurs sur internet - Légamédia - Educnet
Vous souhaitiez sans doute accéder à une page de l'ancienne rubrique Legamedia. Ces ressources ne sont plus maintenues actuellement. Si vos interrogations concernaient les aspects juridiques des usages des TIC et de l'internet, il est possible que vous trouviez la réponse à vos questions à partir du portail Internet responsable du ministère, ou encore dans le dossier correspondant du site de l'ESEN .
Ce cours est construit en regard des compétences A32, A33 et A34 du référentiel C2i2e.
