CC Search. Main Page — Wikimedia Commons. Annuler Modifier Supprimer Prévisualisation rétablir Texte de la note (syntaxe Wiki acceptée) Impossible d'enregistrer la note (conflit d'édition ou autre problème). Veuillez s.v.p. copier le texte entier de la boîte ci-dessous et l'insérer manuellement en éditant cette page. La note sera publiée multi-licenciée sous les termes de la licence CC-BY-SA-3.0 et de la GFDL, versions 1.2, 1.3, ou des versions plus récentes. Voir les conditions d'utilisation pour des informations supplémentaires. Ajouter une note Dessinez un rectangle sur l'image ci-dessus (appuyer le bouton gauche de la souris, tirer, puis relâcher). Il y a des notes sur ce fichier. Enregistrer Vous pouvez modifier des annotations d'images seulement si votre navigateur contient un objet « XMLHttpRequest ». Cancel Edit Delete Preview revert Text of the note (may include Wiki markup) Could not save your note (edit conflict or other problem).
Save To modify annotations, your browser needs to have the XMLHttpRequest object. Mozart, Beethoven, Brahms et d'autres sous licence libre. Prendre des précautions pour réutiliser légalement les ressources accessibles sur Internet. Réutiliser des contenus produits par des tiers - Les précautions à prendre. Informations juridiques Conditions d'utilisation : Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne Droits de reproduction des documents publics ou officiels : Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d'autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l'objet d'une diffusion publique.
Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l'iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l'État, et, à ce titre, font l'objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Trouver des photos et illustrations libres de droit.pdf. A propos des licences. Nos licences publiques de droit d’auteur sont conçues de manière innovante “en trois couches”.
Chaque licence commence comme un outil juridique traditionnel, dans le type de langage et de format de texte que la plupart des avocats emploient et apprécient. Nous l’appelons la couche de Code Juridique de chaque licence. Mais puisque la plupart des créateurs, des éducateurs et des chercheurs ne sont pas juristes, nous proposons également les licences dans un format accessible à tous - le Résumé Explicatif, aussi appelé la version "lisible par les humains". En résumant et en explicitant les principales dispositions et conditions des licences, il est une référence pratique pour les titulaires de droits et les utilisateurs des œuvres. Pensez au Résumé Explicatif comme une interface facile d’utilisation située sous le Code Juridique, bien qu’il ne soit pas une licence et que son contenu ne fasse pas partie du Code Juridique. Les licences Creative Commons en vidéo.
Commons:Réutilisation de contenu hors de Wikimedia — Wikimedia Commons. Une page de Wikimedia Commons, la médiathèque libre. Ces informations ont un caractère descriptif plutôt que prescriptif. Cette page a pour but de réduire la quantité d'emails envoyés aux volontaires gérant OTRS et aux contacts de presse. Elle pourrait sans doute être fusionnée avec la page m:How to use or reuse our content. Voir aussi la page de discussion de la version anglaise. Cette page est destinée à aider ceux qui désirent réutiliser du contenu (texte et/ou graphiques) issus des projets Wikimedia — sur leur propre site web, pour l'imprimer, ou tout autre utilisation.
Nous nous concentrons ici sur Commons puisqu'il s'agit précisément d'une collection de documents réutilisables. La Fondation Wikimedia ne détient des droits sur à peu près aucun des contenus présents sur les sites Wikimedia — ces contenus appartiennent à leurs auteurs respectifs. Les licences utilisées sur les projets Wikimedia Textes Images Cas du Fair use Avertissement.
Logos de la Fondation Wikimedia Domaine public. Aide-mémoire-images-libres-de-droits-2013.pdf. JocondeLab » - Près de 300 000 œuvres des musées de France interrogeables via un moteur de recherche innovant. JocondeLab » Privacy Policy. 1. Éditeur « JocondeLab » est une publication du ministère de la Culture et de la Communication. 2.
Hébergement « JocondeLab » est hébergé par l’Institut de Recherche et d’Innovation. 3. Le projet « JocondeLab » est dirigé par la délégation générale à la langue française et aux langues de France en collaboration avec le service des musées de France de la direction générale du patrimoine et le secrétariat général. Directeur de la publication : Xavier NORTH, délégué général à la langue française et aux langues de France. 4. Ministère de la Culture et de la CommunicationDélégation générale à la langue française et aux langues de France6 rues des Pyramides 75001 Paris « JocondeLab » est le fruit d’une expérimentation menée par le ministère de la Culture et de la Communication. Toute personne qui accède à « JocondeLab », à l’une des offres éditoriales ou service associés accepte et s’engage à respecter, sans restriction, ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur. 8. Rmn - Recherche d'oeuvres.
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