Licences

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Panorama des licences libres. Welcome! - Free Software Directory - Free Software Foundation. Définition d'un logiciel libre. L'original de cette page est en anglais.

Définition d'un logiciel libre

Définition du logiciel libre Cette définition du logiciel libre a pour but de décrire clairement les conditions à remplir pour qu'un logiciel soit considéré comme libre. De temps à autre, nous la modifions afin de la clarifier ou pour résoudre des questions portant sur des points difficiles. Si vous souhaitez avoir un aperçu des changements que nous y avons apportés, veuillez consulter la section Historique ci-dessous. « Logiciel libre » [free software] désigne des logiciels qui respectent la liberté des utilisateurs.

Nous faisons campagne pour ces libertés parce que chacun les mérite. Un programme est un logiciel libre si vous, en tant qu'utilisateur de ce programme, avez les quatre libertés essentielles : Un programme est un logiciel libre s'il donne toutes ces libertés aux utilisateurs de manière adéquate. La suite de cette page s'attache à clarifier certains détails sur ce qui fait que des libertés particulières sont adéquates ou non. Historique. CeCILL. CeCILL et les logiciels libres Les logiciels libres ont aujourd'hui un rôle important dans le monde de la recherche scientifique.

CeCILL

Dans le monde de l'entreprise et des administrations, ils tiennent une place de plus en plus importante. Cependant, leur diffusion sous des licences d'origine américaine comme la GNU GPL pose certaines questions de droit, engendrant des incertitudes qui peuvent dissuader des entreprises ou des organisations d'utiliser ou d'apporter leurs contributions aux logiciels libres. Le CEA, le CNRS et Inria ont ainsi élaboré CeCILL, la première licence qui définit dans ce cadre les principes d'utilisation et de diffusion des logiciels libres tout en restant dans l'esprit de la GNU GPL.

Après CeCILL, le CEA, le CNRS et Inria ont proposé nouvelles licences de logiciels libres de droit français, CeCILL-B et CeCILL-C, qui viennent offrir aux développeurs d'autres modèles pour contrôler la réutilisation de leurs logiciels. A la une. Licence pour documents Libres v1.1. Retour aux pages Licence pour Documents Libres Version 1.1 Copyright (©) 2000 Guilde des Doctorants.

Licence pour documents Libres v1.1

Voici le texte de la Licence pour Documents Libres proposéee par la Guilde des Doctorants. Ce document est disponible sous forme transparente en LateX et HTML, et sous forme opaque en Postscript et PDF. La source est contituéee par le fichier LateX. Le but de cette licence, rédigée par la Guilde des Doctorants, est de rendre libres les documents écrits auxquels elle s'applique. Cette licence a été conçue pour s'appliquer à divers types de documents quel que soit leur support : documents techniques, notes de cours, documentation logicielle ou encore uvres de fictions.

Cette licence s'applique à tout document, quelle que soit sa forme, comprenant la notice standard associée à cette licence. On appellera "version dérivée" tout document comprenant le document de départ partiellement ou dans son intégralité. "Copyright (c) ANNEE, EDITEUR et AUTEURS. Richard Stallman et les quatre libertés du logiciel libre - une vidéo Actu et Politique. The Open Source Definition.

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Each license begins as a traditional legal tool, in the kind of language and text formats that most lawyers know and love. We call this the Legal Code layer of each license. But since most creators, educators, and scientists are not in fact lawyers, we also make the licenses available in a format that normal people can read — the Commons Deed (also known as the “human readable” version of the license). The Commons Deed is a handy reference for licensors and licensees, summarizing and expressing some of the most important terms and conditions. Think of the Commons Deed as a user-friendly interface to the Legal Code beneath, although the Deed itself is not a license, and its contents are not part of the Legal Code itself.

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