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Economie circulaire, économie de la coopération, économie de la fonctionnalité : le rôle des collectivités

Vers une économie authentiquement circulaire : réflexions sur les fondements d'un indicateur de circularité. Christian Arnsperger, Dominique Bourg. Revue de l'OFCE, n°145 - 2016/1. ofce.sciences-po.fr. MOOC Circulare value. Circularevolution.org. L’économie circulaire, une réponse à tout. Séverine Cattiaux. Lettreducadre.fr. François-Michel Lambert est député écologiste dans les Bouches-du-Rhône.

L’économie circulaire, une réponse à tout. Séverine Cattiaux. Lettreducadre.fr

Il a été le chef de file du groupe EELV de l’Assemblée nationale sur la thématique de l’économie circulaire pour la conférence environnementale 2013. Il est le président-fondateur de l’Institut de l’économie circulaire. L’économie circulaire, pour les néophytes, qu’est-ce donc ? C’est une remise en cause du modèle de l’hyperconsommation, surtout de la partie productive. C’est sortir de cette société de gaspillage qui s’est accélérée depuis les Trente Glorieuses, revenir à un bon sens en termes de préservations des ressources. D’où vient votre engagement ? À la fois d’une prise de conscience à travers mon milieu professionnel (j’ai travaillé sur la problématique du recyclage des déchets), de mon engagement politique et d’une culture très ancienne, familiale, de préservation du moindre clou, une culture paysanne où on ne gaspille pas… Faire de l’économie circulaire… qu’est-ce que cela signifie très concrètement ?

Economie circulaire : premières applications de la loi sur la transition énergétique. Florence Roussel. Actuenvironnement.com. Le premier décret d'application de la section sur l'économie circulaire de la loi de transition énergétique a été publié fin décembre.

Economie circulaire : premières applications de la loi sur la transition énergétique. Florence Roussel. Actuenvironnement.com

Il ne contient que quelques mesures contrairement au projet de texte initial. La fin d'année est souvent très chargée côté réglementation. Le Journal Officiel du 31 décembre dernier n'a pas dérogé à la règle. Influence de l'économie circulaire sur la performance et l'impact sociétal des entreprises. Dominique Bonet Fernandez, Isabelle Petit. Working paper 2014-33. IPAG Business school. ipag.fr.

L'économie circulaire : changement complet de paradigme économique. François Sana. Notes d'analyse, novembre 2014. aeidl.eu. Les outils de la loi sur la transition énergétique pour les collectivités - 3. L’économie circulaire. Martine Kis. Courrierdesmaires.fr. Croissance verte 21/08/2015par Martine Kis © Flickr-CC-Kim La loi de transition énergétique pour la croissance verte, publiée au Journal officiel le 18 août, aborde de nombreux domaines, depuis le logement jusqu’à la gouvernance, en passant par les transports, les énergies renouvelables ou la simplification des procédures.

Les outils de la loi sur la transition énergétique pour les collectivités - 3. L’économie circulaire. Martine Kis. Courrierdesmaires.fr

Le Courrier des maires vous en présente les principaux éléments, qui intéressent les collectivités territoriales. Mesurer l’économie circulaire à l’échelle territoriale. Stephan Kampelmann. Revue de l'OFCE, n°145 - 2016/1. cairn.info. Les collectivités amorcent le virage de l’économie circulaire. Agathe Mercante. Les Echos. lesechos.fr. Les outils de la loi sur la transition énergétique pour les collectivités - 3. L’économie circulaire. Le Courrier des maires et des élus locaux. courrierdesmaires.fr. Economie circulaire : les régions se lancent dans la boucle. Sylvie Luneau. La Gazette des communes. lagazettedescommunes.com. Pour beaucoup, l’économie circulaire est encore une notion bien abstraite.

Economie circulaire : les régions se lancent dans la boucle. Sylvie Luneau. La Gazette des communes. lagazettedescommunes.com

Longtemps discutée, sa définition va être précisée dans la loi sur la transition énergétique(1). Elle ne fait pas que des heureux, car il s’agit bien de faire mieux avec moins, de mettre en place un nouveau modèle économique qui s’oppose au modèle linéaire classique (extraire-produire-consommer-jeter). Bretagne : 8 projets réalisés dans l’année Pourtant, sur le terrain, les territoires s’en sont déjà saisis. Ainsi, la région Bretagne vient d’annoncer les résultats de son appel à manifestation d’intention (AMI) sur l’économie circulaire, lancé fin 2014. Nous voyons ces projets pilotes comme une « école » de l’économie circulaire Les crédits sont inclus dans les politiques régionales déjà existantes – innovation, aides aux entreprises, etc. – et non sur un budget spécifique. Échanges de matière entre les entreprises Aquitaine : une feuille de route et 20 propositions. L’Ademe veut concilier urbanisme et économie circulaire. Benoît Theunissen. Ecogisements. ecogisements.org.

L’Ademe a lancé un appel à manifestation d’intérêt (AMI) à l’intention des territoires.

L’Ademe veut concilier urbanisme et économie circulaire. Benoît Theunissen. Ecogisements. ecogisements.org

Son objectif est de réfléchir à l’association entre urbanisme et économie circulaire. Elle envisage ainsi d’encourager par la suite d’autres territoires à s’engager sur cette voie. L’Ademe souhaite inscrire davantage les territoires et les collectivités dans la démarche française de l’économie circulaire. C’est la raison pour laquelle l’agence a lancé un appel à manifestation d’intérêt (AMI) axé sur l’urbanisme. La sélection portera sur des projets qui opèrent un lien entre l’urbanisme et l’économie circulaire ainsi que le développement territorial. Des collectivités aussi bien en France qu’ailleurs en Europe ont déjà ou sont en train de porter de tels projets urbains. Permettre à d’autres territoires de se lancer L’Ademe cherche à « recruter des territoires, porteurs de projet motivés et déjà engagés ». Les enjeux de l'économie circulaire pour les collectivités. economiecirculaire.org.

Améliorer la résilience : La mise en place de démarches d'économie circulaire a pour vocation à renforcer la résilience du territoire en limitant sa dépendance aux flux de ressources entrants.

Les enjeux de l'économie circulaire pour les collectivités. economiecirculaire.org

Le bouclage des flux de ressources territoriaux permet d'optimiser l'utilisation de la matière et de l'énergie au profit de l'économie locale. Renforcer l'attractivité du territoire : L'économie circulaire est génératrice d'innovation territoriale, tant par le remodelage de l'organisation et de la gouvernance locales, que par la promotion de nouvelles filières et d'activités non délocalisables. De nombreuses zones d'activités françaises souffrent aujourd'hui d'un manque d'animation territoriale. Créer des emplois locaux : Economie : le pouvoir des territoires. Le journal multimédia. Université d'été du développement local, 12-14/09/2012. developpementlocaldotorg1.files.wordpress.com. La notion de service public. CNFPT. Wikiterritorial.cnfpt.fr.

Par Eric Guérin, docteur en droit publicDernière mise à jour : août 2015 Le service public est la notion centrale du droit administratif.

La notion de service public. CNFPT. Wikiterritorial.cnfpt.fr

Cependant, il existe beaucoup de définitions de la notion de service public. En outre, la notion contient une certaine charge politique avant de prendre un sens juridique. Avec le préambule de la Constitution de 1946, auquel renvoie celui de 1958, on se trouve à la frontière du politique et du juridique, dès lors que « Tout bien, toute entreprise dont l’exploitation a ou acquiert le caractère d’un service public national ou d’un monopole de fait doit devenir la propriété de la collectivité ». Les catégories de services publics : la distinction SPA/SPIC. Samuel Dyens. CNFPT. wikiterritorial.cnfpt.fr. Par DYENS Samuel, Directeur général adjoint des services du Conseil général du Gard La jurisprudence a admis que les services publics pouvaient être soumis à une gestion privée.

Les catégories de services publics : la distinction SPA/SPIC. Samuel Dyens. CNFPT. wikiterritorial.cnfpt.fr

Cette reconnaissance est à l’origine d’une distinction fondamentale entre service public administratif (SPA) et service public industriel et commercial (SPIC). Cette distinction a été opérée par un arrêt du Tribunal des conflits de 1921 Société commerciale de l’Ouest africain a propos d’un bac maritime de transport, fonctionnant en Côte d’Ivoire alors colonie française. Le Tribunal des conflits a considéré que l’administration exploitait le service « dans les mêmes conditions qu’un industriel ordinaire ». Lancement du 2ème appel à projets pour les Pôles territoriaux de Coopérétion Economique (PTCE). Loi ESS. Economie.gouv.fr. Pôles territoriaux de coopération économique. Le Labo de l'économie sociale et solidaire. lelabo-ess.org. Les Pôles Territoriaux de Coopération économique (PTCE) sont constitués par un ensemble d’acteurs de terrain qui s’associent autour d’un projet économique commun pour favoriser un développement territorial local.

Pôles territoriaux de coopération économique. Le Labo de l'économie sociale et solidaire. lelabo-ess.org

Les PTCE PTCE Pôles territoriaux de coopération économique. permettent notamment de recréer des filières, des emplois et de revitaliser des territoires sinistrés socialement et économiquement. Cette innovation tient à des formes de coopération économiques initiées par des organisations de l’Economie Sociale et Solidaire (ESS ESS Économie sociale et solidaire | Présentation), qui, par leurs finalités sociales et environnementales, par leurs formes de gouvernance Gouvernance Définition et leur ancrage territorial, contribuent à faire prévaloir coopération et mutualisation entre acteurs.

Un dispositif reconnu par la loi Loi relative à l’ESS du 31 juillet 2014, Article 9 : Plus d’une centaine de PTCE en France. PTCE. RECMA : revue internationale de l'économie sociale. recma.org. Le suivi de la première génération des PTCE soutenus par l'Etat met en évidence la nécessité d'une réelle évaluation. Michel Abhervé. Alternatives économiques. alternatives-economiques.fr. Avant le lancement du nouvel appel à projets concernant les PTCE, Pôles Territoriaux de Coopération Économique, le SGMAP, Secrétariat Général pour la Modernisation de l’Action Publique a procédé à une synthèse sur la conduite opérationnelle de la mission d’appui au dispositif de soutien aux PTCE.

Le suivi de la première génération des PTCE soutenus par l'Etat met en évidence la nécessité d'une réelle évaluation. Michel Abhervé. Alternatives économiques. alternatives-economiques.fr

Ce travail qui ne peut prétendre à l’appellation d’évaluation, ne serait-ce que par il est conduit par les acteurs eux-même nous donne un certain nombre d’enseignements. Le premier concerne le fait que l’État n’a pas trouvé bon d’associer à ce travail de suivi ni les représentants des collectivités ni les organisations de l’ESS puisque “Le comité de pilotage de la mission était constitué de représentants des cabinets des 3 ministres concernés, du Commissariat général à l’égalité des territoires, de la Caisse des dépôts, de la Direction générale de la cohésion sociale, de la Direction générale des entreprises et du SGMAP “

Les PTCE sur France Inter : avec Françoise Bernon du Labo de l'ESS. Carnets de campagne. les-ateliers.co. Que pouvons-nous apprendre des PTCE Renouveau Productif ? Note d’étape sur les travaux de la communauté apprenante « PTCE Renouveau productif ». Coorace. coorace.org. Pôles de coopération. Résultat de l'appel à projets. Proxy-pubminefi.diffusion.finances.gouv.fr. Les clusters mondiaux dans le domaine des éco-technologies : enseignements, perspectives et opportunités : note de synthèse, avril 2010. Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer. Les clusters - pour enfin tout comprendre ! Jean-Pierre Leac. Les cahiers de l'innovation. lescahiersdelinnovation.com.

Grappe d’entreprises, système productif local, pôle de compétitivité, … tous ces termes regroupent des réalités différentes dans notre beau pays à l’inventivité institutionnelle sans limite mais se traduisent généralement en anglais par le terme « cluster ». Cette situation entraine donc parfois quiproquos et incompréhensions que je me propose de lever dans cet article. De quoi parle-t-on exactement quand on parle d’un cluster ? Comme pour l’innovation et M. Schumpeter, ce sont les analyses d’un chercheur américain qui ont popularisé le concept de cluster. Les analyses de Porter ont insisté dès les années 1980 sur l’importance de l’environnement des entreprises sur leur performance et a mis en avant cette notion de « cluster ». Pris dans son sens le plus large, le cluster implique de nombreux acteurs comme ici dans cet exemple célèbre de M. Le monde entier s’est engagé dans une compétition pour soutenir et développer les meilleurs clusters.

Le soutien au clusters depuis 1998. Les circuits courts, un outil au service du développement territorial intégré. Isabelle Laudier, Philippe Serizier. Métropolitiques. metropolitiques.eu. Des supermarchés en circuits courts. Futuremag. arte.tv. Lancement de 23 projets de fabriques d’initiatives citoyennes. Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports. Ville.gouv.fr. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a présenté les 23 premiers projets inscrits dans la démarche des « fabriques d’initiatives citoyennes », le 2 novembre, à Mérignac (33). En mars dernier, le Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté avait adopté le déploiement de ce dispositif sur tout le territoire, plus particulièrement dans les quartiers de la politique de la ville.

Le principe des « fabriques d’initiatives citoyennes » consiste à transformer un lieu d’accueil du public existant – comme une maison des jeunes et de la culture (MJC), un centre social ou une maison de quartier – en structure propice à l’épanouissement d’initiatives citoyennes et au développement de l’engagement bénévole. Fabriques d initiatives citoyennes : dossier de presse. Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports. Ville.gouv.fr. Les Fabriques d'Initiatives Locales (FIL). Villes-dunkerque.fr. Faire de la politique autrement en permettant à chacun de s'exprimer sur les enjeux de la cité et de s'impliquer pour son quartier sur les projets qui lui tiennent à cœur... Expérimentées ces derniers mois autour de la question des rythmes scolaires, les Fabriques d’initiatives locales (FIL) étaient un engagement de Patrice VERGRIETE.

Depuis le 24 janvier, c'est dans les quartiers, au plus près des citoyens, que sont lancées les nouvelles Fabriques. Pour rappel, l’objectif de ces rencontres est de se nourrir des propositions des uns et des autres pour construire ensemble le Dunkerque de demain et répondre aux attentes quotidiennes des habitants. Lors de ces nouveaux rendez-vous, Patrice VERGRIETE lancera les échanges aux côtés de ses adjoints de quartier, Karima BENARAB, Jean-François MONTAGNE, Leila NAIDJI, et l'adjointe à la démocratie locale, Diana DEQUIDT, avant que ne se mettent en place très concrètement les premiers ateliers.

Les fabriques d'initiatives citoyennes. Loi1901.com. Le 6 mars 2015, un Comité Interministériel à l'Égalité et à la Citoyenneté se réunissait. Cette réunion faisait suite aux attentats du 7 janvier. Il s'agissait alors de comprendre en quoi et pourquoi la France faisait face à un profond malaise social et démocratique. Et en tirer les leçons...