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Circulaires Consulter - Date de signature : 26-12-2011. Date de mise en ligne : 10-01-2012. CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2011/ 489 du 23 décembre 2011 relative à la campagne tarifaire 2011 des établissements de santé

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Général n°6 du 06/06/11 RAA - Languedoc-Roussillon 2010-2005

Le recueil des actes administratifs compile tous les actes réglementaires de portée générale pris par les services de l'Etat dans le département. RAA - Hérault 2010-2001

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Le Comité des régions tient chaque année cinq séances plénières, lors desquelles il définit sa politique générale et adopte ses avis. Six «commissions» ont pour tâche d'examiner les différents domaines politiques et de préparer les avis à débattre durant les séances plénières: Le Comité des régions

Réunion-débat d'introduction au Forum mondial de l'eau 13/03/2012 : AMF : Association des Maires de France

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