Guide le paiement dans les marchés publics et privés de travaux novembre2017. AT RE007. Francemarches.com. Gauch Millard La contestation du décompte général. Francemarches.com. BOAMP. Marchés publics - Actualités. Marches-Publics-PME. Intelligence Marchés Publics. Centre de ressources sur le foncier. Groupe sites et sols pollués Objectif du groupe : Rédaction d’un guide méthodologique pour l’application de l’article L.125‐6 du code de l’environnement et expérimentation de la démarche Dans le cadre de l’application de l’article L 125‐6 du code de l’environnement qui prévoit que : « L’Etat rend publiques les informations dont il dispose sur les risques de pollution des sols.
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