Le droit d’auteur dans le débat sur le libre accès aux résultats de la recherche … Un débat porte aujourd’hui (encore) sur les publications issues des résultats de la recherche financée par des fonds publics.
Ce sont ces résultats qui, selon une recommandation européenne, devraient tous être prochainement disponibles en libre accès dans un délai maximal de 12 mois après la publication, une obligation qui inquiète les éditeurs, notamment dans le domaine des SHS où les durées d’embargo sont généralement plus longues. Invitée le 14 mars à présenter brièvement la question, sous l’angle du droit d’auteur, lors d’une table ronde organisée, dans le cadre d’une journée sur l’Université ouverte, par l’Université Paris Descartes, voici les points mis en exergue. Des dispositions légales peu claires, des règles dans les établissements vagues, ce sont les chercheurs qui transfèrent généralement leurs droits d’auteur aux éditeurs. Quels droits ? Autant d’éléments à clarifier (1).
Qui a les droits d’auteur ? Le chercheur ? Quels droits d’auteur pour un agent public en France ? Ill.
Public Library of Science. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Logo de PLOS. La Public Library of Science (PLOS, anciennement PLoS[1]), pouvant se traduire par Bibliothèque scientifique publique, est un projet américain à but non lucratif de publication scientifique anglophone à accès ouvert fonctionnant sur la base de licences libres. En 2006, la PLOS publie PLOS Biology, PLOS Medicine, PLOS Computational Biology, PLOS Genetics, PLOS Pathogens et PLOS Clinical Trials ainsi qu'un journal uniquement électronique PLOS One. Historique[modifier | modifier le code] En décembre 2006, le projet PLOS One a vu le jour. Modèle de financement[modifier | modifier le code] Pour financer les revues, le modèle économique de PLOS est de faire payer une taxe de publication à l'auteur, à l'employeur de l'auteur ou à l'organisme financeur. Notes et références[modifier | modifier le code] Voir aussi[modifier | modifier le code] Articles connexes[modifier | modifier le code] Lien externe[modifier | modifier le code]
Libre accès (édition scientifique) Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Un des logos du libre accès, d'origine de PLoS. Le libre accès (en anglais : open access) est la mise à disposition en ligne de contenus numériques, qui peuvent eux-mêmes être soit libres (Creative commons, etc.), soit sous un des régimes de propriété intellectuelle. L’open access est principalement utilisé pour les articles de revues de recherche universitaires, sélectionnés par des pairs. On devrait, en réalité, distinguer le libre accès (libre open access en anglais) et l'accès ouvert (gratis open access [1]), afin de distinguer plus nettement ce qui est « simplement » en accès gratuit pour l'internaute (accès ouvert) et ce qui est en accès gratuit et libre, parce que soumis à une licence d'utilisation dite libre (Creative commons, par exemple). Une seconde initiative internationale majeure, datant de 2003, est la déclaration de Berlin sur le libre accès à la connaissance en sciences et sciences humaines[3].
Le mouvement de l'acces libre. Annuaire des revues Open Access. Moteurs de recherche.