ONISEP - Bibliothèque virtuelle. Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social. Jeunesocentre.fr : le site des lycéens, apprentis & étudiants de la région Centre. Guide Pratique de l'association de Loire Atlantique - Edition 2011. ProjAide. Jeunes.gouv.fr | Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative.
Fiches pratiques du droit du travail) Accueil Particuliers - Service-public.fr. Accueil | Legifrance - Le service public de l'accès au droit. Journal Officiel - Accueil. Atlas des Zones urbaines sensibles (Zus) Le décret n°96-1156 du 26 décembre 1996 fixe la liste de 750 Zones urbaines sensibles (Zus). Le décret n°2000- 796 du 24 août 2000 ajoute le quartier «Nouveau Mons» de Mons-en-Baroeul à la liste des Zus et le décret n°2001-707 du 31 juillet 2001 modifie le périmètre de la Zus de Grigny (91).
Les décrets n° 96-1157 et n° 96-1158 du 26 décembre 1996 fixent la liste des 416 Zones de redynamisation urbaine (ZRU) parmi les 751 Zones urbaines sensibles (396 en France métropolitaine, 20 dans les départements d’outre-mer). Télécharger la liste des Zus : ZUS_FR_SGCIV_20100701.xls haut de page? Fiches pratiques du droit du travail)
Accueil Particuliers - Service-public.fr. Parcours Identification. MLO : insertion formations professionnelles jeunes Orléans Loiret. Portail SPE. Les accès à pe.fr, KAIROS, OUIFORM, … sont de nouveau pleinement opérationnels. Prest@ppli: à l’attention des prestataires LCR/LCN Nous rencontrons actuellement un dysfonctionnement sur la saisie des résultat sur les prestations LCR/LCN, rendant cet acte impossible. Une correction est prévue jeudi soir et dans cette attente nous vous demandons de ne plus saisir de résultat sur ces lettres de commandes. Nous nous excusons pour la gêne occasionnée. Cordialement 30/10/2019 Message à l’attention des prestataires Nous vous rappelons que la Loi: - oblige toutes les entreprises à déposer leurs factures à destination des établissements publics sur le portail Chorus à compter du 1er janvier 2020. - permet aux sous-traitants d’adresser une demande de paiement direct matérialisé par une facture au nom du titulaire et validée par celui-ci - impose aux titulaires le dépôt d’une facture comprenant la part dévolue au sous-traitant.
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