Ardennes 08. Liste Archives Départementales. Janvier 2012 : c'est fait et c'est ICI : ARCHIVES en LIGNE BMS - Etat Civil Trésors d'Archives - Documents en ligne Depuis le 6/06/08 : 1.500.000 images d'actes paroissiaux et de l'état civil numérisés, jusqu'en 1882 inclus. * 2 € les 48 heures de consultation non consécutives ; * 10 € les 7 jours (7 fois 24 heures) ; * 30 € les 30 jours (30 fois 24 heures) * 200 € les 365 jours (365 fois 24 heures). Fut payant - En Juin 2011 une future gratuité est annoncée - théoriquement pour janvier 2012 - GRATUIT. Paris. Accueil Archives numérisées > État civil >Fichiers alphabétiques de l’état civil reconstitué (XVIe siècle-1859) État civil Sources généalogiques complémentaires Documents iconographiques Fichiers alphabétiques de l’état civil reconstitué (XVIe siècle-1859) Votre recherche : Résultats 1 à sur » Imprimer.
Loire Atlantique 44. Pour accéder aux fonds "Registres paroissiaux et d'état civil", merci de lire et d'accepter les conditions de réutilisation ci-dessous. Réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales de la Loire-Atlantique Règlement général Préambule La réutilisation des informations publiques est définie comme une utilisation « à d'autres fins que celles de la mission de service public pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus ». Est susceptible d’être concernée par la réutilisation d’informations publiques toute personne, qu’elle soit physique ou morale, privée ou publique. La directive européenne 2003/98/CE du 17 novembre 2003 encourage la réutilisation des informations publiques. Cette directive a été transposée en droit français par l'ordonnance du 6 juin 2005 qui vient compléter la loi n° 78-753 modifiée du 17 juillet 1978 par l’ajout d’un chapitre II consacré à la réutilisation des informations publiques.
Les données à caractère personnel. Côtes d'Armor. Indre et Loire 37. Désormais, l'ensemble des registres paroissiaux dont l'état de conservation permettait la numérisation sont accessibles sur internet. Si les actes les plus anciens remontent à 1506 (baptêmes de Saint-Jean-Saint-Germain), les registres conservés commencent pour la plupart des communes dans la seconde moitié du XVIe siècle.
Avant de vous lancer dans la consultation des registres proprement dits (actes), vous pouvez vous orienter en consultant : - les volumes de tables chronologiques ou alphabétiques réalisés par les curés, qui ont été numérisés quand ils existent (collection communale exclusivement) mais ne sont pas toujours d'un usage aisé ; - les relevés réalisés par le Centre généalogique de Touraine. Les seuls relevés de mariages d'Ancien Régime sont consultable sur postes informatiques en salle de lecture.
L'unité géographique de référence pour l'élaboration des registres de baptêmes, mariages et sépultures est la paroisse. Lacunes provisoires (mai 2015) : Eure 27.