Fiches reperes sur les facteurs de risque. Postures pénibles. Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description : Les « postures pénibles définies comme position forcée des articulations » sont principalement celles qui comportent des angles extrêmes des articulations (ex : le bras au-dessus de la ligne des épaules est une posture extrême pour l’épaule). Cependant, le maintien de position(s) articulaire(s) durant de longues périodes génère des contraintes physiques locales (posture des bras sans appui, maintien prolongée d’une posture accroupie ou le dos penché en avant,…) et globales (station statique prolongée). Effets sur l’Homme Les postures extrêmes ou prolongées constituent des facteurs de risques de TMS.
En 2009, le nombre des maladies professionnelles indemnisées par le Régime général au titre du tableau 57 est de 37728, en progression de 12% par rapport à 2008. De l’inconfort ; de la fatigue ; Caractérisation Il n’existe pas de posture idéale. On peut proposer 3 grandes approches : Technique. Vibrations mécaniques. Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description Deux modes d’exposition : les vibrations transmises au système main-bras par des machines portatives, rotatives ou percutantes (meuleuses, tronçonneuses, marteaux-piqueurs…), guidées à la main (plaques vibrantes…) ou par des pièces travaillées tenues à la main. les vibrations transmises à l’ensemble du corps par les machines mobiles (chariots de manutention, engins de chantier, matériels agricoles …) et certaines machines industrielles fixes (tables vibrantes…).
Cette exposition peut être associée à d’autres contraintes au cours de l’activité de travail : efforts musculaires, postures contraignantes, conditions psychosociales et organisationnelles inadaptées (Cf. Effets sur l’Homme L’exposition aux vibrations concerne plusieurs millions de travailleurs. Caractérisation La combinaison de l’intensité et de la durée des vibrations caractérise le risque. Méthodes et outils de diagnostic ou d’évaluation.
Manutentions manuelles de charges. Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils La manutention manuelle de charges correspond à toute activité nécessitant de recourir à la force humaine pour soulever, abaisser, transporter, déplacer ou retenir un objet ou une personne de quelque façon que ce soit. Réglementairement, on entend par manutention manuelle « toute opération de transport ou de soutien d’une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l’effort physique d’un ou de plusieurs travailleurs. » (Art. R.4541-2 du code du travail). Effets sur l’Homme Les principales conséquences des manutentions manuelles (MM) sur les travailleurs concernent : la fatigue, les douleurs et pathologies de l’appareil locomoteur ; les affections du bas du dos et des épaules et, plus accessoirement des membres ; les accidents du travail (environ 1/4 d’entre eux, tous secteurs confondus) ; des accidents cardio-vasculaires si la MM est très intense ; Caractérisation.
Agents chimiques dangereux (ACD) Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description Sont visés ici certaines substances ou produits, en l’état ou au sein d’un mélange, qui, en raison de leurs effets observés sur la santé de l’homme ou de l’animal, sont qualifiés d’ACD à l’article R.4412-3 du code du travail. Ceux-ci comprennent notamment les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) définis à l’article R.4412-60 du code du travail.
Les ACD peuvent être produits ou utilisés de façon volontaire. Ils peuvent aussi être émis au cours d’un procédé (poussières, fumées, vapeurs, etc.) ou être indissociables de l’activité de l’entreprise sans qu’ils soient générés par cette activité (agent de péage d’autoroute, fumées de diesel). Effets sur l’Homme aigus, comme des irritations, brûlures, troubles de conscience, Caractérisation Sont considérés comme ACD : En raison de leurs effets néfastes à long terme, les CMR sont des ACD particulièrement préoccupants. Activités en milieu hyperbare. Activités exercées en milieu hyperbare définies à l’article R.4461-1 Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description Le facteur de pénibilité est représenté par le travail en milieu où la pression est supérieure à la pression atmosphérique.
Ces conditions peuvent se rencontrer, par exemple, dans certains travaux publics sous-marins, des travaux pétroliers, le percement de tunnels, le travail en caisson hyperbare. Effets sur l’Homme Le travail en hyperbarie peut entraîner des accidents (barotraumatismes par surpression aux niveaux des poumons, des oreilles, des sinus ou des dents mal soignées, du tube digestif ; intoxications dues aux gaz inhalés ; accidents de décompression lié à des emboles gazeux ou créations de bulles d’air). Caractérisation Exécution de travaux et interventions énumérés par le tableau de maladies professionnelles n° 29 ; Fréquence et temps d’exposition ; Méthodes et outils de diagnostic ou d’évaluation Démarche de prévention. Bruit. Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Le contexte Le bruit est une nuisance très répandue sur les lieux de travail. Les travailleurs sont soumis au bruit dans la plupart des secteurs d’activité, y compris les services : bois, métaux, fabrication d’éléments en béton, BTP, plasturgie, agroalimentaire, utilisation d’outils portatifs, etc.
Sensibiliser et informer les travailleurs est une action fondamentale pour aider à prendre conscience des risques liés au bruit et donc à s’engager dans une démarche participative pour le réduire. Remarque : le bruit est également une source d’information importante pour certaines situations de travail. Les effets sur l’Homme d’une sur-exposition au bruit Les démarches de prévention Différentes mesures, souvent simples à appliquer, vous permettent de diminuer l’exposition des travailleurs au bruit.
Installer des silencieux d’air comprimé ou utiliser des lames de scie amorties. Suivre et exploiter les incidents. Températures extrêmes. Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description Cette fiche traite des températures extrêmes (chaleur et froid) qui se rencontrent dans les procédés et environnements de travail. Dans les fonderies, les aciéries, les hauts-fourneaux, etc., la principale source de chaleur est la matière (métal ou verre) en fusion.
Pour les travaux qui se déroulent à l’extérieur, comme le bâtiment, les travaux publics ou les travaux agricoles, les températures ambiantes dépendent directement du climat (chaleur, froid,…). Les situations de travail à la chaleur présentent des dangers. Les travailleurs en ambiance froide (climatisée [0 à 10°C], soit en chambre froide [-30 à 0°C]), se concentrent notamment dans l’industrie alimentaire. Des températures basses peuvent également présenter un risque immédiat pour les travailleurs exposés.
Effets sur l’Homme Les changements brusques et répétés de températures provoquent des effets sur la santé. fortes températures froid. Travail répétitif. Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Description L’article D. 4121-5 du code du travail prévoit que « Le travail répétitif est caractérisé par la répétition d’un même geste, à une cadence contrainte, imposé ou non par le déplacement automatique d’une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini ». Effets sur l’Homme Les gestes répétitifs à fréquence élevée constituent l’un des facteurs de risque bien identifié des troubles musculo-squelettiques ou TMS.
Les principaux symptômes sont : fatigue ; douleurs ; gène dans les mouvements. Les TMS sont des maladies professionnelles au titre des tableaux 57 pour le régime général et 39 pour le régime agricole. L’activité professionnelle associe fréquemment des cofacteurs à ces gestes répétitifs : efforts musculaires ; postures contraignantes ; froid ; vibrations ; une organisation du travail inadaptée et des contraintes psychologiques et organisationnelles. Caractérisation la nature, Equipes successives alternantes. Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils La directive européenne du 4 novembre 2003, relative à l’aménagement du temps de travail, précise que le travail en équipes successives alternantes, appelé plus communément travail posté désigne « tout mode d’organisation du travail en équipe selon lequel des travailleurs sont occupés successivement sur les mêmes postes de travail, selon un certain rythme, y compris rotatif, de type continu ou discontinu, entraînant pour les travailleurs la nécessité d’accomplir un travail à des heures différentes sur une période donnée de jours ou de semaines ».
Le travail posté, comme par exemple les 3x8, 2x8, 2x12, fait partie des organisations temporelles atypiques et inclut souvent un poste horaire de nuit. Les principaux effets du travail posté sur la santé des travailleurs Désadaptation et isolement social, professionnel et/ou familial, fatigue, troubles du sommeil, anxiété, dépression, troubles gastro-intestinaux, Travail de nuit. Pour les règles générales de décompte des effectifs voir la fiche sur les seuils Définitions Travail de nuit : L’article L. 3122-29 du Code du travail établit que tout travail ayant lieu entre 21 h et 6 h est considéré comme travail de nuit. Cependant, pour les activités de production rédactionnelle et industrielle de presse, radio, cinéma… la période de travail de nuit est fixée entre 24 h et 7 h. Enfin, une autre période de référence peut être fixée par convention ou accord collectif de travail étendu ou par accord d’entreprise ou d’établissement (art.L.3122-30). Le travailleur de nuit : Il s’agit du salarié qui : soit effectue habituellement au moins trois heures de travail quotidien pendant ces périodes, au moins deux fois par semaine, soit accomplit un nombre minimal d’heures de travail de nuit pendant une période de référence fixée par une convention ou un accord collectif de travail étendu (art.L.3122-31).
Les principaux effets du travail de nuit sur la santé des travailleurs fatigue, 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites. Joe_20120131_Arrete_Fiche. Document unique, outil essentiel de la prévention. Le document unique transcrit les résultats de l’évaluation des risques et liste les solutions à mettre en œuvre. Plus qu’un simple inventaire, ce document obligatoire est un outil essentiel pour lancer une démarche de prévention dans l’entreprise et la pérenniser.
Ce document doit être mis à jour au minimum chaque année. Le document unique est une obligation pour toutes les entreprises depuis 2001. Il transcrit les résultats de l’évaluation des risques professionnels. La loi ne définit pas le contenu in extenso de ce document, mais précise qu’il doit favoriser une certaine cohérence en regroupant sur un même support les données issues de l’analyse des risques. Identifier les dangers et analyser les risques Le document unique doit, selon la loi, comporter un « inventaire » des risques professionnels identifiés dans l’entreprise. Document unique : ce qu’il peut contenir Une identification des dangers C’est l’inventaire exigé par la loi. Une hiérarchisation des risques. Mesures pour prévenir la pénibilité au travail.
La réforme sur les retraites introduit plusieurs dispositions dans le Code du travail et le Code de la Sécurité sociale concernant la pénibilité au travail. Certaines de ces mesures renforcent le dispositif de prévention de la pénibilité, avec la prise en compte par les entreprises de facteurs de pénibilité liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à des rythmes de travail. Ce qui doit déboucher à la mise en place d’actions spécifiques. La réforme des retraites prévoit un certain nombre de mesures concernant la pénibilité au travail (loi 2010-1330 du 9 novembre 2010( ), complétée par différents décrets(/accueil/header/actualites/textes-penibilite.html)).
Ces mesures ont pour objectifs : Ces dispositions sont codifiées dans le Code du travail et le Code de la sécurité sociale. Définition de la pénibilité Contraintes physiques marquées.