Veille et droit. Mini-guide du curateur éthique. A l’ère du numérique, les contenus disponibles sur le web sont de plus en plus nombreux et de plus en plus relayés.
On parle même de la règle des 90/10 : seulement 10% de ces contenus seraient réellement créées, et 90% repris ou simplement rediffusés. La curation se place d’ailleurs dans ces 90%, les curateurs ayant pour mode opératoire de retransmettre des informations glanées sur le web qu’ils jugent pertinentes. Ainsi se crée le besoin de définir quelques bonnes pratiques pour la curation. Le principe ? Curation, droits d’auteurs : mes "bonnes" pratiques - Façonnage numérique. La veille. De quelques aspects juridiques.
Textes de loi - CFC, gestion des droits d'auteur. Art L122-5 du CPI : (Modifié par LOI n°2018-771 du 5 septembre 2018 - art. 81) Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : 1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ; 2° Les copies ou reproductions réalisées à partir d'une source licite et strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des œuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ; 3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : b) Les revues de presse ; 4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ;
Qu'est-ce qu'une oeuvre originale ? Que peut-on emprunter à un auteur pour créer soi-même ? Les œuvres absolument originales, c’est-à-dire celles qui n’empruntent aucun élément à une œuvre préexistante, se font de plus en plus rares.
En effet, la plupart des œuvres de l’esprit sont composées d’un ou de plusieurs éléments de créations préexistantes qui font, ou non, l’objet d’une réservation par le droit d’auteur ou par un autre droit privatif. Les œuvres transformatrices, qui reposent sur la manipulation des images et des sons, prennent de plus en plus d’ampleur.Ce phénomène est aussi envisageable dans l’univers analogique mais cette dynamique s’est largement accentuée avec l’émergence du web 2.0 puisque chaque utilisateur, par l’intermédiaire des techniques numériques, peut compiler et transformer des œuvres déjà existantes, tout en touchant un public planétaire. Droit de l'information. Notes Décision n° 625 DC du 10 mars 2011 (JO du 15 mars 2011).
Loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 (JO du 15 mars 2011 et rectificatif au JO du 23 mars 2011). Vincent Abry. Curation et Curator, la nouvelle tendance du web social. Web2/HighTech/Gadgets, 07/02/2011, Guillaume Decugis. Calimaq. Jérôme Le Cœur. Vous reprendrez bien un peu de curation à la sauce juridique. Le billet que j’ai publié la semaine dernière : « Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça ?
» a suscité un certain nombre de réactions, commentaires, échanges, qui me donnent envie de prolonger la réflexion, en creusant plusieurs points sur lesquels on a attiré mon attention. Décidément, vous allez voir que la curation est un sujet d’une grande richesse juridique, mais d’une grande complexité également… Pour assaisonner un peu vos pratiques de curation, je vous recommande la sauce juridique ! (Hot Sauce Bar. Par Josh Koonce. La curation au risque du droit. Propulsion, Curation, Partage… et le droit dans tout ça. Alors que Google vient d’annoncer le lancement de son bouton de partage +1, à l’image du fameux like de Facebook, la juriste Murielle Cahen publie sur le site Avocat Online une intéressante analyse, qui confronte ce type de fonctionnalités avec les principes du droit d’auteur à la française.
Son raisonnement, finement nuancé, tend à prouver que plusieurs principes du droit d’auteur, et notamment le droit moral, fragilisent ces pratiques de propulsion des contenus en direction des réseaux sociaux. Cela dit, il me semble que son analyse gagnerait à être complétée par la prise en compte du droit de courte citation, ainsi que d’une jurisprudence récente rendue à propos de l’exception de revue de presse. J’aimerais aussi, au delà de la question des boutons de partage et de la propulsion élargir la réflexion au domaine des nouveaux outils de curation des contenus, qui soulèvent à mon avis des questions encore plus épineuses de respect du droit d’auteur. Sur le même thème. Curation et droit d'auteur. Les différentes plateformes de curation manuelle (Scoop.it, Pearltrees) ou automatique (Paper.li) questionnent le droit d'auteur car ces services reproduisent du contenu protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Lionel Maurel (nous rendons compte d'un autre de ses articles ici), conservateur des bibliothèques à la Bibliothèque nationale de France essaie d'apporter quelques réponses juridiques à ce sujet sur son blog S.I.Lex. Scoop.it : un service aux "bases juridiques fragiles" Scoop.it est un service en ligne qui permet à l'usager du web de créer son propre magazine en ligne. Lors de l'ajout d'une actualité, l'outil se charge de récupérer le titre, l'image et parfois les premières lignes du texte sauf si le curateur choisit de personnaliser cette présentation.