FORMULAIRE : Les publications du MEN. > Le système éducatif > Le pilotage du système éducatif > Les publications Les publications du ministère présentent des données complètes et actualisées sur le système éducatif français. Elles sont l'aboutissement d'enquêtes systématiques ; elles comportent aussi des séries d'indicateurs analytiques, des études ciblées ou des réflexions méthodologiques. Recherche Moteur de recherche Vous pouvez également effectuer votre recherche à partir de mots clés. Le moteur de recherche Nous suivre Nous contacter. RUB. SITE : Les rapports du MEN. RUB. SITE + RSS Doc. française : rapports publics Enseignement. RUB. SITE Haut Conseil de l'Éducation : Avis et rapports.
Recommandations Sur la formation des maîtresDans la perspective d'intégration des IUFM aux universités, prévue par la loi du 23 avril 2005, le Haut Conseil de l'Education, saisi par le ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a remis des recommandations pour la formation des maîtres. Recommandations remises au Ministre le 31 octobre 2006 Sur le socle commun de compétencesLe Haut Conseil de l'Education, conformément à la loi du 23 avril 2005, a été chargé de donner un avis sur le projet de décret relatif au socle commun de compétences.
Avis A la demande du ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, le Haut Conseil de l'Education émet un avis et peut formuler des propositions sur les questions relatives à la pédagogie, aux programmes, aux modes d'évaluation des connaissances des élèves, à l'organisation et aux résultats du système éducatif et à la formation des enseignants. Voir tous les avis Bilans Archives. RUB. SITE Ass. nationale : Rapports d'information : Voir Ru; Éducation, Universités, Recherche. Ce rapport a pour objectif d’évaluer la conformité au principe de subsidiarité de la nouvelle répartition des compétences prévue par la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux « nouveaux aliments ».
Cette proposition a pour objet de réformer la procédure d’autorisation de mise sur le marché des « nouveaux aliments ». Elle prévoit de remplacer le dispositif actuel, qui repose sur un système d’examen national par les autorités sanitaires des États membres, par un système centralisé au niveau de l’Union européenne. S’il est légitime de chercher à mettre en place une procédure d’autorisation de mise sur le marché plus efficace, une telle réforme ne doit pas se faire au détriment de la protection des consommateurs. Rapport n° 1704 du 14 janvier 2014 Commission des affaires européennes Rapport n° 1672 du 19 décembre 2013 Le rapport d’information analyse le premier contrat d’objectifs et de moyens (COM) conclu entre l’État et France Médias Monde (FMM).
RSS Cour des comptes : Thématique Enseignement scolaire. FORMULAIRE SITE Conseil Économique, Social et Environnemental : Avis et rapports : Section EN, Culture, Communication.