droit d'auteur
Get flash to fully experience Pearltrees
Fiches pratiques sur le Droit d’auteur et les licences Creative Commons
Agropolis International , association créée par les établissements de recherche et d’enseignement supérieur de Montpellier et de la région Languedoc-Roussillon, a publié des fiches pratiques sur les questions du Droit d’auteur (plus spécifiquement sur l’Internet) et également sur les licences Creative Commons .
Ce site sur le droit d’auteur s’adresse aux enseignants, aux concepteurs de matériel pédagogique et à tous les membres du personnel des universités québécoises qui produisent et diffusent leur contenu en ligne et (ou) réutilisent le contenu des autres dans leurs activités d’enseignement et de recherche. Internet et la numérisation permettent un accès direct et rapide à un contenu varié et à une multitude de documents. Bien que ceux-ci soient souvent accessibles gratuitement et librement, ils sont protégés par des lois et des conventions régissant le domaine de la propriété intellectuelle . Le principal objectif du site est de déterminer ce qu’il est possible de faire ou de ne pas faire en tenant compte du droit d’auteur; le site précise ainsi les droits et obligations découlant de la Loi sur le droit d’auteur .
Respecter les droits d’auteur
sacem.fr
L'UNAC a remis ses Grands Prix 2013 [18 mars] Au palmarès de cette édition 2013, Stéphane Mondino a reçu le Grand Prix de l'Unac de l'Autoproduction pour son album 1975 , tandis que trois Grands Prix de l'Unac pour la chanson ont été décernés à Nolwenn Leroy, Assane Attyé et Dave Bux pour Juste pour me souvenir , à La Grande Sophie et Sophie Huriaux pour Ne m'oublie pas et à Jacques Veneruso et Patrick Hampartzoumian pour Parler à mon père . Hugues Aufray a reçu le Grand Prix de l'Unac pour la carrière.
Tout d’abord, il est nécessaire de distinguer trois acceptions du terme "droit d'auteur" : Le droit d'auteur ce sont les règles et les lois qui s'appliquent aux œuvres de l'esprit. On fait alors référence à la matière juridique (également appelé « propriété littéraire et artistique") qui concerne les créations, comme on parle de « droit du travail" pour les règles qui concernent les situations salariales, de "droit des successions" pour les questions d'héritage... Les droits de l'auteur correspondent à un droit de propriété sur l'œuvre.
La protection par le droit d'auteur
Droit d'auteur et copyright - Principes généraux - Le droit d'auteur
On oppose traditionnellement le système du droit d'auteur à celui du Copyright, surtout dans le domaine de la production audiovisuelle et cinématographique.
Nombreux sont les professionnels de l'information, quels qu'ils soient, documentalistes, bibliothécaires, archivistes, chargés de communication, informaticiens, webmestres..., qui ont besoin de savoir où ils mettent les pieds en matière de droit d'auteur. Qu'ils lisent notre site : il est fait notamment pour cela ! Bien sûr, il est souvent difficile de s'y retrouver dans les divers articles, même si un classement logique est proposé à la rubrique " Propriété intellectuelle et droit d'auteur " . Même si un Dossier spécial a été réalisé sur le Droit de copie , celui-ci ne règle qu'une partie du sujet, celle consacrée aux questions de reproduction des œuvres dans un but d'information documentaire.