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Textes Enseignants

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Le cahier de textes numérique - MENE1020076C. Dans le système éducatif, les outils numériques apportent une aide précieuse tant aux élèves qu'aux enseignants et aux personnels d'éducation, d'administration et d'inspection.

Le cahier de textes numérique - MENE1020076C

Ils favorisent une meilleure communication avec les familles et les partenaires de l'École, notamment en permettant aux parents de suivre le travail et la scolarité de leurs enfants. Le cahier de textes numérique fait partie de ces outils. Accessible à travers les réseaux de communication sécurisés, il a pour vocation d'apporter une aide au service des activités d'enseignement et d'apprentissage, en même temps qu'une facilité d'accès accrue pour tous les utilisateurs : les enseignants et l'équipe éducative dans son ensemble, les élèves mais aussi leurs parents (ou responsables légaux). La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre, par l'ensemble des établissements scolaires, du cahier de textes numérique. Cahiers de textes de classe. L'alternance dans la formation des enseignants. MENH1514524C. L'objet de la présente circulaire est de préciser les modalités d'application du travail à temps partiel aux personnels enseignants exerçant dans les établissements publics d'enseignement du second degré en tirant les conséquences du nouveau cadre réglementaire défini par les décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014 sur l'exercice des fonctions à temps partiel des intéressés.

MENH1514524C

Les articles 37 à 40 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État et le décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 relatif à l'exercice des fonctions à temps partiel fixent le régime des quotités de travail à temps partiel de droit et sur autorisation des fonctionnaires de l'État. Ces textes prévoient un régime particulier de quotités de travail à temps partiel pour les personnels relevant d'un régime d'obligations de service, ce qui est le cas des enseignants exerçant dans les établissements publics d'enseignement du second degré. A. 1. 2. 3. Autorisation d'absences. AUTORISATIONS D'ABSENCE DE DROIT ET FACULTATIVES C. n°2002-168 du 2-8-2002NOR : MENA0201858CRLR : 610-6aMEN - DPATE A1 Je vous prie de bien vouloir trouver ci-après cette liste récapitulant les autorisations d'absence de droit et facultatives ainsi que les textes réglementaires les régissant.

Autorisation d'absences

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la rechercheet par délégation,La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrementBéatrice GILLE. Rubrique juridique. Par Laurent Piau Les supérieurs hiérarchiques de l'enseignant Dans cette rubrique juridique du numéro 103, nous allons étudier les compétences des supérieurs hiérarchiques des professeurs que sont le Directeur des écoles, même si, en réalité, il ne l'est pas, le Chef d'établissement et l'Inspecteur.

Rubrique juridique

A) Le Directeur d'école Bien que le Directeur d'école ne soit pas le supérieur hiérarchique du professeur des écoles, nous allons quand même l'inclure dans notre étude eu égard aux fonctions qu'il exerce implicitement. C'est un poste que tout professeur des écoles peut solliciter après trois ans de service effectif dans l'enseignement préélémentaire ou élémentaire.

Le Directeur remplit trois missions : Réductions et majorations de service. A) Le service des professeurs de lycée L’obligation réglementaire de service des professeurs de lycée peut évoluer en fonction : a) des effectifs des classes de seconde, première et terminale Conformément aux décrets 50.581 et 50.582 du 25 mai 1950 modifiés, les services des professeurs sont abaissés d’une heure s’ils enseignent 8 heures et plus dans une classe de 36 à 40 élèves.

Réductions et majorations de service

Ils sont majorés d’une heure lorsque ces professeurs donnent plus de 8 heures devant une classe dont l’effectif est inférieur à 20 élèves. b) de l’attribution d’une heure de première chaire aux professeurs des classes de première et terminale. Les maxima de service sont diminués d’une heure pour les professeurs de première chaire en application de l’article 5 des décrets n°50-581 et n°50-582 du 25 mai 1950.

C) d’un enseignement dispensé en classes préparatoires aux grandes écoles Aucune pondération, minoration ou majoration ne doit apparaître dans l’état de service de ces enseignants. Décrets statuts particuliers et obligations de service (enseignement, éducation et orientation) Détails Publié le jeudi 30 avril 2015 01:00 Tous les décrets en ligne, relatifs aux statuts particuliers et obligations de service, sont dans leur version consolidée.

Décrets statuts particuliers et obligations de service (enseignement, éducation et orientation)

Menu : 240314-decret.pdf. Missions et ORS enseignants. Les décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014 prévoient, dans un cadre juridique rénové, de nouvelles dispositions consacrant réglementairement à la fois les obligations réglementaires de service (ORS) et l'ensemble des missions des enseignants exerçant dans les établissements publics d'enseignement du second degré.

Missions et ORS enseignants

Ces dispositions nouvelles complètent les dispositions générales actuellement présentes dans les statuts particuliers de chacun des corps enseignants du second degré, qui précisent notamment que ces enseignants « participent aux actions d'éducation, principalement en assurant un service d'enseignement [...] Dans ce cadre, ils assurent le suivi individuel et l'évaluation des élèves et contribuent à les conseiller dans le choix de leur projet d'orientation. » Ces dispositions entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2015, à l'exception des dispositions concernant l'enseignement en éducation prioritaire, entrées en vigueur dès la rentrée scolaire 2014.

MEN, Référentiel des compétences professionnelles. IMP (indemnités missions particulières ) Missions particulières : Un nouvel encadrement des enseignants du second degré. Décret le 29 avril, circulaire le 30, le ministère clôt rapidement le dossier des missions particulières des enseignants du second degré.

Missions particulières : Un nouvel encadrement des enseignants du second degré

C'est que ces textes touchent à la règle de la parité dans les établissements en officialisant des missions confiées par le chef d'établissement à certains enseignants. C'est aussi que le nouveau système n'est pas forcément très avantageux pour les intéressés. Ces nouvelles missions en établissement seront la plupart du temps à effectuer en plus d'un temps complet d'enseignement. Les rémunérations ne dépendant plus du corps, certains vont y perdre.

Pour faire tourner les établissements et mettre en place des politiques ministérielles, de nouvelles missions sont apparues dans les établissements ces dernières années. Les missions particulières en établissement Le décret publié au J.O. du 29 avril fixe la liste des missions particulières effectuées en établissement tout en laissant la porte ouverte à "d'autres missions".