Droit d'auteur
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Les archives ouvertes et les publications scientifiques Le mouvement des archives ouvertes tend à rendre accessible à un large public les connaissances scientifiques. Il existe de nombreux sites traitant du sujet et notamment : Le site Libre accès à l'information scientifique et technique de l'INIST Consulter le site Le site de Peter SUBER Consulter le site Le site de Stephen HARNARD Consulter le site Revues en libre accès Consulter les site DOAJ (Directory of open access journals) Recommandations pour un dépôt régulier d’une publication en archives ouvertes :
CNRS : Propriété intellectuelle - Droit d'auteur
Our public copyright licenses incorporate a unique and innovative “three-layer” design. Each license begins as a traditional legal tool, in the kind of language and text formats that most lawyers know and love. We call this the Legal Code layer of each license. But since most creators, educators, and scientists are not in fact lawyers, we also make the licenses available in a format that normal people can read — the Commons Deed (also known as the “human readable” version of the license).
Licences Creative Commons (CC)
{*style:<b>Le droit d’auteur protège les oeuvres littéraires, les créations musicales, graphiques et plastiques, mais aussi les logiciels, les créations de l’art appliqué, les créations de mode, etc. Les artistes-interprètes, les producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes, et les entreprises de communication audiovisuelle ont également des droits voisins du droit d’auteur. </b>*}
Institut National de la Propriété Intellectuelle
Les droits d'auteur pour les nuls
J'avoue être surpris du retentissement qu'ont eu mes deux billets répondant à la tribune de Luc Besson et à l'interview de Frédéric Lefèbvre (j'ai eu plus de visites dans la journée de mardi que lors de la journée du 23 octobre 2008 où j'avais publié 63 billets de magistrats). Cela révèle un véritable intérêt pour le droit de la propriété littéraire et artistique, discipline non pas complexe, mais contre-intuitive, à cause du parallèle fait avec le droit de propriété tout court, source de confusion chez les artistes eux-même (sur ce point, la tribune de Luc Besson était un exemple parfait). Alors je vous propose une explication, que j'espère simple, sur la propriété littéraire et artistique (PLA), aussi appelée propriété intellectuelle. Retenez d'ores et déjà une chose : ces expressions sont indivisibles. Les épithètes “ littéraire et artistique ” ou “ intellectuelle ” changent le sens du mot propriété.