Recherche brevets SmartSearch Bienvenue sur le service FR Espacenet. Sa présentation a évolué pour vous offrir une meilleure navigation et être en cohérence avec le service Espacenet Worldwide de l’OEB. FR Esp@cenet vous donne accès au réseau européen de bases de données brevets Esp@cenet . - effectuer une 1ère recherche en français sur la base FR-Esp@cenet gérée par l'INPI et contenant 5 millions de demandes françaises, européennes et internationales PCT de brevets publiées depuis 1978, puis - étendre votre recherche, en anglais, sur la base mondiale Worldwide, gérée par l'Office européen des brevets (OEB) et contenant plus de 70 millions de brevets issus de 90 pays. En complément, l'INPI propose sur son site www.inpi.fr, l'accès à la base de données Statut des brevets permettant de suivre les événements liés à la vie d' un brevet français ou européen délivré, désignant la France. Contenu de la base FR-esp@cenet Conditions générales d'utilisation Mentions légales
La propriété littéraire et artistique Le bureau de la propriété intellectuelle (BDPI), qui fait partie du Secrétariat général du ministère, est le lieu transversal pour toutes les questions ayant trait à la propriété littéraire et artistique et aux marques. Il participe à l'élaboration de la politique française en matière de droit d'auteur, aux côtés du cabinet du ministre, et l'applique au quotidien. En premier lieu, le bureau élabore tous les textes en la matière, législatifs et réglementaires, en lien avec les directions du ministère ou les autres ministères concernés. En second lieu, il travaille en lien avec les référents juridiques des autres directions du ministère. Le bureau assure le contrôle annuel des réformes statutaires des sociétés de perception et de répartition de droits (SPRD) et un suivi de l'évolution de leurs activités, à travers la réception annuelle de leurs comptes de gestion. Le secrétariat de différentes commissions administratives est également une tâche majeure qui incombe au BDPI.
Droit à l'image et droit de l'image L’utilisation croissante de l’informatique et de l’internet implique une utilisation croissante d'images confectionnées par les établissements ou captées par scanner ou réseau. Introduction Le cadre juridique touchant l’image est complexe, car il fait intervenir plusieurs corpus juridiques : droit pénal, droit civil, droit de la propriété intellectuelle, droit administratif. Les technologies de l’information n’ont dans les faits rien et tout modifié. Après avoir rapidement étudié les risques encourus par les personnes tant morales que physiques (I) qui ne respecteraient pas les droits liés à l’image, les composantes du droit à l’image (II) permettront de déboucher sur une étude plus approfondie du droit de l’image (III). I – Risques juridiques liés l’utilisation illégale ou irrégulière de l’image L’utilisation non autorisée d’images de choses ou de personnes fait courir à l’utilisateur le risque d’être condamné civilement et pénalement. I - 1. L’article 9 du Code civil stipule : I - 2.
Brevetabilité du logiciel Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Le brevet logiciel désigne à l'échelle d'un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l'octroi de brevets sur les logiciels, c'est-à-dire un droit d'interdiction de l'exploitation par un tiers de l'invention brevetée, à partir d'une certaine date et pour une durée limitée (20 ans en général). C'est le cas dans certains pays, dont les États-Unis et le Japon et ce n'est pas dans d'autres, comme en Europe où les législations de la majorité des pays n'autorisent pas la délivrance de brevets pour « les logiciels en tant que tels ». Mais, dans la pratique des brevets y sont accordés pour des « inventions mises en œuvre par logiciel » c'est-à-dire liant un logiciel et un système physique ayant un « effet technique » (par exemple certains systèmes ABS). Historique des brevets logiciels[modifier | modifier le code] Plusieurs définitions[modifier | modifier le code] En Europe. [non neutre]
Une surface inspirée des plantes carnivores La microstructure de la surface des feuilles de lotus empêche l’eau d’adhérer à la surface : c’est l’effet lotus. Shutterstock Michael Steden Schéma des étapes de fabrication de la nouvelle surface omniphobe. Un support dont la surface est poreuse est imbibé d'un fluide lubrifiant, créant une interface solide-liquide stable. Peter Allen et James C. Pour en savoir plus L'auteur Cécile Fourrage est journaliste à Pour La Science. Le piège des plantes carnivores Nepenthes est très efficace. Depuis une dizaine d’années, on fabrique des surfaces synthétiques dites super hydrophobes, utilisées pour leurs propriétés autonettoyantes. Cependant, ce type d'interface solide-air ne repousse pas les liquides organiques tels que le sang et l’huile. Pour pallier ces défauts, les physiciens ont créé un nouveau type de surface, qualifié d’omniphobe, en s’inspirant des plantes carnivores du genre Nepenthes.
14- Elaborer la Charte de l'usager Comment stimuler le débat autour de ce qui se fait et ne se fait pas dans un lieu d’accès public ? Exemple d’animation de réunion d’échange autour de la Charte 1.Répartir les participants en groupes de 5 à 6 personnes en prenant soin de mixer usagers, professionnels, décideurs, ... 2.Distribuer à chaque groupe la grille listant les activités avec pour consigne de classer ce qui est à accepter simplement, à limiter ou à encadrer, à encourager et développer, à interdire. 3.Chaque groupe choisi un représentant qui va présenter les choix retenus au groupe voisin. 4.Mise en commun en grand groupe. 5.Une synthèse est réalisée, diffusée aux participants et si possible affichée dans l’espace. Modèle de grille d’activités Pour chaque activité proposée dans cette liste, déterminez pour votre Espace Public d’accès au multimédia et à Internet, s’il s’agit d’une activité : 1. à accepter simplement 2. à limiter ou à encadrer 3. à encourager et développer 4. à interdire
UMR 7336 - Le mouillage à l’échelle nanométrique Porteur : Medici Marie-Gabrielle Collaborateurs LPMC : Guittard Frédéric, Noblin Xavier, Celestini Franck Collaborateurs extérieurs : Beysens D. et Mongruel A. (Lab. Description : Condensation de la rosée, source potentielle d’eau potable On estime la ressource en eau contenue dans l’atmosphère à 12 900 km3, dont 2% sous forme de nuages et 98% sous forme d’humidité (vapeur). Les premières études ont déjà permis de considérer la rosée comme une source potentielle d’eau potable alternative et /ou complémentaire. Nous connaissons certaines caractéristiques bien spécifiques pour l’optimisation de la collecte : D’autres paramètres sont pour encore moins bien maîtrisés : structures complexes (alliant de manière ad hoc le caractère hydrophile/hydrophobe des revêtements), la rugosité, etc. Corrélation entre collecte de rosée et données météorologiques Le défi de concevoir la rosée comme une source potentielle d’eau potable alternative et /ou complémentaire est d’envergure.
L'approche pédagogique | 12 étapes de l'enquête | Louis Masson 2012 Bienvenue Bienvenue à cette présentation des différents aspects de l'enquête. Nous y analysons les différentes facettes de l'enquête de nature administrative ou juridictionnelle, à l'exclusion de l'enquête criminelle, bien que les principes qui régissent l'enquête administrative peuvent s'en inspirer. Ce site de formation professionnelle décrit les divers aspects d'une enquête de nature administrative ou juridictionnelle. • Texte de présentation • Jurisprudence pertinente • Analyse • Présentation audio En parcourant chacune des fiches, vous aurez complété le cheminement pédagogique. Rendez-vous à la page d'accueil Merci et bonne lecture! Louis Masson, automne hiver 2012 Cette formation s'adresse aux praticiens et praticiennes du droit qui possèdent les connaissances de base dans le domaine de l'enquête en droit administratif. Ce programme de formation est rédigé et dispensé par
L'effet lotus Comment faire pour que l'eau glisse sur une surface sans la mouiller ? Le lotus ou le canard ont trouvé la solution. L'homme y parvient à son tour, et découvre des gouttes aux propriétés inhabituelles. Mathilde Reyssat & David Quéré L’eau ne mouille pas la feuille de lotus. © Ximagination/Shutterstock.com L'auteur David Quéré est directeur de recherches au cnrs et travaille au Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes (pmmh, umr 7636 du cnrs), à l'École supérieure de physique et chimie industrielles de la Ville de Paris (espci), où Mathilde Reyssat achève sa thèse de doctorat. À voir aussi Cette surface en silicium recouvert d’un polymère fluoré est constituée d’un réseau de plots de taille micrométrique qui la rend super-hydrophobe. Dans son Histoire naturelle, parue en 77, Pline l'Ancien relève la tendance des gouttes à former des sphères. Pour comprendre ces phénomènes, il est utile de commencer par la situation hydrophobe la plus extrême, qu'on nomme la caléfaction.
Effet lotus : quand la nature a horreur de l'eau Quelques insectes et plus de 200 plantes ont la propriété d'être super-hydrophobes : posées sur eux, les gouttes d'eau restent presque sphériques, comme elles le sont dans une pluie ou un nuage. Cette propriété permet aux plantes de se protéger de l'eau : à cause de leur très faible contact, les gouttes n'adhèrent presque pas aux feuilles et roulent en emportant les poussières présentes sur la surface. Cette propriété est appelée l'effet lotus, du nom de la plante dont le caractère sacré en Inde est lié à l'aspect immaculé de ses feuilles. © Mathilde Callies, David Quéré. Goutte d'eau millimétrique sur un substrat texturé hydrophobe : la goutte garde la forme d'une perle (on dit du matériau qu'il est super-hydrophobe). Des photographies au microscope électronique permettent de comprendre cet effet : la surface est couverte de micro-textures, à des échelles souvent comprises entre 1 et 10 microns. © Wilhelm Barthlott. Surface d'une feuille de lotus, vue au microscope électronique.