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Artistes contre le droit d’auteur

Artistes contre le droit d’auteur
En renonçant à certains droits sur leurs œuvres, quelques artistes ont fait œuvre de pédagogie. En militant pour un domaine public volontaire, ils ont contribué à repenser le droit d'auteur à l'ère numérique. “Rien n’est à nous”, c’est le titre de ce court poème écrit par Henri-Frédéric Amiel en 1880 et paru dans le recueil “Jour à jour, poésies intimes” : Source : Gallica/BnF Ces quelques vers pourraient paraître anodins, mais ils font écho à des questions fondamentales, comme celle de l’originalité, véritable clé de voûte de l’édifice du droit d’auteur, qui devient de plus en plus problématique à l’heure du retweet, du like, de la curation, de l’agrégation, du remix et du mashup. Plus encore, l’expression “domaine commun” employée par le poète est intéressante, car elle renvoie à la fois au domaine public et aux biens communs, deux catégories essentielles pour penser la création et la diffusion de la connaissance aujourd’hui. Léon Tolstoï gratuit Portrait de Léon Nikolayevich Tolstoï. Related:  Sources articles

The Public Domain Manifesto Le manifeste pour le domaine public a été élaboré dans le contexte du réseau thématique européen sur le domaine public numérique COMMUNIA [1]. Préambule «Le livre, comme livre, appartient à l’auteur, mais comme pensée, il appartient—le mot n’est pas trop vaste—au genre humain. «Les marchés, la démocratie, la science, la liberté d'expression et l'art dépendent bien plus des œuvres et productions constituant le domaine public librement accessible que des productions informationnelles couvertes par des droits de propriété intellectuelle. Le domaine public, tel que nous l'entendons, est constitué de toute la richesse des informations qui sont accessibles et utilisables sans les obstacles habituellement associés à la protection par le droit d'auteur et le copyright. La société de l'information en réseaux a mis le domaine public au premier plan des débats sur le droit d'auteur et le copyright. Le domaine public au 21ème siècle Le domaine public 1. 2. 1. 2. Principes généraux 1. 2. 3. 4. 5. 1. 2.

Pour que vive le domaine public numérique Il n'y a pas qu'Hadopi dans la vie. Pour Calimaq, l'équipe de François Hollande devra aussi repenser la question du domaine public dans son ensemble. Quelques pistes ici, inspirées d'une initiative européenne, "Communia". Alors que le gouvernement annonce le lancement d’une grande concertation sur le numérique et les droits d’auteur avant l’été, il paraît urgent d’élargir la perspective et de prendre du recul, afin que le débat ne tourne pas exclusivement autour de la question de la réponse au piratage et du financement de la création, comme on peut craindre que ce soit le cas. Hadopi, en définitive, n’est que l’arbre qui masque la forêt d’une réforme plus générale de la propriété intellectuelle, qui devrait être pensée comme profonde et globale, si l’on veut que se produise un véritable changement. Dans cette optique, le réseau européen Communia a publié ces dernières semaines le rapport final de ses travaux, qui présente une série de propositions particulièrement stimulantes.

Richard Stallman : « Avec Hadopi, la France n'est pas un pays libre » L’informaticien et activiste Richard Stallman est le père du logiciel libre. Ses combats : le respect de la vie privée et les libertés informatiques. Entretien. L’utilisation des données personnelles de ses abonnés par Facebook, le long combat contre la loi Hadopi, le rôle des réseaux sociaux lors de révolutions arabes... Ce combat, l’informaticien et activiste Richard Stallman l’a commencé il y a trente ans, en inventant les logiciels libres : libres d’être copiés, examinés, distribués et modifiés. A 58 ans, l’Américain incarne le visage alternatif, libertaire et anarchiste de l’informatique. Que pensez-vous de la loi Hadopi ? La loi Hadopi relève de la guerre contre le partage. Ils ont modifié l’Hadopi pour introduire un faux procès, qui ne peut rien faire sauf vérifier qu’il y a une accusation. « Voter pour celui qui supprimera Hadopi » S’il fallait donner un conseil au (futur) président de la République en matière de libertés numériques ? Concrètement, ça peut faire quoi ?

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Infos pratiques - Droits d'auteur: Les droits conférés Tout auteur dispose sur son œuvre de deux types de prérogatives : les droits moraux et les droits patrimoniaux dont le régime est fixé par les articles L. 121-1 à L. 122-12 du code de la propriété intellectuelle (CPI). 1 - Les droits moraux 1.1- Les caractéristiques des prérogatives du droit moral (CPI, art. L. 121-1 s.) Le droit moral confère à l’auteur d’une œuvre de l’esprit, le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Le droit moral a un caractère perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Le droit moral comporte quatre type de prérogatives : • Le droit de divulgation permet à l’auteur de décider du moment et des conditions selon lesquelles il communiquera son œuvre au public (CPI, art. • Le droit à la paternité permet à l’auteur d’exiger et de revendiquer à tout moment la mention de son nom et de ses qualités sur tout mode de publication de son œuvre. •Le droit au respect permet à l’auteur de s’opposer à toute modification susceptible de dénaturer son œuvre.

Le droit de copier des élèves L'enseignement à l'heure du numérique, c'est pas gagné. Et les lacunes ne portent pas seulement sur le nombre (dérisoire) d'ordinateurs dans les écoles. En théorie, les évolutions légales de ces dernières années permettent aux écoliers et aux profs du XXI° siècle de recycler toutes les connaissances sur supports numériques sans risquer d'enfreindre la législation sur le droit d'auteur. Mais dans la pratique... Enseigner et étudier implique en effet souvent de reproduire et diffuser des textes, des images, des vidéos, de la musique. C’est le cas traditionnellement pour les enseignants qui ont besoin d’utiliser des oeuvres pour illustrer leurs cours, mais aussi de plus en plus pour les élèves, qui sont invités à créer eux-mêmes des supports pédagogiques, pour développer l’interactivité et stimuler leur implication. État d’urgence Le second point est particulièrement intéressant, en premier lieu par sa formulation, qui met l’accent sur l’urgence, mais aussi sur le fond. Exception Casse-tête

“L’auteur aurait intérêt à être piraté” Thomas Cadène est un auteur de bédé atypique. Passionné par Internet, il y a créé Les autres gens. Du modèle économique de l'édition en ligne en passant par les droits d'auteur, le statut de la création en France ou Twitter et Hadopi, entretien à bâtons rompus. Les autres gens ©Aseyn Thomas Cadène est l’auteur d’une bande-dessinée dont le modèle a pu surprendre. Rencontre avec cet acharné de travail, qui, quand il fait ses pauses, s’engage dans de grands débats sur Twitter. “C’est Internet qui a fait de moi un auteur professionnel.” Comment tout ça a commencé ? C’est Internet qui a fait de moi un auteur professionnel. Les autres gens ©Florent Grouazel Quand on n’a rien, aujourd’hui, on a toujours un peu… Internet. Bref, je suis autodidacte donc je suis arrivé un peu sur la pointe des pieds et j’ai naturellement commencé sur un forum, le Café Salé, probablement autour de 2005. En somme, le contexte numérique m’est très familier mais je ne suis pas du tout un geek. Les autres gens ©Sacha Goerg

On Creating The New Record Label Guest post by Tyler Hayes, founder of Liisten.com, an independent music discovery site. Maybe you disagree that the way record labels operate is broken, or maybe you're signed to one and can't share your true feelings. Either way, here are some ideas, dreams, and wishes for what something new might look like. I've thought for some time that the "new record label" should be similar in function to venture capital, or, more simply, a loan. The band or artist borrows a minimal amount ($5-$10k) to record an album and then revenue is split between band and label until loan is paid back*. A band was always a business, but now the members are the only employees carrying out all the work, from producing the content to marketing it and then managing the returns. It's great that there are crowd funded bands, if enough people think a band should make an album then, by all means, they should. * If a band borrowed $10k and sold their album for $5, they would only need to sell 2000 copies to be even.

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