Lancement Parlement de la Mer Languedoc-Roussillon (photo mairie du Grau-du-Roi) Le parlement de la mer est défini par le président de Région Christian BOURQUIN comme "une véritable instance de dialogue, de mise en relation et d’échanges au service du développement maritime » Appel d'offre pour l'accompagnement à la création d'un Parlement de la Mer Caractéristiques du littoral Languedocien Parlement de la mer & Initiative de Concertation - Objectifs : L’accent du Sud N°20 Novembre – Décembre 2012 Tout d'abord il faut réunir la communauté maritime pour travailler en réseau. "Il nous faut mutualiser nos expériences et nos projets pour avancer plus vite Lorsque nous seront capables de dire ce que nous pesons, nous pourrons enfin affirmer le fait maritime, à la fois de nos concitoyens et auprès des régions qui nous entourent", estiment le Président de Région.Ensuite, il faut faire émerger une vision collective de la Méditerranée, car la mer en Languedoc-Roussillon a ses propres spécificités qui la distinguent de la mer en PACA ou en Corse.
Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies Vous êtes ici : Accueil > Résultats de recherche Résultats de recherche pour : « concessions » (Communiqué FNCCR arrêts concessions CJCE 14.11.2005) ... 2005 Vers la mise en concurrence des concessions de distribution d'énergie ? SIELAnnonce Technicien Contrôle Concessions Juillet 2008 ... Annonce Technicien Contrôle Concessions Mars 2008SIEL 2 Fiche de poste JURISTE _FNCCR_1MORBIHAN ... et du contrôle juridique des contrats (concessions, conventions), de la sécurisation, de Annonce2 Resp Etudes programmationsaone et Loire ... ...
Les amis d’Enercoop L'Agence du numérique VILLES THERMALES Association EHTTA (European Historic Thermal Towns Association) L’association européenne des villes thermales historiques (EHTTA) est un réseau créé en 2009 à Bruxelles, composé de 24 villes thermales membres (dont par exemple Evian, Enghien-les-Bains en France, Baden Baden en Allemagne, Bath au Royaume-Uni, Ourense en Espagne, Acqui Terme en Italie, Montecatini Terme en Italie, la région de Karlovy Vary en République Tchèque, Budapest en Hongrie, Bursa en Turquie…) situées dans 11 pays européens, possédant un patrimoine architectural emblématique et dont les propriétés curatives des eaux minérales sont reconnues à l’échelle de l’Europe. La Route des Villes d’Eaux du Massif Central, l’Association Nationale des Communes Thermales Italiennes (ANCOT) et la Fédération Thermale et Climatique Française (FTCF) sont membres associés d’EHTTA. Le projet SOURCE s’inspire d’une histoire riche et du patrimoine culturel des villes d’eaux européennes.
Entreprise publique locale Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Les Entreprises publiques locales (EPL) sont des entreprises au service des collectivités locales, des territoires et de leurs habitants. Elles interviennent dans une quarantaine de domaines d'activité : aménagement, logement, transports, tourisme, énergie, déchets… Positionnées entre le tout public et le tout privé, les Entreprises publiques locales (EPL) peuvent être : des Sociétés d'économie mixte (SEM), des Sociétés publiques locales (SPL) ou des Sociétés publiques locales d'aménagement (SPLA). L'ensemble des EPL est représenté par la Fédération des entreprises publiques locales. Société d'économie mixte (SEM) et Société publique locale (SPL) ne se distinguent qu'aux niveaux de la composition du capital social et des relations contractuelles avec leurs collectivités locales actionnaires. Liens internes[modifier | modifier le code] Liens externes[modifier | modifier le code]
Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies Le nouveau dispositif de financement des extensions et renforcements des réseaux publics de distribution d’électricité. Publié le 22.09.2008 Auteur : AMF, FNCCR A télécharger ici Parution du nouveau CCAG Travaux Publié le 05.10.2009 Publié au Journal officiel du 1er octobre 2009, le nouveau cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés publics de travaux (CCAG Travaux) vient de paraître. Afin de demeurer un document contractuel de référence, le CCAG Travaux a été actualisé et mis en cohérence avec les évolutions juridiques. Pour en faciliter la bonne compréhension et la mise en œuvre, la DAJ du ministère de l’Economie publiera prochainement une table de correspondance ainsi qu’un tableau comparatif des dispositions de l’ancien et du nouveau CCAG travaux. Télécharger le nouveau CCAG travaux 2009 Dispositions relatives aux collectivités territoriales dans la loi de finances pour 2009 et les lois de finances rectificatives pour 2008 et 2009 Publié le 20.02.2009
Electricité et Energie | POWEO : fournisseur d'électricité verte, de gaz et d'énergie renouvelable Partenaires - Conférence Forum numérique des collectivités locales Efficacité interne, relation usagers, smart city : cap sur vos priorités 2018 ! - 2017 Relations usagers, modernisation, smart city : cap sur vos priorités 2018 ! Numérique Nous remercions nos partenaires, nos soutiens et nos co-organisateurs présents à nos côtés pour l'organisation de cet évènement. Si vous souhaitez devenir partenaire de cette conférence ou d'un autre événement de la Gazette des Communes, contactez-nous Nos partenaires Créée en 2006, DOCAPOST FAST contribue à l’accélération de la transformation digitale des collectivités locales en proposant des solutions de confiance numérique en mode SaaS. Nos soutiens L’Agence du numérique a pour mission d’impulser et de soutenir des actions préparant la société française aux révolutions numériques. La FNCCR au service des collectivités locales et de leurs établissements publics Créée en 1934, la FNCCR est une association de collectivités locales entièrement dévolue à l’organisation de services publics.
VILLES UNIVERSITAIRES Société d'économie mixte Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Pour les articles homonymes, voir SEM. En France, une société d'économie mixte (abrégé en SEM) est une société anonyme dont le capital est majoritairement détenu par une ou plusieurs personnes publiques (à savoir l'État, une Collectivité territoriale, ou tout autre Établissement public). Cette participation majoritaire publique est plafonnée à 85 % du capital depuis la Loi du 2 janvier 2002. Le recours à la SEM garantit à la collectivité publique actionnaire et cocontractante la prise en compte effective de l'intérêt général dans les objectifs de l'entreprise et la souplesse de la société de droit privé. Régime juridique des SEM[modifier | modifier le code] Les SEM sont des sociétés anonymes, dont la collectivité doit posséder entre 51 et 85 % du capital. On distingue quelques sociétés d'économie mixte particulières : Objet des SEM[modifier | modifier le code] Histoire[modifier | modifier le code] Impact économique[modifier | modifier le code]
Aeroport.fr : site officiel des aéroports français (Paris, Lyon, GrDF, le réseau de distribution de gaz naturel