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Logiciel

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Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Démarche de construction d'un logiciel. Les logiciels sont créés et livrés à la demande d'un client, ou alors ils sont créés sur l'initiative du producteur, et mis sur le marché, parfois gratuitement. En 1980, 60 % de la production et 52 % de la consommation mondiale de logiciels est aux États-Unis. Les logiciels sont également distribués illégalement et la valeur marchande des produits ainsi distribués est parfois supérieure au chiffre d'affaires des producteurs. Les logiciels libres sont créés et distribués comme des commodités produites par coopération entre les utilisateurs et les auteurs. Créer un logiciel est un travail intellectuel qui prend du temps. Étymologie[modifier | modifier le code] Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l’informatique chargée du Plan Calcul[1]. Introduction[modifier | modifier le code] Typologie[modifier | modifier le code] Eric S.

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Logiciels pirat s : attention aux risques Logiciels piratés : attention aux risques Internet fourmille de sites qui proposent des logiciels piratés en téléchargement. La tentation est grande : pourquoi payer ce que l'on peut obtenir gratuitement ? Mais attention : la copie illicite de logiciels s'appelle le piratage et comporte de nombreux risques pour l'utilisateur. L'achat d'un ordinateur est souvent un investissement important pour un particulier. On compare soigneusement les prix, on essaye d'économiser sur les différents équipements (écran, imprimante, etc.) et de trouver la configuration la moins chère. PROTECTION DES LOGICIELS - SEJOUR AU DITE En dehors du droit de la propriété littéraire et artistique les logiciels peuvent bénéficier d’une protection complémentaire par le droit des marques, le droit des contrats informatiques, les mesures techniques de protection et le pouvoir de la concurrence déloyale. Contrairement aux droits d’auteur, on classe les marques dans les marques de fabrique, de commerce ou de service.un signe susceptible de représentation graphique servant à distinguer et produire le service d’une personne physique ou morale. La marque joue un rôle très important dans le domaine économique car elle permet de différencier les produits, de fidéliser la clientèle, éviter la concurrence déloyale, d’accroitre et de maintenir les parts de marché des entreprises ou d’augmenter les revenus de l’entreprises grâce au contrat de licence de marque (ex : coca-cola) et aux contrats de franchise par lesquels en contrepartie du versement d’un droit d’entrée et du paiement des redevances pendant toute la durée du contrat. 3.

Loi du 27 mars 2012 relative à la protection de l’identité - Panorama des lois - Actualités Où en est-on ? La loi a été promulguée le 27 mars 2012. Elle a été publiée au Journal officielJournal officielJournal de la République française dans lequel sont publiés les lois et les règlements. le 28 mars 2012. Saisi le 7 mars 2012 d’un recours déposé par plus de 60 sénateurs et par plus de 60 députés, le Conseil constitutionnel a rendu le 22 mars 2012 une décision censurant trois articles de la proposition de loiProposition de loiProjet de texte législatif déposé au Parlement à l’initiative d’un ou plusieurs parlementaires.. Le texte définitif de la proposition de loi avait été adopté le 6 mars 2012, l’Assemblée nationale l’ayant adopté en lecture définitive. La proposition de loi avait été adoptée en nouvelle lecture par l’Assemblée nationale le 1er février 2012 et modifiée par le Sénat le 21 février 2012.

AFE, Agence France Entrepreneur Les logiciels sont protégés au titre du droit de propriété littéraire et artistique. Ils peuvent dans quelques cas particuliers relever de la loi sur les brevets d'invention. C'est une protection qui s'obtient sans aucune formalité particulière. En effet, l'article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle prévoit que "l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous". Cependant, le créateur d'un logiciel peut avoir à prouver qu'il en est bien l'auteur à une date déterminée : soit pour fixer le point de départ de la durée de protection,

Qu'est-ce que le logiciel libre ? [Traduit de l'anglais] Vous avez une question sur les licences de logiciel libre qui ne trouve pas de réponse ici ? Consultez nos autres ressources sur les licences et au besoin contactez le Labo des licences et de la conformité de la FSF à licensing@fsf.org. Définition du logiciel libre Cette définition du logiciel libre a pour but de décrire clairement les conditions à remplir pour qu'un logiciel soit considéré comme libre. De temps à autre, nous la modifions afin de la clarifier ou pour résoudre des questions portant sur des points difficiles.

200 sociétés ont adhéré au Privacy Shield En 25 jours, le Département du Commerce des États-Unis a ainsi traité 90 demandes couvrant 200 entités commerciales. (Crédit D.R.) Le Privacy Shield, l'accord sur le transfert de données entre l'Europe et les États-Unis, est revendiqué par 200 entités commerciales. Il y a maintenant 200 entreprises s’abritant derrière le Privacy Shield, l'accord-cadre permettant aux sociétés de traiter les renseignements personnels des citoyens de l'Union européenne sur des serveurs aux États-Unis. Pour bénéficier du Privacy Shield, les entreprises doivent s’inscrire auprès de l'International Trade Administration du département américain du Commerce. Il s’agit d’un processus d'auto-certification très souple, de sorte que l'ITA doit seulement vérifier que les formulaires sont remplis correctement, et non pas que les entreprises respectent toutes les règles de confidentialité de l’accord.

Logiciels Libres Nouvelles notices Live_Raizo Live-Raizo est un Live-USB Linux Debian Wheezy destiné à l’expérimentation de l’administration système et la configuration de réseau. Parcours de la loi Allez au contenu, Allez à la navigation Objet du texte Cette proposition de loi a pour objet de garantir une fiabilité maximale aux passeports et aux cartes nationales d'identité, afin de lutter contre les délits liés à l'usurpation d'identité et à la fraude documentaire. Elle propose de sécuriser la procédure de délivrance de ces titres et de sécuriser les transactions, en introduisant une carte d'identité où figureront les informations biométriques du titulaire, soit sa photographie et ses empreintes digitales numérisées. Les étapes de la discussion :

CNRS - SG - DAJ : Logiciels : Les différents types de dépôts Les différents types de dépôts Auprès de qui peut-on déposer ? Théoriquement, le dépôt peut être effectué chez tout tiers habilité à le recevoir et lui conférer date certaine. Catégories de logiciels libres et non libres [Traduit de l'anglais] À lire également : Mots à éviter (ou à utiliser avec précaution), car connotés ou prêtant à confusion. Ce diagramme, créé initialement par Chao-Kuei et mis à jour par plusieurs autres depuis, explique les différentes catégories de logiciels. Il est disponible sous forme de fichier SVG et de fichier XFig, sous les termes de la GNU GPL v2 ou supérieure, de la GNU FDL v1.2 ou supérieure ou de la Creative Commons Attribution-Share Alike v2.0 ou supérieure. Logiciel libre Un logiciel libre est un logiciel qui est fourni avec l'autorisation pour quiconque de l'utiliser, de le copier, et/ou de le distribuer, sous une forme conforme à l'original ou avec des modifications, gratuitement ou contre paiement.

- APP - Agence pour la Protection des Programmes Le contrat de licence d’utilisation et les cessions de droits Le contrat de licence d’utilisation du logiciel est le contrat par lequel les titulaires de droits sur le logiciel mettent leurs produits à la disposition de leurs clients. Il ne s’agit pas d’un transfert de droits mais simplement d’une concession d’un droit d’usage du logiciel dans les limites de cette licence. La licence d’utilisation (ou concession) se distingue de la cession de droit, qui, elle, entraîne un transfert de droit.

Logiciels Open Source pour enseigner Une sélection de logiciels libres gratuits pour faciliter la gestion de la classe et optimiser la production de supports pédagogiques et d’exercices. Réalisée avec l’association APRIL. Cette Fiche pédagogique, initialement publiée en 2011, a été mise à jour le 15 octobre 2014 avec l’aide de l’association APRIL, engagée dans la démocratisation du logiciel libre et des standards ouverts. Quels sont les avantages des logiciels libres ?

Cnil et identité numérique Le rapport de M. Albrecht sur le projet de règlement relatif à la protection des données personnelles a été adopté à une large majorité, ainsi que le rapport de M. Droutsas sur le projet de directive. En adoptant simultanément ces deux rapports, le Parlement européen confirme son attachement à une approche d’ensemble de la législation en matière de protection des données. Intervenu avant les élections européennes de mai 2014, le vote permet aussi de consolider les travaux accomplis par le Parlement européen depuis la présentation des propositions de la Commission européenne en janvier 2012, avant la transmission à l’assemblée renouvelée et l’ouverture des négociations avec le Conseil de l’Union européenne. La CNIL continuera de suivre le processus législatif, et en particulier les travaux au sein du Conseil de l’Union Européenne relatifs au projet de règlement, et de faire valoir l’importance d’une vision exigeante de la protection des données des citoyens européens.

Logiciels libres et propriétaires Il existe deux sortes de logiciels : les logiciels libres et les logiciels propriétaires. Pour comprendre ce qu'est un logiciel libre, nous allons déjà voir ce que la plupart des gens utilisent en général : les logiciels propriétaires. Mais avant tout, qu'est-ce qu'un logiciel ? Un logiciel est un programme qui exécute une tâche. Par exemple, Mozilla Firefox est un logiciel permettant de naviguer sur Internet.

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