Droits auteurs

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DROIT à l'image et des images - COPYRIGHT

Creative Commons

http://www.netpublic.fr/2012/03/guide-juridique-logiciels-libres/ Le Guide juridique des logiciels libres est une publication d’ Aquitaine Europe Communication diffusée en mars 2012 en libre téléchargement (en pdf, 24 pages). Ce dossier pratique propose à l’utilisateur (DSI, gestionnaire informatique, développeur, professionnel au sein d’une entreprise ou agent d’une collectivité, internaute, etc.) les éléments d’information nécessaires avant d’utiliser un logiciel libre , qu’il s’agisse de le manipuler tel quel, de reprendre tout ou partie du code pour produire un autre logiciel, etc.

Guide juridique des logiciels libres

Le droit de copier des élèves » OWNI, News, Augmented

Enseigner et étudier implique en effet souvent de  reproduire et diffuser des textes, des images, des vidéos, de la musique. http://owni.fr/2012/04/25/le-droit-de-copier-des-eleves/
http://www.netpublic.fr/2012/03/fiches-pratiques-droit-auteur-licences-creative-commons/ Agropolis International , association créée par les établissements de recherche et d’enseignement supérieur de Montpellier et de la région Languedoc-Roussillon, a publié des fiches pratiques sur les questions du Droit d’auteur (plus spécifiquement sur l’Internet) et également sur les licences Creative Commons .

Fiches pratiques sur le Droit d’auteur et les licences Creative Commons

http://www.netpublic.fr/2012/05/cours-droit-d-auteur-droit-a-l-image/

Cours : droit d’auteur et droit à l’image (Ecole des Mines de Nantes)

L ‘école des Mines de Nantes propose un cours en ligne libre d’accès actualisé en mars 2012 sur la question du droit d’auteur et du droit à l’image .
Voici un aide mémoire concernant les images libres de droits que j’ai préparé pour les élèves. http://www.davidmartel.com/2012/03/01/aide-memoire-pour-lutilisation-dimages-libres-de-droits/

Aide mémoire pour l’utilisation d’images libres de droits | ePortfolio de David Martel

http://www.commentcamarche.net/contents/droits/copyright-auteur.php3

Le droit d'auteur (copyright)

Introduction au droit d'auteur

les droits d'auteur

http://iufm.univ-lyon1.fr/ticedroit/cours2011/droitAuteur.php Vous voulez réaliser une production numérique (site internet, blog, wiki, cédérom, vidéo, PAO) dans votre établissement et la diffuser.
« Si une image, une vidéo ou autre média est sur Internet, pas besoin d’autorisation pour l’utiliser… ». http://www.ecolenumerique.be/qa/2012/02/22/petit-guide-des-creative-commons/

Ecole numérique | Petit guide des Creative Commons

L’espace pédagogique de l’ Académie de¨Poitiers met à disposition sur son site Internet , un document ressource sous la forme d’un dépliant 4 volets (en pdf) intitulé Droits d’auteur, droits de copie, droits de l’image : les bons réflexes … pour informer les élèves sur ces notions. Plus largement, cette brochure sera utile aux acteurs de terrain des EPN, à leurs usagers et aux internautes qui souhaitent s’informer « pour un meilleur respect de la propriété intellectuelle » avec des réponses à des questions concrètes notamment sur le Droit et Internet . Posté par Jean-Luc Raymond le Vendredi 13 janvier 2012 Crédit média : Académie de Poitiers Catégories : Autoformation, guides , Blog NetPublic , Droit, netiquette, sécurité , Formation numérique , Ressources NetPublic

Droits d’auteur, droits de copie, droits de l’image : 4 bons réflexes

http://www.netpublic.fr/2012/01/droits-d-auteur-droits-de-copie-droits-de-l-image-4-bons-reflexes/
Quand tu prends une image pour un travail ou une présentation, tu dois t’assurer que tu as la permission de le faire.

Aide Memoire Images

Droit d'auteur - Guides par discipline - Bibliothèques - Université de Montréal

La Loi sur le droit d’auteur prévoit que, dans certaines circonstances, l’utilisation équitable d’une oeuvre ne constitue pas une violation du droit d’auteur. Cela a pour effet de dispenser l’utilisateur de devoir obtenir l’autorisation d’utiliser une oeuvre protégée.
Considérations générales

Droit d'auteur