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Numérisation

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Que puis-je copier dans une bibliothèque universitaire ? Une collection numérique face au défi du droit d’auteur - Notice. Numérisation du patrimoine culturel : informations juridiques. Le ministère de la Culture et de la Communication œuvre pour accroitre les contenus numériques culturels accessibles gratuitement sur internet et pour favoriser de nouveaux usages numériques. Il a ainsi mis en place depuis de nombreuses années un plan national de numérisation du patrimoine et de la création. Par un appel à projets annuel, le ministère soutient des initiatives de numérisation de collections conduites par des institutions culturelles, des collectivités, des associations… Le ministère établit l’inventaire des collections numérisées en France, "Patrimoine numérique", en synergie avec le catalogue européen Michael. Il met aussi en œuvre l’appel à projets "Services numériques culturels innovants", dont l'objectif est de favoriser des expérimentations de nouveaux services culturels basés sur l'innovation technologique et l'innovation d'usage.

Informations pour les professionnels. Minerva/IP Guidelines. Copyright and Cultural Institutions: Guideline.