The Leading Chemical Search Engine. Boliven - Innovators at Work, the leading information portal for patent search, analysis and IP investigation. Depatisnet (Allemagne) Japan Patent Office. United States Patent and Trademark Office. PatMedia. Patents. Esp@cenet — Accueil. Découvrez le nouvel Espacenet Et si vous adoptiez la nouvelle interface sans plus attendre ? Ses fonctionnalités vous permettent de : Profiter d'une expérience de recherche fluide et d'une application qui s'adapte à la taille/au format de vos appareils Rechercher par défaut dans toutes les données, y compris le texte intégral Afficher votre requête de recherche à tout moment, en l'affinant selon vos besoins Parcourir toute une liste de résultats comportant des extraits d'abrégés et/ou des dessins Naviguer simultanément dans la liste de résultats et dans les détails du document Créer votre requête intuitivement à l'aide de la Recherche avancée Filtrer vos résultats en fonction de catégories prédéfinies et exécuter des analyses statistiques Il vous faut un peu de temps pour vous familiariser avec le nouvel Espacenet ?
L'Espacenet classique continuera de fonctionner encore quelque temps afin de faciliter la transition. CPC International En savoir plus… Espacenet : video de base. PATENTSCOPE® Recherche demandes internationales de brevets - Recherche structurée. Home. La propriété littéraire et artistique. Le bureau de la propriété intellectuelle (BDPI), qui fait partie du Secrétariat général du ministère, est le lieu transversal pour toutes les questions ayant trait à la propriété littéraire et artistique et aux marques. Il participe à l'élaboration de la politique française en matière de droit d'auteur, aux côtés du cabinet du ministre, et l'applique au quotidien.
En premier lieu, le bureau élabore tous les textes en la matière, législatifs et réglementaires, en lien avec les directions du ministère ou les autres ministères concernés. En second lieu, il travaille en lien avec les référents juridiques des autres directions du ministère. Il joue à ce titre un rôle de conseil technique auprès d'eux lors de l'écriture ou de la négociation de contrats. Le bureau assure le contrôle annuel des réformes statutaires des sociétés de perception et de répartition de droits (SPRD) et un suivi de l'évolution de leurs activités, à travers la réception annuelle de leurs comptes de gestion.
OMPI - L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle. Nous fournissons des services de propriété intellectuelle qui encouragent les personnes et les entreprises à innover et à créer. Brevets Le système international des brevets Marques Le système international des marques Nous réunissons les parties prenantes en vue d'élaborer des accords mondiaux sur la propriété intellectuelle. Réunions de l'OMPI Suivez les discussions de politique générale et les négociations sur les tendances futures de la propriété intellectuelle dans le cadre de nos comités permanents et de nos réunions. Assemblées de l'OMPI La cinquante-huitième série de réunions des assemblées des États membres de l'OMPI s'est tenue à Genève du 24 septembre au 2 octobre 2018.
Traités de l'OMPI Nous administrons 26 traités au niveau international, portant sur un large éventail de sujets en lien avec la propriété intellectuelle. Nous favorisons la collaboration entre les pays, les entreprises et les personnes en vue d'utiliser la propriété intellectuelle pour améliorer la vie. TISCs.