background preloader

Patrimoine

Facebook Twitter

Les journées du patrimoine - 19 / 20 septembre 2009. Agence photo de la Réunion des musées nationaux RMN. Hermine - Documentation sur la Bretagne. Portail:Conservation de la nature - Wikipedia. Portail:Conservation de la nature Une page de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Portail:Conservation de la nature - Wikipedia

Aller à : navigation, rechercher Autres portails thématiques Rafraîchir cette page. Le portail des associations du patrimoine et des paysages. Législation : publicité, enseigne et préenseigne. Législation > Publicité extérieure Classement thématique Dispositions générales Dispositions particulières Décret n° 82-764 du 6 septembre 1982 réglementant l'usage des véhicules à des fins essentiellement publicitaires et pris en application de l'article 14 de la loi n° 79-1150 (JO 7 septembre 1982) Décret n° 82-220 du 25 février 1982 portant application de la loi n° 79-1150 en ce qui concerne la surface minimale et les emplacements de l'affichage d'opinion et des associations sans but lucratif (JO 25 février 1982) Décret n° 89-422 du 27 juin 1989 réglementant la publicité sur les eaux intérieures (JO 29 juin 1989) Circulaire n° 82-05 du 5 janvier 1982 relative au contrôle de l'implantation de nouveaux types de mobilier urbain en espaces protégés (BO n° 2 du 6 février 1982) Circulaire n° 85-51 du 1er juillet 1985 relative à la publicité sur le mobilier urbain (BO n° 29 du 10 août 1985) Réglementation locale de publicité.

Législation : publicité, enseigne et préenseigne

Academie de la Nature. Fondation du Patrimoine : Defendre et valoriser le patrimoine en.