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Scenario 13

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Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou créés. Toutes les entreprises sont amenées à utiliser des logiciels.

Comptabilisation et amortissement des logiciels acquis ou créés

Cependant, peu d’entre elles pratiquent le traitement comptable approprié. C’est pourquoi Compta-Facile aborde la comptabilisation de l’acquisition ou de la création de logiciels ainsi que leur amortissement. L’affectation comptable d’un logiciel dépend de sa nature. On distingue généralement trois types de logiciels : les logiciels autonomes,les logiciels faisant partie d’un projet de développement plus global,et les logiciels indissociables du matériel.

Comptabilisation des logiciels autonomes Ce sont des logiciels acquis ou créés individuellement et ayant leur propre durée de vie. A. Ceux sont tous les logiciels destinés à être vendus, loués ou commercialisés sous d’autres formes. Les logiciels utilisés comme un moyen d’exploitation doivent être immobilisés car ils sont destinés à être conservés durablement par l’entreprise. Un logiciel acquis ou créé pour être vendu doit figurer en stocks à la clôture de l’exercice. B. La comptabilisation de l'acquisition d'un véhicule. La comptabilisation de l’acquisition d’un véhicule comporte quelques spécificités, compte tenu de la nature du véhicule (véhicule de tourisme ou véhicule utilitaire) et de la définition de son prix d’acquisition.

La comptabilisation de l'acquisition d'un véhicule

Nous allons étudier dans cet article uniquement le traitement comptable de l’acquisition d’un véhicule. La comptabilisation des différents frais liés aux véhicules et des amortissements comptables seront étudiées dans les deux prochains articles. Les dépenses liées à l’acquisition d’un véhicule Pour procéder à cette comptabilisation, il convient tout d’abord d’identifier correctement le prix d’acquisition de véhicule qui comprend les éléments suivants : Comme vous avez pu le constater, la TVA ne peut être récupérée lorsque l’acquisition concerne un véhicule de tourisme. Enfin, nous aborderons le traitement comptable des bonus/malus écologiques dans le dernier paragraphe. La fiscalité des véhicules de tourisme pour l'entreprise.

Le coin des entrepreneurs vous présente un article technique sur la fiscalité des véhicules de tourisme de l’entreprise, avec notamment la TVS, la TVA et les amortissements comptables.

La fiscalité des véhicules de tourisme pour l'entreprise

Les sociétés sont parfois amenées à acquérir des véhicules de type « particulier » (notamment des véhicules de tourisme, des véhicules commerciaux, des voitures Canadiennes, des breaks et des minibus de moins de dix places disposant de deux points d’ancrage à l’arrière). Or, ces acquisitions ne sont pas sans effet au regard de la fiscalité. Champ d'application et territorialité - Opérations imposables par disposition expresse de la loi - Livraisons à soi-même de biens et de services.

134-PGPTVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables par disposition expresse de la loi - Livraisons à soi-même de biens et de services13 TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables par disposition expresse de la loi - Livraisons à soi-même de biens et de services La livraison à soi-même est l'opération par laquelle une personne obtient, avec ou sans le concours de tiers, un bien ou une prestation de services à partir de biens, d'éléments ou de moyens lui appartenant.

Champ d'application et territorialité - Opérations imposables par disposition expresse de la loi - Livraisons à soi-même de biens et de services

Ainsi, une personne se livre à elle-même un immeuble bâti lorsque, possédant un terrain, elle y fait élever une construction à l'aide de matériaux qui deviennent sa propriété au fur et à mesure des travaux et ce, quelle que soit l'importance de la participation de tiers (architectes, entrepreneurs). Sont assimilés à des livraisons de biens effectuées à titre onéreux : Sont assimilées à des prestations de services effectuées à titre onéreux : A. B. Acompte sur immobilisation corporelle ou incorporelle - Memo Compta. L’acompte reçu ou versé sur une immobilisation est traité différemment d’un acompte de bien de consommation courante.

Acompte sur immobilisation corporelle ou incorporelle - Memo Compta

L’acompte sur immobilisation se comptabilise selon qu’il s’agisse d’une immobilisation incorporelle ou corporelle, via les comptes suivants : 237. Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles238. Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles2382. Terrains2383. Comptabilisation d'une immobilisation par composants. Le principe de la comptabilisation des immobilisations par composants a été retenu par le Plan Comptable Général (Titre III, Chapitre 1, Section 1, Sous-section 2.).

Comptabilisation d'une immobilisation par composants

Le but de cette approche par composant est de décomposer le prix d’acquisition d’une immobilisation en plusieurs composants significatifs. Les différents composants doivent donc avoir une valeur et un caractère significatifs. Exemple : Une entreprise achète un camion au prix de 30 000 €. Ce camion est fait de 2 éléments : le moteur (10 000 €) et le châssis (20 000 €). Comptabilisation d'une immobilisation par composants La décomposition par composants peut être un outil de gestion car l’entreprise pourra mieux maîtriser les coûts relatifs à l’entretien du moteur ou du châssis.

Pour un camion à 30 000 €, les composants de 1ère catégorie sont le moteur (10 000 €), le prix de la structure du châssis (20 000 € – 5 000 € de pneus). WordPress: J'aime chargement… Sur le même thème.