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Licences

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Licence Art Libre. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Logo de la Licence Art Libre Description[modifier | modifier le code] Elle autorise tout tiers (personne physique ou morale), ayant accepté ses conditions, à procéder à la copie, la diffusion et la transformation d'une œuvre, comme à son exploitation gratuite ou commerciale, à condition qu'il soit toujours possible d'accéder à sa source pour la copier, la diffuser ou la transformer. Autrement dit, selon le principe d'une licence copyleft, les œuvres dérivées de l'original (modification, extension, incorporation…) doivent être également être diffusées avec une licence libre et copyleft. Elle a été rédigée en juillet 2000 grâce aux contributions de la liste de diffusion <copyleft_attitude Cette licence est consultable sur le site artlibre.org[2] ; elle est également disponible en anglais[3], en allemand[4], en espagnol[5], en italien[6] et en portugais[7].

Historique[modifier | modifier le code] Notes et références[modifier | modifier le code] GNUArt.net. Against DRM 2.0 (version français) 1. Définitions Auteur/s: le/s créateur/s d'une oeuvre original ou le/s créateur/s d'une oeuvre dérivé. Concédé d'une licence: la personne qui offre l'oeuvre sous les termes et les conditions de cette licence. Détenteur d'une licence: la personne qui acquiert des droits sous les termes et les conditions de cette licence. Diffusion: l'usage de tous moyens de distribution sur une distance, tel que télégraphe, téléphone, radio, télévision et autre média comparable, y compris communication au public par satellite et rediffusion du câble.

Distribution: le marketing, la mise en circulation ou la fabrication disponible au public, par n'importe quel moyen et pour n'importe quel but, d'une oeuvre ou de copies de cela. Droits voisins: les droits qui appartiennent aux artistes, les producteurs de phonogrammes et organisations de diffusion par rapport à leurs performances, phonogrammes et emissions respectivement. Élaboration: tout formes de modification, adaptation et transformation d'une oeuvre. 2. 3. Traduction française du tutoriel de Wink - Saute-mouton.org.