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Scénario 2

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Provisions pour dépréciation - Stocks et en cours et créances douteuses ou litigieuses. 1284-PGPBIC - Provisions pour dépréciation - Stocks et en cours et créances douteuses ou litigieuses15 BIC - Provisions pour dépréciation - Stocks et en cours et créances douteuses ou litigieuses Conformément aux dispositions de l'article 38 decies de l'annexe III au code général des impôts (CGI), lorsque le cours du jour à la date de l'inventaire des marchandises, matières premières, matières et fournitures consommables, produits intermédiaires, produits finis et emballages commerciaux perdus, en stock au jour de l'inventaire, est inférieur à leur coût de revient défini à l'article 38 nonies de l'annexe III au CGI, les entreprises doivent constituer à due concurrence, des provisions pour dépréciation qui ont pour objet de ramener la valeur du stock au cours du jour.

Provisions pour dépréciation - Stocks et en cours et créances douteuses ou litigieuses

Les règles applicables aux stocks sont étudiées au BOI-BIC-PDSTK-20. A. Définition des créances douteuses ou litigieuses - soit de la mauvaise situation financière du débiteur (créance douteuse) ; B. 1. A. B. 2. 3. C. Dépréciation des créances clients : créances douteuses et irrécouvrables. La dépréciation des créances clients correspond au montant des créances que l’entreprise risque de ne pas recouvrer lorsque les clients ne sont pas solvables ou lorsque les factures sont en litige en fin d’exercice comptable.

Dépréciation des créances clients : créances douteuses et irrécouvrables

Il s’agit donc de créances douteuses puisque le risque est probable. Par contre, certains clients n’étant plus solvable ou les factures contestées par le client ne seront plus payées de manière certaine, la créance est alors irrécouvrable. C’est cas sont traitées ensemble, mais leur comptabilisation est différente. A quoi sert la dépréciation des créances clients ? Lors de l’établissement du bilan, il faut prendre en compte les créances douteuses afin de respecter le principe de prudence. Le non-respect de ce principe aurait pour conséquence pour la société d’obtenir un compte client erroné puisqu’elle n’aurait pas pris en compte les risques de non encaissement des factures établies. Tableau des clients douteux Explication du tableau Pour les créances HT au 31/12/N : Dépréciation des titres.

A la clôture des comptes, les titres doivent être réévalué (au jour de la clôture de l’exercice comptable).

Dépréciation des titres

L’évaluation des titres est fondée sur le cours de la bourse. La valeur actuelle (valeur d’inventaire) doit être comparé à la valeur d’achat des titres. Deux cas est possible : Méthodes d’évaluation et de gestion des stocks. 6 décembre 2009 La gestion des stocks remplie deux objectifs majeurs.

Méthodes d’évaluation et de gestion des stocks

Son premier intérêt est l’optimisation des flux et des coûts inhérents aux stocks. Dans un second temps, l’évaluation des stocks est indispensable au service comptable en servant à la construction du bilan de l’entreprise. Comment évaluer les entrées en stock ? Le coût d’entrée d’un stock à l’actif (évalué pour faire le bilan) est constitué des éléments suivants : les coûts d’acquisition que sont les prix d’achat des matières premières, fournitures ou marchandises auquel s’ajoutent les éventuels frais de transport et de manutention, les droits de douane et autres taxes non récupérables ;les coûts de transformation que sont les coûts ajoutés au coût d’acquisition afin de parvenir au coût de production déterminé par la comptabilité analytique ;les coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. L'évaluation des stocks en comptabilité. En comptabilité, tous les stocks doivent être évalués, qu’il s’agisse de marchandises, de matières premières, d’en cours de production ou encore de produits finis.

L'évaluation des stocks en comptabilité

Cette évaluation est importante car elle permet de déterminer la valeur globale des stocks figurant en comptabilité au bilan (qui ont été comptés au préalable lors de l’inventaire). 1. L’évaluation des stocks en comptabilité : règles générales Les stocks de matières premières, marchandises et approvisionnements doivent être évalués à leur coût d’acquisition. Les stocks de produits (en-cours ou finis) doivent, quant à eux, être évalués à leur coût de production. La notion de coût d’un stock est plus « étendue » que celle d’un prix d’achat : en effet, contrairement au prix d’achat, il comprend tous les coûts d’acquisition, de transformation et également tous autres coûts supportés pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent. Dépréciation des stocks. La dépréciation du stock est la constatation que la valeur actuelle du stock a perdu de la valeur, c’est-à-dire qu’elle est devenu inférieure à la Valeur Nette Comptable (VNC).

Dépréciation des stocks

A quoi sert la dépréciation des stocks ? En fin d’exercice comptable, le stock doit être revalorisé. Cette revalorisation correspond au stock qui ne peut plus être vendu à la valeur d’initialement prévue. Cette perte de valeur peut être dû à : l’évolution technologique ;la détérioration de la marchandise ;le changement de mode. Pour cela l’entreprise doit constaté une dépréciation. Comptabilisation Constatation de la dépréciation du stock. Au 31/12/N, Constatation provisions pour dépréciations stock année N Cependant pour les dépréciations des stocks, il faut obligatoirement annuler les écritures de dépréciations des exercices précédents en faisant une reprise de la totalité et ensuite enregistrer la nouvelle dépréciation du stock en fin d’exercice suivant.

Exemple. Dépréciation des immobilisations. La dépréciation d’une immobilisation corporelle ou incorporelle est la constatation que la Valeur Actuelle (VA) de l’immobilisation a perdu de la valeur, c’est à dire qu’elle est devenu inférieure à la Valeur Nette Comptable (VNC).

Dépréciation des immobilisations

Les dépréciations des immobilisations concernent les biens amortissables ou non.