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Organisations françaises

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France. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

France

République française (fr) La République française (en bleu) dans le monde avec l'Union européenne en jaune clair. Fruit d'une histoire politique longue et mouvementée, la France est aujourd'hui une république constitutionnelle unitaire ayant un régime semi-présidentiel. La devise de la République est « Liberté, Égalité, Fraternité » et son drapeau est constitué des trois couleurs nationales (bleu, blanc, rouge) disposées en trois bandes verticales d'égale largeur. Son hymne national est La Marseillaise, chant patriotique hérité de la Révolution française.

Pays formé pendant l'Antiquité tardive, vingt ans après la chute de l'Empire romain d'occident, la France tire son nom des Francs, peuple germanique qui a institué les premiers fondements de son État sur les bases de la Gaule romaine. Géographie Localisation et frontières Carte physique simplifiée de la France métropolitaine. Géologie, topographie et hydrographie Climat Paysages et environnement. Administration territoriale de la France.

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Administration territoriale de la France

L'administration territoriale de la France est l'organisation institutionnelle et administrative du territoire français. Vue d'ensemble des divisions territoriales[modifier | modifier le code] Les divisions territoriales de la France peuvent jouer plusieurs rôles : Résumé[modifier | modifier le code] Subdivisions territoriales de la France[modifier | modifier le code] La France est un État unitaire : aucune de ses divisions administratives ne possède de compétence législative. La division du territoire métropolitain remonte, pour les départements, les cantons et les communes, à 1789, pour les arrondissements à 1800. Collectivité territoriale en France. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Collectivité territoriale en France

En France, une collectivité territoriale est une personne morale de droit public qui exerce sur son territoire certaines compétences qui lui sont dévolues par l'État. On parle également de collectivité locale. L'existence des collectivités territoriales est prévue par la Constitution de la Ve République dans son Titre XII. Caractéristiques[modifier | modifier le code] L'article 72 de la Constitution prévoit l'existence des collectivités territoriales ; elles prennent « les décisions pour l'ensemble des compétences qui peuvent le mieux être mises en œuvre à leur échelon ».

Ce même article prévoit que ces collectivités s'administrent librement par des conseils élus. Types de collectivité[modifier | modifier le code] Par ailleurs, la Nouvelle-Calédonie est traitée à part, dans le Titre XIII de la Constitution. Réformes[modifier | modifier le code] Conseil régional (France) Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Conseil régional (France)

En France, le conseil régional est l'assemblée délibérante des régions. Il gère les affaires de la région. Il exerce des compétences notamment dans le domaine de l'action économique. Depuis 1986, ses membres sont élus au suffrage universel direct pour six ans. Son président exerce les fonctions exécutives. Le découpage administratif régional actuel de la France date de 1956. Ainsi naissent des conseils régionaux, d'abord nommés « Établissements publics régionaux » (EPR), créés par la loi du [3]. Aux côtés du conseil régional siège le Comité économique et social (renommé Conseil économique et social régional (CESR) depuis 1992), assemblée composée de représentants des différents secteurs socio-économiques. La révision constitutionnelle de 2003 lance une nouvelle étape de décentralisation et est qualifiée d’acte II de la décentralisation.

Les conseils régionaux ont les mêmes conditions de fonctionnement que les conseils départementaux : Collectivité d'outre-mer. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Collectivité d'outre-mer

Pour les articles homonymes, voir COM. Collectivités d'outre-mer. Les collectivités d'outre-mer sont régis par l'article 74 de la Constitution de la Cinquième République : le statut spécifique de chacune d'entre elles est fixé par une loi organique qui précise leurs compétences et les conditions dans lesquelles les lois et règlements applicables en métropole s'y appliquent. Elles se distinguent des départements et régions d'outre-mer, où les lois et règlements sont généralement applicables de plein droit, et de la Nouvelle-Calédonie qui dispose d'un statut spécial.

Du point de vu de l'Union européenne, les collectivités d'outre-mer peuvent être des pays et territoire d'outre-mer ou des régions ultrapériphériques. Histoire[modifier | modifier le code] Saint-Pierre-et-Miquelon est d'abord une base de pêcheurs normands, bretons et basques avant que des installations définitives aient lieu. Liste[modifier | modifier le code] Ministère des Outre-Mer.

Les départements

Les fondamentaux de la FPT.