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Collège. Ressources histoire des arts - Culture.fr. Une Histoire des Arts (Ressources) Divers. CRDP Aquitaine. Les dossiers de la documentation administrative du CRDP d'Aquitaine : le droit Le droit d'auteur et les droits voisins Menu de la page Le code de la propriété intellectuelle (CPI) La revue de presse Intégrer des œuvres numériques sur un site Le droit de l'image Le photocopillage Le droit de prêt L'usage d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles, ..., en classe Les copies de logiciels Le code de la propriété intellectuelle (CPI) Ce code est à consulter sur le site Légifrance L''article L 335-3 du Code de la propriété intellectuelle dispose que toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, constitue une contrefaçon.

Dans le dossier réalisé par Pierre Perez, en ligne sur les pages de la veille juridique d'Educnet, on trouvera des informations pratiques concernant ces points de droit : La revue de presse Droit d'auteur et Internet Droit de l'image Gauvin, Philippe. Le photocopillage Le droit de prêt. Domotique. Techno. Ludique. La Domotique.

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Espace Collèges - planete TP. ILIAS - Collèges de l'Académie de Bordeaux - Ressources - Collège Victor Louis - Techno-ic44. Cité Scolaire du Couserans - Bienvenue sur l'ENT* de la Cité Scolaire du Couserans. Exercices - Collège du Couserans.