DROIT

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Ce document ne prétend pas répondre à toutes vos questions mais vous donne les éléments essentiels pour vous permettre de gérer la problématique des droits d'auteurs.

Le droit d'auteur et le droit à l'image - Introduction

http://imedia.emn.fr/droits/co/module_droit.html
A CLASSER

Introduction Véritable phénomène de mode de ces dernières années, le blog connaît aujourd'hui un essor considérable. Le blog peut être défini comme un site web personnel composé essentiellement d'actualités, publiées au fil de l'eau, les plus récentes apparaissant en haut de page, le plus souvent enrichies de liens externes.

Les blogs et le droit | Par Murielle Cahen

http://www.net-iris.fr/blog-juridique/13-murielle-cahen/25799/les-blogs-et-le-droit#locate
http://www2.ac-lyon.fr/enseigne/documentation/outils/sito/droitinfo.html

Ressources métier : sitographie sur le droit de l'information- Espace Doc Web - Académie de Lyon

ATTENTION : cette sitographie est appelée à évoluer régulièrement en fonction de l'actualité juridique. Nous la mettrons régulièrement à jour mais n'hésitez pas à nous communiquer les liens rompus ou déplacés.
Si vos interrogations concernaient les aspects juridiques des usages des TIC et de l'internet, il est possible que vous trouviez la réponse à vos questions à partir du portail Internet responsable du ministère, ou encore dans le dossier correspondant du site de l'ESEN .

Légaclips : liste des vidéos — Éducnet

http://eduscol.education.fr/cid59494/legamedia.html
E books pour enfants Un article d'Actualitté, avec un lien vers un rapport en anglais. http://www.actualitte.com/actualite/lecture-numerique/applications/ebooks-pour-enfants-un-marche-en-pleine-expansion-32102.htm Pour lire l'article d' Actualitté: http://www.actualitte.com/actualite/lecture-numerique/usages/la-recommandation-c-est-notre-metier-decitre-avec-entreelivre-31722.htm Un tribunal Web.2.0, pour alerter un médiateur Lisez l'article sur comment ça marche? Des insultes?

Gernez stories

http://www.weblettres.net/blogs/?w=Gernezstories&category=culture_numerique
L’étude menée par des étudiants de Sciences Po et de l'ENSAD a mis en ligne une cartographie représentant tout ou partie de la galaxie Hadopi. « La taille et la complexité de cette cartographie du web montrent que la toile s’est emparée de la controverse qui s’est peu à peu publicisée grâce à Internet. La catégorisation schématique des sites (pro/anti/neutres) est un choix, car elle reflète la simplification des positions sur le web ». La grille de lecture pointe trois catégories d’acteurs : Après la classification par ces étudiants, http://www.pcinpact.com/news/61240-cartographie-hadopi-opposants-partisans-strategie.htm

La cartographie de la controverse Hadopi - PC INpact

C’est l’un des soucis récurrents lorsqu’on désire illustrer ses transparents, ses documents, … que d’utiliser des média légalement. Il y a une solution facile à mettre en œuvre, et c’est ce que je présente dans le diaporama suivant. http://tournerlapage.net/2010/03/comment-trouver-des-contenus-que-je-puisse-legalement-reutiliser-mars-2010/

Comment trouver des contenus que je puisse légalement réutiliser?

EDUCATION CITOYENNETE

[Tic Tac Doc] Droit d'auteur et propriété intellectuelle

Conflit d’intérêt entre droit d’auteur et mission de vulgarisation des connaissances. Conflit ravivé par le développement des technologies numériques Néanmoins convergence d’intérêts : • prof-doc = besoin des œuvres de l’esprit • auteur = besoin de diffusion de son œuvre recherche d’un équilibre = exception votée le 1er août 2006 Il est fort mais ne protège pas tout : La création doit être formalisée : i.e. ; il n’existe pas de protection des idées et des concepts l’évocation des grandes lignes est donc exempte du droit d’auteur. http://aristide.12.free.fr/spip.php?article40

Droit de l'Internet - master-eformation

Vidéo de présentation: Aprés nous avoir expliqué comment il est arrivé à intervenir dans ce master G. Henaff nous parle des contenus proposées, des compétences qui y sont liées (31 s) ainsi que des retours des étudiants (4 m 10). Pour en savoir plus sur ce module, cliquez sur ce lien . Complément de cours : Pour vous tenir au courant des derniéres informations sur l’économie de l’internet, vous pouvez vous rendre sur ce lien . http://blog.univ-rennes1.fr/master-eformation/index.php/post/2009/03/03/Le-droit-de-l-Internet

Un nouvel éditeur scolaire utilise Wikimédia Commons sans respecter le droit d’auteur | Autour de Wikipédia et des projets Wikimedia

Démarche originale : lelivrescolaire.fr est allé puiser dans Wikimedia Commons de nombreuses images et s’en sert comme documents pédagogiques dans les versions « papier » et numérique de ses manuels. Que Wikimedia Commons serve ainsi est une nouvelle preuve de la qualité des images qu’on y trouve, et montre bien de quelle manière un projet dont le but est de diffuser librement des contenus n’est pas incompatible avec les réutilisations commerciales de ces contenus. Nous espérons que l’ensemble de l’édition scolaire explorera cette voie. Mais il y a un problème : les manuels publiés par lelivrescolaire.fr ne respectent pas le droit d’auteur quand il s’agit de ces images libres. http://blog.wikimedia.fr/un-nouvel-editeur-scolaire-utilise-wikimedia-commons-sans-respecter-le-droit-dauteur-1672
IDENTITE NUMERIQUE/E REPUTATION

DROIT ID

CFC