Droits d'auteur.
Introduction. Références sur les droits d’auteur. Puis-je m’inspirer d’une ressource pédagogique pour en créer une autre ? Ai-je le droit d’aspirer un site et de l’utiliser en formation ? Y-a-t-il des exceptions d’ordre pédagogique au droit d’auteur ?... Tels sont des exemples de questions que des formateurs, des concepteurs, des responsables pédagogiques... peuvent se poser dans un environnement numérique qui tend à dématérialiser les "œuvres de l’esprit". Ce répertoire dédié aux droits d’auteur dresse un éventail aussi large que contradictoire d’un thème juridique souvent traité d’une manière "sui generis". Réactualisé fréquement, ce répertoire référence actuellement 20 sites répartis en trois rubriques : Ressources sur le Code de la Propriété IntellectuelleRessources sur le copyleft : l’alternative au droit sur la propriété intellectuelleFormations à distance sur le droit d’auteur Ressources sur le Code de la Propriété Intellectuelle Guide juridique Droit-NTIC Droit d’auteur et service numérique Juriscom.net Jnet Celog FSF Europe Arts libres.
Code de la propriété intellectuelle. Les droits de l'auteur.