Noyon

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Certificat d'urbanisme Certificat d'urbanisme Mise à jour le 06.03.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Principe Projet de loi Alur (accès au logement et urbanisme rénové) - 15.11.2013 Le projet de loi Alur (accès au logement et urbanisme rénové) est en cours de discussion. Les règles d'urbanisme sont susceptibles d'être modifiées.
SCOT du Pays Noyonnais
PROSCOT - SCOT du Pays Noyonnais Vous êtes ici sur le site Internet du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Noyonnais… … Soyez le bienvenu ! Le schéma de cohérence territoriale du Pays Noyonnais est en cours d’élaboration depuis cette année. Le périmètre comprend l’ensemble des communes de la Communauté de Communes du Pays Noyonnais, à l’exception de Solente. Nous avons choisi de planifier de manière stratégique le développement de notre territoire pour les 15-20 ans à venir. Le SCOT va nous permettre de mettre en place un projet de développement intercommunal et d’orienter ainsi l’évolution de notre territoire dans la perspective du développement durable. PROSCOT - SCOT du Pays Noyonnais
PADD-CCPN-V4 light.pdf (Objet application/pdf)
SCOT du Pays Noyonnais